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Ordre du Jour - ODJ CM 4 avril 2024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Puiseux-en-France.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 4 avril 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE De
! ne || CRT
CONVOCATION A UNE REUNION
DE CONSEIL MUNICIPAL
Vous êtes invité(e) à la réunion du conseil municipal du 4 avril 2024 dans la salle du conseil municipal en mairie à :
18h00 pour la séance du conseil
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 mars 2024
D
2)
3)
4)
5)
6)
Approbation du compte de gestion 2023 — budget communal
Approbation du compte administratif 2023 — budget communal
Vote des taux d’imposition des 3 taxes locales
Affectation des résultats de l’exercice 2023 du budget communal
Subventions communales 2024
Vote du budget primitif 2024 de la commune
Note d’information financière brève et synthétique 2024
Questions diverses : Néant.
Compte rendu des décisions du Maire : Néant.
En Mairie, le 22 mars 2024
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.