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Convocation - cm 2026 09 03 convocation
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Martin-en-Haut.
Lien du pdf (Convocation - cm 2026 09 03 convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Collectivités territoriales,
Saint-Martin-en-Haut
Le
28
août
2026
Département du
Rhône
Communauté de Communes
des Monts du Lyonnais
A l’ensemble des membres du Conseil municipal
Nos réf. : NFA/FCH2026-09 Conseil municipal
Madame, Monsieur, Vous
êtes
invité(e)
à
participer à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
municipal,
qui
se
déroulera le :
JEUDI 3 SEPTEMBRE 2026 à 20 h 00
en salle de Conseil Municipal
L'ordre du jour de cette séance sera :
1)
Institution de la TVLH
2)
Subvention exceptionnelle jardins d'avenir
3)
Convention avec l'AAPA
4)
Acquisition d’une parcelle avec l'EPORA
5)
Retrait d’une délibération sur les pouvoirs de police à la CCMDL
6)
Régularisation foncière route de Duerne - Indivision PHILIS
7)
Travaux de sécurisation chemin de Grand Champ -— Partage des frais Je vous
prie
d’accepter,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Nathalie FAYET, Maire
Mairie | Place de la Mairie 69850 Saint-Martin-en-Haut Tél. : 04 78 48 61 01 | Email : mairie@stmarth.fr www.saint-martin-en-haut.fr