Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Oise - 20221027 RAA supplement sommai
Arrêté - Préfecture - Oise - 20160414 RAA Special Sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20180219 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20251021 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 2025110 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20220704 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20220701 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20180207 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20221008 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20240111 RAA spécial sommaire
Arrêté - Préfecture - Oise - 20221027 RAA spécial sommaire
Document publié le Jeudi 27 octobre 2022
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Oise - 20221027 RAA spécial sommaire)
Thèmes du document : Religion et laïcité, Institutions publiques, Transports,
EI PREFETE
DE L'OISE
Liberté
Egalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Numéro spécial du 27 octobre 2022 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 27 octobre 2022 N° de page Recueil des actes administratifs N° spécial du 2022
1
3
13
43
47
SOMMAIRE
PRÉFECTURE DE L’OISE
SOUS-PRÉFECTURE DE CLERMONT
ARRÊTÉ N° F1509/22 DU 25 OCTOBRE 2022 PORTANT MODIFICATION D'HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE (POMPES FUNÈBRES SAGUEZ - 60120 BONNEUIL LES EAUX)
DIRECTIONS RÉGIONALES
ET DÉPARTEMENTALES
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES SERVICES PÉNITENTIAIRES DE LILLE
CENTRE PÉNITENTIAIRE DE LIANCOURT
ARRÊTÉ DU 17 OCTOBRE 2022 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE ZU CENTRE PÉNITENTIAIRE DE LIANCOURT
AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ
ARRÊTÉ DOS-PPT60-2022-02 DU 4 OCTOBRE 2022 RELATIF AU TABLEAU DE GARDE DES TRANSPORTS SANITAIRES DANS CHAQUE SECTEUR DU DÉPARTEMENT DE L'OISE POUR LA PÉRIODE DU 1ER NOVEMBRE AU 31 DÉCEMBRE 2022
ARRÊTÉ DOS-SDA-2022-600 DU 18 OCTOBRE 2022 PORTANT AVENANT N°1 AU CAHIER DES CHARGES POUR L'ORGANISATION DE LA GARDE ET DE LA RÉPONSE À LA DEMANDE DE TRANSPORTS SANITAIRES URGENTS POUR LE DÉPARTEMENT DE L'OISE
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES
ARRÊTÉ DU 7 JUILLET 2022 PORTANT DÉLÉGATION DE SIGNATURE EN MATIÈRE D'HABILITATION DANS L'APPLICATION INFORMATIQUE FINANCIÈRE DE L'ÉTAT