Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv 29 01 2026 FR 260?1777674310
Procès Verbal - pv 29 01 2026 FR 260?1783722378
Procès Verbal - pv 29 01 2026 FR 260?1773444389
Procès Verbal - pv 29 01 2026 FR 260?1780093518
Procès Verbal - pv 29 01 2026 FR 260?1778883880
Procès Verbal - pv 29 01 2026 FR 260?1776464681
Procès Verbal - pv 29 01 2026 FR 260?1774049164
Procès Verbal - pv 29 01 2026 FR 260?1777069520
Procès Verbal - pv 29 01 2026 FR 260?1782512736
Procès Verbal - pv 29 01 2026 FR 260?1783117628
Procès Verbal - pv 29 01 2026 FR 260?1775255140
Document publié le Jeudi 29 janvier 2026 par la commune de Balazuc.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 29 01 2026 FR 260?1775255140)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Tourisme,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
du JEUDI 29 JANVIER 2026 A 18H00
Présents : MM. CONSTANT B., CHARVET C.., MOURARET A. et Mmes RANCHIN M.-J., CONSTANT M., MOLLIER C., SANCHEZ M. et MONNIER C.
Absents : M. RANCHIN Cédric et Mme GRATADOU Elisabeth
Secrétaire de séance : Mme Muriel SANCHEZ
Heure de début : 18h05
Ordre du jour :
Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 12 décembre 2025
VOTE :
Pour 8
Contre
Abstention
1/ Aménagement de la Place du Portalas : Avenant n°1
Les travaux d’aménagement de la Place du Portalas ont fait l’objet d’un marché public à procédure adaptée dont les Entreprises SOLS Vallée du Rhône et AUDOUARD et Fils ont été déclarées bénéficiaires.
Le montant initial du marché signé le 30 juin 2025 est de 130 141.40 € HT soit 156 169.68 € TTC. Afin de prendre en compte plusieurs modifications apportées en cours de chantier, il est nécessaire de rédiger un avenant au marché en cours.
L’avenant n°1 d’un montant de 9 749.50 € HT soit 11 699.40 € TTC prend en compte la prolongation du secteur aménagé en galets et l’agrandissement de la surface de béton matricé au droit de la place PMR.
Le Conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer l’avenant n°1 au marché signé le 30 juin 2025 d’un montant 9 749.50 € HT soit 11 699.40 € TTC et inscrit les crédits nécessaires au Budget Primitif 2026 de la Commune.
VOTE :
Pour 8
Contre
Abstention 2/ Saison 2026 : création de postes d’ASVP
Comme chaque année, il est nécessaire de créer les postes d’ASVP en amont de la saison touristique afin que la Commune ait le temps de faire procéder à leur assermentation par le tribunal judiciaire avant le début de leur contrat.
Pour cette année, il est proposé de créer :
- 1 poste d’ASVP à temps complet du 1er mai au 13 septembre
- 5 postes d’ASVP à temps complet du 1er juillet au 31 août.
Leur rémunération sera rattachée à l’échelle indiciaire du grade d’adjoint administratif territorial.
Le Conseil municipal décide de :
- Créer 1 poste d’ASVP à temps complet du 1er mai au 13 septembre
- Créer 5 postes d’ASVP à temps complet du 1er juillet au 31 août
- Fixer la rémunération par rapport à l’échelle indiciaire du grade d’adjoint administratif territorial
- Autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires.
VOTE :
Pour 8
Contre
Abstention
3/ Divers
Heure de clôture de la séance : 18h15
Le Maire, La Secrétaire de séance, Bernard CONSTANT Muriel SANCHEZ