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Document publié le Lundi 8 septembre 2025 par la commune de Plaisance.
Lien du pdf (Convocation - 2025 09 08 convocation)
Thèmes du document : Numérique, Économie et finances, Investissement et développement économique,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
PORTES
SUD PÉRIGORD
Le 02/09/2025
Le Président
à
Mesdames et Messieurs les Membres
Du conseil communautaire
Objet : Convocation réunion de Conseil
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil communautaire :
LUNDI 8 SEPTEMBRE 2025 A 19 H 30
SALLE DES FETES DE PLAISANCE
Le conseil sera précédé de la présentation ENEDIS à 19H00
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Madame, Messieurs et Chers Collègues, l'expression de mes cordiales salutations.
Le Président,
Jérôme BETAILLE
ORDRE DU JOUR :
Adoption procès-verbal du 16 juin 2025
URBANISME
1. Instauration du droit de préemption et délégation aux communes
2. Lancement d’une procédure de modification simplifiée du PLUIi
ECONOMIE - NUMERIQUE
3. Projet PULLEN — Présentation du projet et garantie des loyers commerciaux
4. Syndicat Mixte Périgord Numérique — prolongation de la participation financière de la
communauté des communes
VOIRIE
5. Autorisation de lancement d’un marché de fauchage
6. Autorisation de lancement d’un marché de maitrise d'œuvre pour la mise aux normes des
ouvrages d’arts
EDUCATION
7. Convention service mutualisé de restauration avec le Conseil Départemental et le collège
Georges et Marie Bousquet d’'Eymet
8. Conventions de mise à disposition pour 2 agents pour le service mutualisé de restauration
scolaire du collège Georges et Marie Bousquet à Eymet
9. Tarification de l'accueil périscolaire
SANTE
10. Convention de partenariat avec le Conseil Départemental et les communes d’Issigeac et
Eymet pour la mise en place du dispositif « Seniors à nous la forme »
Communauté de Communes Portes Sud Périgord
23 Avenue de la Bastide 24500 EYMET Tél 05-53-22-57-94 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
PORTES
SUD PÉRIGORD
ENVIRONNEMENT
11. Approbation des statuts du SMD3
12. SMD3 -— Présentation du rapport d'activités 2024
FINANCES
13. Reversement de la Compensation Part Salariale (CPS) aux communes
14. Emprunt 2025 — choix de l'organisme prêteur
15. Décision modificative n°1 — Budget principal
AUTRE
16. Modification de la convention d'occupation des locaux de la maison des services avec la
commune d'Issigeac
17. Questions diverses
e Fonds de péréquation des ressources communales et intercommunales (FPIC)
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