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Compte-Rendu - CR CM+12+JUILLET+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chapelle-aux-Naux.
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Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Budget,
MAIRIE
de
LA
CHAPELLE
AUX
NAUX
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTE
— EGALITE
— FRATERNITE
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
en
date
du
12
JUILLET
2016
L’AN
DEUX
MIL
SEIZE,
le
mardi
douze
juillet
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
le
04 juillet
2016,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
M.
MASSARD
Philippe,
Maire. Présents
:MM.
MASSARD
P.,
BAUDRIER
J.P.,
CORMIER
F.,
JACQUET
F.,
Mmes
FRAYSSE
N.
CHANTELOUP
C.,
FOURNIER
M.,
FAVROLLE
M.C.,
M.
ZIOLKOWSKI
H.,
Mmes
DE
VOS
F.
et
BURCHER
M.
Absents
excusés
à
(ont)
donné
pouvoir
: Néant.
Absents
excusés
: Mme
DUVEAU
F.
et
M.
RIVRY
L.
Secrétaire
de
séance:
M.
BAUDRIER
J.P.
a été
désigné
comme
tel.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
compte
rendu
du
précédent
conseil
municipal.
>
COMMUNAUTE
de
COMMUNES
du
PAYS
d’AZAY-LE-
RIDEAU
:
“
Attribution
de
compensation
2016
La
Communauté
de
communes
du
Pays
d’Azay-le-Rideau
(CCPAR)
a
adopté
la
taxe
professionnelle
unique
comme
recette
fiscale
au
moment
de
sa
création
en
décembre
2000.
La
présente
délibération
a
pour
objectif
de
déterminer
le
montant
des
attributions
de
compensation
définitives
pour
l’année
2016.
Elle
est
le
résultat
des
transferts
de
charges
opérés
en
2001
et
2008
(qui
sont
fixes),
la
révision
du
transfert
de
charges
de
la
compétence
« Enfance
— jeunesse
» et
de
l’instruction
des
Autorisations
du
Droit
des
Sols
pour
les
communes
adhérentes
au
service
commun.
Attribution
de
Taxe
professionnelle
Charges
transférées
compensation
_
(2000) La
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
s’est
réunie
le
6 juin
2016
et
a
adopté
son
rapport,
consultable
en
mairie.
Le
fait
saillant
à souligner
concerne
la fiscalisation
partielle
de
la compétence
« Enfance-
jeunesse
» et
son
gel
dans
le
temps.
En
effet,
conformément
aux
orientations
prises
lors
du
vote
du
budget
2016,
il
a
été
décidé
de
fiscaliser
à hauteur
de
110.000
€ cette
compétence
et donc
de
réduire
la
somme
mise
à la
charge
des
communes.
Il est
également
convenu
qu’une
partie
de
cette
somme
soit
également
figée
dans
le
temps.
Par
ailleurs,
le
montant
entre
les
communes
a
été
réparti
au
travers
de
clés
de
répartition
dont
les
valeurs
ont
été
moyennées
sur
les
deux
derniers
exercices
(IE.3).
En
synthèse,
le montant
prélevé
sur
les
attributions
de
compensation
se présent
comme
suit
:
Communes
TP 2000
Transfert de
AC 2016 définitives
charges
Azay-le-Rideau
487 232,54 €
235 365,606 |
251 866,946
Bréhémont
734228 €
DA2IBDAE
|.
1687595€
La Chapelle-aux-Naux
33015,50€
14 787.11 €
8 22847 €
Cheillé
49 408.63 €
1169042766
|-
67534,13€
Lignières-de. Touraine
35357525€
32 124,03 €
345122 €
Pont-de-Ruan
44 007,30 €
2720324€ |
1680405€
Rigny-Ussé
7955.82 €
1798043 €
=
10 024,61 €
Rivarennes
13 873,54 €
2148720€
|-
13613,66€
Saché
36 829,70 €
4432703€
|.
1749823€
Thilouze
3592287€
41513,12€
|.
559025 €
Vallères
08 741,36 €
56431,56€ |
4230980 €
Villaines-les-Rochers
16 741,84 €
60 849,06€
|-
44 107,22 €
TOTAL
846 646,72 €
60923028€ |
14741645 €
Par
comparaison
avec
l’année
dernière
(2015),
les
sommes
prélevées
sont
moindre
comme
le
montre
le
tableau
ci-dessous
:
AC:2015
Communes
AC 2016
définitives
‘Evolution
2015/2016
définitives
(pour
rappel)
Azay-le-Rideau
251
866,94
€
136
363,46
€
115
503,48
€
Bréhémont
-
_16875,95€
-
_28317,22€
11
441,27
€
La
Chapelle-aux-Naux
8
228,47
€
7735,01
€
493,47
€
Cheillé
-
_67534,13
€
-
116
768,26
€
49
234,13
€
Lignières-de-Touraine
3
451,22
€
-
17112,13
€
20
563,35
€
Pont-de-Ruan
16
804,05
€
4 688,44
€
12
115,61
€
Rigny-Ussé
-
_10024,61
€
-
1494298
€
4 918,37
€
Rivarennes
-
13
613,66€
-
29
069,06
€
15
455, 41€
Saché
-
17
498,23
€
-
_46243,95€
28
745,71
€
Thilouze
-
5590,25€
|-
31761,78€
2617153€
Vallères
42
309,80
€
10
055,19 €
32
254,61
€
Villaines-les-Rochers
-
_44107,22
€
-
83
594,23
€
39
487,02
€
TOTAL
147
416,45
€
-.208.967,51:€
356.383,96€.
Nos
den fe
aan
menfrite
cn
Rheteens
mneinnene
ch
tee
PUB
CEE
DE LE
CONSEIL
MUNICIPAL
VU
le budget
de
l'exercice
2016 ;
VU
Particle
1609
nonies
C
du
Code
Général
des
Impôts
et notamment
son
V
1°
bis ;
VU
la délibération
du
Conseil
communautaire
du
16 juin
2016
approuvant
les
conclusions
du
rapport
de
la
CLECT
et les
montants
des
attributions
de
compensation
définitives
pour
l’année
2016
VU
le rapport
de
la CLECT
du
6 juin
2016
CONSIDERANT
qu’il
convient
que
le
conseil
municipal
approuve
le
montant
de
l’attribution
de
compensation
définitive
pour
l’année
2016
Après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
DECIDE
:
Article
1:
D'APPROUVER
les
conclusions
de
la
réunion
de
la
CLECT
et
le
montant
2016
de
l'attribution
de
compensation
:
Communes
‘TP.2000
Transfert
de
AC 2016
charges
définitives
Azay-le-Rideau
487
232,54
€
235
365,60
€
251
866,94
€
Bréhémont
7 342,28
€
24218,24€
|-
16875,95
€
La
Chapelle-aux-Naux
23
015,59
€
14
787,11
€
8
228,47
€
Cheillé
49
408,63
€
116942,76€
|-
6753413
€
Lignières-de-Touraine
35
575,25
€
32
124,03
€
3
451,22
€
Pont-de-Ruan
44
007,30
€
27
203,24
€
16
804,05
€
Rigny-Ussé
7 955,82
€
17
980,43
€
|-
10
024,61
€
Rivarennes
13
873,54
€
27
487,20
€
|-
13
613,66
€
Saché
26
829,70
€
44
327,93
€
|-
1749823 €
Thilouze
35
922,87
€
41
513,12€
|-
5 590,25
€
Vallères
98
741,36
€
56
431,56
€
42
309,80
€
Villaines-les-Rochers
16
741,84
€
60
849,06
€
:-
44107,22€
TOTAL
846.646,72
€
699
230,28
€
147:416,45
€
En
conséquence,
la Commune
percerva
8 228,47
€ d’attribution
de
compensation
pour
l’année
2016.
» _
Fonds
de
concours
2016
La
Communauté
de
communes
verse
chaque
année
des
fonds
de
concours
aux
12
communes.
Pour
l’année
2016,
le montant
global
des
fonds
de
concours
alloué
aux
communes
est constitué
:
eDu
montant
de
«
droit
commun
»
des
fonds
de
concours
(ceux
qui
sont
attribués
tous
les
ans)
pour
62.000
€
eDu
montant
lié
au
reversement
libre
du
Fonds
de
Péréquation
des
Recettes
Intercommunales
(FPIC)
qui
s'élève,
en
2016,
à
124.675
€
Le
RBRCUEON eDu
montant
lié
au
rattrapage
2015
en
matière
d’enfance-
jeunesse
et
qui
est
de
62.819
€
(et
qui
ne
concerne
que
les
communes
auxquelles
un
prélèvement
indu
été
effectué
en
2015)
Les
2
premiers
fonds
sont
répartis
entre
les
communes
en
fonction
des
clés
de
répartition
habituellement
utilisées,
à savoir
:
°30%
en
fonction
de
la population
DGF
e50%
en
fonction
de
l'inversement
proportionnel
au
potentiel
fiscal
°20%
en
fonction
de
la longueur
de
voirie
Le
3ème
est
réparti
entre
les
communes
en
fonction
des
clés
de
répartition
liées
à
l’enfance-jeunesse
(fréquentation
et
distance)
et
donc,
in
finé,
en
fonction
de
la contribution
des
communes
pour
les
services
concernés
par ce rattrapage.
En
synthèse,
le montant
2016
des
fonds
de
concours
s’élève
à 249.494
€ et est réparti
comme
suit :
:
Rattrapage
2015
Fonds
de
concours
FPIC
2016
DEEE
Enfance- jeunesse
Azay-le-Rideau
13
591
€
6 665
€
20
280
€
Bréhémont
11
859
€
5 831
€
2777€
La
C
lle-aux-Naux
9
944
€
6
006
€
=
€
Cheillé
12
079
€
4973€
10
172€
nières-de-Touraine
8191€
4188
€
2 860
€
Pont-de-Ruan
8074€
4075€
709
€
-Ussé
12
174€
6
030
€
2
560
€
10
393
€
5
156€
1195€
Rivarennes Saché
9 030
€
4 490
€
4
802€
10
989
€
5 483
€
2481€
8
363
€
4137€
9218€
9 987
€
4
966
€
5 764
€
Thilouze Vallères Villaines-les-Rochers
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
VU
le budget
principal
2016,
VU
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
son
article
L5214-16
V ;
VU
les
projets
de
convention
à
intervenir
avec
les
communes
de
la
Communauté
de
communes
pour
l'attribution
des
fonds
de
concours
au
titre
de
l’année
2016
Son
Bureau,
réuni
le
8 juin
2016
consulté
;
CONSIDERANT
que
le
montant
du
fonds
de
concours
demandé
ne
doit
pas
excéder
la
part
du
financement
assurée,
hors
subventions,
par
le bénéficiaire
du
fonds
de
concours
Après
en
avoir
délibéré,
DECIDE Article
1
: D'AUTORISER
M.
le
Maire
à signer
la convention
de
fonds
de
concours
à intervenir
entre
la
commune
et la Communauté
de
communes
du
Pays
d’Azay-le-Rideau
pour
un
montant
global
de
15
239
€. 4
adhaité
avr
Bibi
désirée
adläsr
INMPHINCEE
PT
canon
inin >
CONVENTION
entre
le DEPARTEMENT
d’INDRE-et-
LOIRE
et
les
COMMUNES
de
BREHEMONT
- LA
CHAPELLE
AUX
NAUX
et LIGNIERES
DE
TOURAINE
RELATIVE
AUX
INTERVENTIONS
d’ENTRETIEN
sur
l’ITINERAIRE
CYCLABLE
SITUE
sur
les
BARDEAUX
de
l’'INDRE
CANTON
de
CHINON
Monsieur
le
Maire
présente
aux
Membres
du
Conseil
Municipal
le projet
d’un
itinéraire
cyclable
situé
sur
les
bardeaux
de
l’Indre.
Une
convention
doit
être
établie
pour
préciser
les
modalités
de
gestion
et
d’entretien
de
l’aménagement
ainsi
que
les
conditions
d’interventions
ponctuelles
des
Communes
de
Bréhémont,
La
Chapelle
aux
Naux
et Lignières
de
Touraine.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité,
DECIDE
:
D’APPROUVER
le projet
de
Convention
entre
le
Département
d’Indre-et-Loire
et
la
Commune
annexé
à
la présente
délibération.
AUTORISE
Monsieur
le Maire
a signé
ladite
Convention.
>
AFFAIRE
OUVRARD
: Approbation
du
Protocole
d’Accord
Monsieur
le Maire
rappelle
l'affaire
citée
en
objet
concernant
la cureuse
et donne
lecture
du
protocole
d’accord
proposé
par
Maître
Gérard
CEBRON
de
LISLE,
Avocat
de
la Commune,
approuvé
et signé
par
la
partie
adverse.
Le
présent
protocole
a valeur
de
transaction
au
sens
des
articles
2044
et suivants
du
Code
Civil
et
se trouve
de
ce
chef de
l’autorité
de
la chose
jugée
en
dernier
ressort.
La
transaction
est
soumise
à
la
condition
suspensive
de
l’autorisation
qui
doit
être
donnée
par
le
Conseil
Municipal
de
consentir
à cette
dernière
et d’autoriser
le Maire
à signer
le protocole
d’accord
à cet
effet.
Par
conséquent,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à Punanimité,
DECIDE
:
D’APPROUVER
le protocole
d’accord
dans
l’affaire
citée
en
objet.
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
ce
protocole
d’accord
lors
du
rendez-vous
du
13 juillet
2016
à
11
h.
chez
Maître
Gérard
CEBRON
de
LISLE
afin
que
la transaction
acquière
un
caractère
définitif.
Nes
danrbnes
ane
roue
nr
Eahedons
mbrieenr
alles
APR
EUERT
Séne
RANPAA
HR
Phone >
TERRAIN
COMMUNAL
Au
cours
de
la
précédente
réunion,
la
décision
d’une
demande
d’un
administré
pour
l’acquisition
d’un
terrain
communal
d’environ
1ha
300ares
actuellement
en
fermage
avec
un
agriculteur
de
Lignières
qui
ne
souhaite
plus
l’entretenir
avait
été
reportée.
Après
discussions,
le
Conseil
Municipal
avait
accepté
le
principe
de
vendre
cette
parcelle.
La
SAFER
met
à disposition
sur
son
site
internet
un
tableau
des
prix
moyens
de
vente
des
terres
et
près
de
plus
de
70
ares.
Après
discussions,
le
Conseil
Municipal
décide
de
confier
la négociation
au
Maire
sur
la base
du
prix
moyen.
>
INDEMNITE
de
CONSEIL
ALLOUEE
au
COMPTABLE
du
TRESOR L’indemnité
du
Comptable
du
Trésor
a été
votée
pour
une
somme
de
276.25
€ pour
l’année
2016
au
taux
maximum
de
75
%
pour
des
raisons
de
restrictions
budgétaires
liées
à la baisse
des
dotations
de
PEtat.
>
RESTAURATION
SCOLAIRE
»
Résultat
de
l’Appel
d'Offres
RPI
Lignières-de-Touraine
et La
Chapelle
aux
Naux
Le
contrat
actuel
pour
la
livraison
des
repas
de
restauration
scolaire
a
été
dénoncé
en
mars
dernier.
De
ce
fait,
une
consultation
de
différentes
entreprises
a été
lancée
en
commun
avec
la Commune
de
LIGNIERES
DE
TOURAINE
pour
le RPJ.
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
ses
articles
L.
2122-21
et
suivants,
Vu
le
Code
des
marchés
publics,
et notamment
son
article
28,
Considérant
que
les
Commissions
d’Appel
d'Offres
des
deux
Communes
se
sont
réunies
le jeudi
30
juin
2016; Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
DECIDE
:
-de
retenir
l'Entreprise
CONVIVIO
pour
la livraison
des
repas
en
liaison
froide
aux
restaurants
scolaires
pour
une
durée
d’un
an ;
-d’autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
l’ensemble
des
documents
relatifs
à ce
dossier
;
-d’inscrire
la dépense
correspondante
au
Budget
Primitif 2016
et
suivants.
x
Tarifs
Cantine
2016-2017
Afin
d’harmoniser
les
tarifs
des
cantines
du
RPI
de
Lignières
de
Touraine
—
La
Chapelle
aux
Naux,
le
Conseil
Municipal
a
décidé
d’appliquer
les
tarifs
suivants
: 3.45
€
tarif
enfant
et
5,30
€
tarif
adulte
; de
façon
à ce
que
les
parents
qui
ont
des
enfants
dans
chaque
école
paient
le même
tarif.
Vo
corne
cons
menait
mar
Pide
Soure
free fonce
lens
PAPER
TIRE >
PERSONNEL
La
mise
en
place
des
TAP
depuis
2
années
ayant
généré
des
heures
complémentaires
les
mercredis
matin,
le Conseil
Municipal
décide
de
supprimer
le poste
de
de
Mme
Dominique
BICHO
de
7/35°"%
et de
créer
un
poste
pour
elle
à 8/35"
pour
l’année
2016-2017.
>
QUESTIONS
et INFORMATIONS
DIVERSES
“
Organisation
des
relevés
de
compteurs
d’eau
Les
relevés
de
compteurs
d’eau
auront
lieu
à partir
du
lundi
25
juillet
2016
et
seront
effectués
par
M.
Nicolas
COURTEAU
et
Mme
Hélène
MARTINI.
Monsieur
Nicolas
COURTEAU
sera
chargé
de
remplacer
Monsieur
Jean-Marie
LEBLANC
pendant
ses
congés
pour
l’arrosage
et
divers
petits
travaux. “
Bilan
Soirée
Loire
Nature
Pour
la 4"
édition,
la
Soirée
Loire
Nature
a eu
lieu
le
11 juin
dernier.
La
Plesse
du
Bourg
étant
ce jour
encore
inondée,
la
Fête
s’est
tenue
sur
l’espace
habituellement
dédié
à
la
Brocante
entre
l’atelier
municipal
et
le cimetière.
Le
compte
rendu
de
la
soirée
et notamment
la restitution
des
TAP
de
l’année
scolaire
par
les
animateurs
des
TAP
sont
visibles
sur
le
petit
journal
de
la
commune
et
sa
page
Facebook. “
Bilan
Soirée
du
8
juillet
2016
Les
habitants
de
la Commune
sont
venus
très
nombreux
à la réunion
publique
du
08 juillet
dernier
suite
à
l’évacuation
du
03
juin
lors
de
la
menace
d’une
crue
du
Cher.
Elle
s’est
terminée
par
un
buffet
dinatoire
sous
le préau
de
l’école
qui
fut un
moment
convivial
très
apprécié.
n
Site Internet
Le
site
Internet
de
la
commune,
créé
et
mis
à jour
depuis
9
ans
par
le
Maire
va
être
rénové
par
un
professionnel
dans
le
courant
de
l’été.
Le
devis,
comprenant
la
formation
à
la
maintenance,
est
validé
par
le Conseil
Municipal.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
22
h.00.
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance,