Arrêté - ARRETE 886 Trvx RUE du Parc

Documents similaires

Arrêté - ARRETE 314 TRVX RUE DU PARC

Arrêté - ARRETE 441 TRVX RUE DU PARC

Arrêté - ARRETE 582 TRVX RUE DU PARC

Arrêté - ARRETE 301 TRVX RUE JODON

Arrêté - ARRETE 229 TRVX RUE TOURATIER

Arrêté - ARRETE 516 TRVX RUE JODON

Arrêté - ARRETE 806 TRVX RUE JODON

Arrêté - ARRETE 262 TRVX RUE CHAMBON

Arrêté - ARRETE 231 TRVX RUE JODON

Arrêté - ARRETE 878 TRVX RUE CHAMBON

Arrêté - ARRETE 886 Trvx RUE du Parc Document publié le Lundi 8 janvier 2024 par la commune de Villemandeur. Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 886 Trvx RUE du Parc)Thèmes du document : Transports, Industrie, Sécurité publique, |, République Française

| ARS Département LOIRET UHR Canton de Montargis

\Vmmoeut VILLE DE VILLEMANDEUR \

ARRETE N° 2023 _0886

ARRETE DE VOIRIE TRAVAUX RUE DU PARC

- Nous, Denise SERRANO, Maire de VILLEMANDEUR,

- Vu les articles du Code Général des Collectivités Territoriales n° L2211-1, L2213-1 et L2213-2

- Vu le Code de la Route,

- Vu les travaux de terrassement pour branchement électrique à réaliser par l'entreprise TP RESEAUX CENTRE, domiciliée rue de l'Innovation 45270 Ouzouer sous Bellegarde, représentée par Madame Laura DILIGENT, dans la rue du Parc,

- Considérant qu'il importe d'assurer la sécurité des travailleurs présents sur le chantier, - Considérant que ces travaux vont apporter des perturbations dans le trafic routier et qu'il importe de réglementer la circulation et le stationnement afin de prévenir tout danger,

ARRETONS

Article 1 : A compter du 08 janvier 2024, et jusqu'au 08 février 2024, le stationnement sera interdit, la vitesse limitée à 30km/ et la circulation réglementée (alternance manuelle ou par feux tricolores) dans la rue du Parc, portion comprise entre le carrefour avec la rue de Gaudry et le 32 rue du Parc.

Article 2 : Les droits des riverains demeurent réservés en ce qui concerne l'accès à leur propriété.

Article 3: L'interdiction mentionnée à l'article 1 ne s'applique pas aux véhicules de la Gendarmerie, de la Police Nationale et du Service des Secours et de Lutte contre l’Incendie.

Article 4: L'entreprise TP RESEAUX CENTRE est chargée de mettre en place la signalisation nécessaire.

Article 5: Mme le Maire de VILLEMANDEUR, M. le Commissaire de Police de

MONTARGIS, M. le Commandant de la Compagnie de Gendarmerie de MONTARGIS, Monsieur le Directeur de l’entreprise TP RESEAUX CENTRE, sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent arrêté.

Article 6: Ampliation du présent arrêté sera adressée à M. le Commissaire de Police de MONTARGIS, M. le Commandant de la Compagnie de Gendarmerie de MONTARGIS, M. le Commandant du Centre de Secours et de Lutte contre l'incendie de

MONTARGIS-VILLEMANDEUR, Madame la Responsable de la Police Municipale de VILLEMANDEUR, M. le Président du SMIRTOM, M. le Président de l'AME, M. le Directeur de KEOLIS MONTARGIS, Transports ULYS, Transports DARBIER, Transports TRANSDEV de GIEN, M. le Directeur de l’entreprise TP RESEAUX CENTRE, M. le Directeur des Services Techniques Municipaux de VILLEMANDEUR.

Fait à VILLEMANDEUR, le 15/12/2023Date d'affichage : 15/12/2023+ nr = " a

BE L Demande d'arrêté de police de circulation =

Liberté + Égalité + Fraternité Code de la route £411-1 à L411-7 CD

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Code général des collectivités territoriales L2213-1 à L2213-6.1 N° 14024*01

Ministère chargé Gestionnaires des réseaux routiers

des transports

Le demandeur Particulier. Service publicl Maître d'oeuvre ou conducteur d'opération! : Entreprisef

Dénomination: TP RESEAUX-CENTRE

Adresse: Rue de l'innovation

Code postal : 45270 Localité: OUZOUER SOUS BELLEGARDE Pays: France

Nom contact: DILIGENT Prénom contact: Laura

Téléphone : 0245390140 Indicatif pays: +33

Fax: Indicatif pays :

Courriel: 2349006160.234901DAC02.01 @captidec.fr

Si le bénéficiaire est différent du demandeur

Dénomination :

Adresse :

Code postal : Localité : Pays :

Nom contact : Prénom contact :

Téléphone : Indicatif pays :

Fax: Indicatif pays :

Courriel :

Localisation du site concerné par la demande

Voie concernée : Autoroute n° Route nationale n° Route départementale n° Voie communale n°

Hors agglomération [En agglomération F3

Point de Repère (PR) routier d'origine d'application : Point de Repère (PR) routier de fin d'application :

Adresse Numéro : 32 Nom de la voie : RUE DU PARC

Code postal : 45700 Localité : VILLEMANDEUR

Nature et date des travaux

Permission de voirie antérieure : Oui CT] Non Si oui indiquer la référence :

TERRASSEMENT POUR BRANCHEMENT ELECTRIQUE Description des travaux :

Date prévue de début des travaux : 08/01/2024 Durée des travaux (en jours calendaires) : 30

Réglementation souhaitée

Durée de la réglementation (en jours calendaires) 30 Date de début de réglementation 08/01/2024

Restriction sur section courante Restriction sur bretelles []

Sens de circulation concerné : Deux sens de circulation Sens des Points de Repères (PR) croissants []

Sens des Points de Repères (PR) décroissantsL_] Fermeture à la circulation C]

Basculement de circulation sur chaussée opposée

Circulation alternée : Par feux tricolores Manuellement [ ]

Restriction de chaussée :

Neutralisation de la bande d'arrêt d'urgence (BAU) C1 Empiétement sur chaussée Largeur de voie maintenue

Suppression de voie C] Nombre de voie(s) supprimée(s) dSac-pe as 07

PROTYSfr/2349006160.234901DAC02 - VILLEMANDEUR 45700 - 2023120400707P [| __2/9TP RESEAUX-CENTRE

TSA 20001

140 avenue Jean Lolive

93691 PANTIN CEDEX

France

Tel : Fax :

2349006160.234901DAC02.01@captidec.fr

ETAT EE 2349006160.234901DAC02

N° affaire : 82378396

MAIRIE DE VILLEMANDEUR

SERVICES TECHNIQUES

Rue de l'innovation

31 RUE JODON

45700 VILLEMANDEUR

France

Courriel: 1.di ligent@tpreseauxcentre.com

Tel:

Fax :

Objet: Demande d’Arrêté de police de circulation (Cerfa n°14024*01)

Madame, Monsieur,

Dans le cadre de nos prochains travaux, veuillez trouver jointe à ce courrier une Demande d'arrêté de police de circulation.

Nous restons à votre disposition pour toute information complémentaire et vous remercions par avance de l'attention que vous voudrez bien porter à notre demande.

Important : Merci de notifier dans votre retour la référence Protys.

Nous vous prions d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de nos salutations distinguées.

Fait à :

Le :

Signataire :

PANTIN CEDEX

04/12/2023

DILIGENT Laura

(Accompagnement_V5.10_1.02)

PROTYS:fr/2349006160.234901DAC02 - VILLEMANDEUR 45700 - 2023120400707P I 1/9}Interdiction de :

Circuler Stationner Dépasser

véhicules légers [] véhicules légers véhicules légers

poids lourds [] poids lourds poids lourds

Vitesse limitée à : 30 km/h

Itinéraire de déviation {à préciser par sens)

Autres prescriptions :

OÙ ALTERNAT PAR PANNEAUX B-15 C-18

La pose, le maintien ou le retrait de la signalisation spécifique au chantier sont effectués par :

Le demandeur Une entreprise C]

Dénomination : TP RESEAUX-CENTRE

Adresse: Rue de l'innovation

Code postal : 45270 Localité: OUZOUER SOUS BELLEGARDE Pays: France

Nom contact: DILIGENT Prénom contact: Laura

Téléphone : 0245390140 Indicatif pays : +33

Fax : Indicatif pays :

Courriel: |.diligent@tpreseauxcentre.com

Pièces jointes à la demande

Afin de faciliter la compréhension et l'instruction du dossier, la demande d'arrêté est accompagnée d'un dossier comprenant :

Une notice détaillée avec notamment l'évaluation de la gêne occasionnée aux usagers []

Plan de situation 1/10 ou 1/20 000% [1] Plan des travaux 1/200 ou 1/500°7 Schéma de signalisation []

Itinéraire de déviation 1/2 000 ou 1/5 000% []

J'atteste de l'exactitude des informations fournies Numéro d'affaire : 82378396

Fait à : PANTIN CEDEX Le : 04/12/2023

Nom: DILIGENT Prénom : Laura Qualité :

(DAC_P2_V5_v1.02)

La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d'accès et de rectification des données auprès des organismes destinataires du formulaire.

PROTYS-r/2349006160.234901DAC02 - VILLEMANDEUR 45700 - 2023120400707P [__3/9 |Plan détaillé

Numéro de consultation de la déclaration liée : 2023120400707P

Es . = Kit D ar

Ÿ é &\

ET

S se s

# &? à E

NS É

C

(SE . 0 20 40 60m ù IG N

Coordonnées {Lambert 93) du centre de la commune saisie :

677196.6188101255 6765824.640921684

Coordonnées (GPS) des sommets des polygones :

2,69510695462426 47,99539174304016

2,69526788716516 47,99545994951637

2,69559511666497 47,99513686540990

2,69587406640252 47,99509019753842

2,69590625291070 47,99501122104439

2,69567021851739 47,99486044740189

2,69518742089471 47,99405631386784

2,69502112393579 47,99410298267443

2,69546637063226 47,99485326769360

2,69539663319787 47,99496096321249

2,69510695462426 47,99539174304016

(PlanDetail_Protys_v1.01}

PROTYS‘fr2349006160.234901DAC02 - VILLEMANDEUR 45700 - 2023120400707P ] 4/9ENCDIisS MR BOUCHRI 500 L'ELECTRICITE EN AESEAU [2 Es È LE À Le géo wrrprité pe gt de dut sun de adm à cette réparties de l'ensicitant Émorhis ualll:rté Ÿ 2 6 Gtoe disait met mani erstrènsrE Ep am. be cnreragen tete Gt die contrats 8 Le dates Le comte the le pormaddusre OT QC proésnieur mevenne de CNE en set PruttOi eu Pocetement et de (ES en mme emirende ds Une de cé plan, Leeds ee comaunmeque Qu ben information retètires us cAtrages, Bu érré À loxtainn, des _ a+ dus of: des de durs Lénd des arteM 86-1 et & D04 3 aho cond de Parcriinrmenent mmplnite paat alle dhutus l'armpitibe dus À de vontéenneet musenues depcis Là pose du ouvrage, Dr qu ner ln protsrecss Drbrans tique puit le déxtarane Carte Cuenemaé ation s'upsbre dune à Ceacheient de Kent autre À d'enfouissement der ut age comatruit selon ces réghon œurrage posent Égurnr must ce denurmues ges, écran, aurons atritrtwurs 4 étectrisilé Die vurteurs peuvent wecuput une profurmtmur enmemdre nez rorrensis cu Lee emmeitee een bare 1. Les beuschunrmnts énemouiis mnt de Tes bulle 2072 me nunt gas stéeverigmennmet À sitieusane frudtrets, motusun.) VE pen rh roprahstee mlaribee EE — ——

Ô 6 30 m 13/11/2023

et ——— ot -———— mnt 09:42:251341142023

02:42:53

PROTYSfr/2349006160.234901DAC02 - VILLEMANDEUR 45700 - 2023120400707P | __7/9Déclaration de projet de Travaux

En Déclaration d'Intention de Commencement de Travaux Liberré + Égailté Fraternité sd Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l'environnement N° 14434*03 de l'écologie et de la section 12 du chapitre IV du titre IIT du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail (Annexe 1-1 de l'arrêté du 15 février 2012 modifié- NOR : DEVP1116359A)

Délai de réponse

Le destinataire doit répondre à toute

déclaration, même s'il n'est pas

concerné, sous 9 jours pour les DT et

sous 7 jours pour les DICT, hors jours

fériés, après la date de réception de la

déclaration dûment remplie. Lorsque la

déclaration est reçue sous forme non

dématérialisée, ces délais sont portés à

15 jours pour la DT et à 9 jours pour la

DICT, hors jours fériés. Pour là DT, il

peut être prolongé de 15 jours si

l'exploitant effectue des mesures de

localisation avant de répondre ou lors

d'un rendez-vous sur site avec vous.

DICT (Declaratios è tion de Commencement de Travaux

N° consultatio (au service : 2023120400707P

N° affaire LS ant des travaux:82378396

Date Re ion : 4/12/202

la &laration (voir les codes au verso): INITIAL

DANDEÉEIE MCE

N° consultation du téléservice : 2023120400707P

N° affaire du responsable du projet: 82378396

Date de la déclaration :

Responsable du projet,

personne morale

Responsable du projet CP Eu ECC

Dénomination : TP RESEAUX CENTRE

Pays: France N° SIRET :

Représentant du responsable ET projet

Dénomination TP RESEAUX-CENTRE

Complément / Service :

N°, Voie: Rue de l'innovation

Responsable du projet, x Déclaration conjointe Nature personne physique DT/DICT

Exécutanpees travaux Peu EE ele

ide : 93 69 1 Commune : PANTIN CEDEX JS : Erance N° SIRET :

Lieu-dit / BP: _L20m de la personne à contacter: DILIGENT Laura Code postal : 4 5 2 7 O0 Commune : OUZOUER SOUS BELLE ré. : +33245390140 Fax:

Personne à contacter : DILIGENT Laura En . 1.diligent@tpreseauxcentre.com Tél. :+33245390140 FaX41)'

1.diligent@tpreseauxcentre.com Courriel,;, : om

Emplacement des travaux (si différent du projet de travaux)

Adresse (2): 32 RUE DU PARC

Emplacement du projet

Adresse (2) : 32 RUE DU PARC

cp:45700 Commune principale : VILLEMANDE cp:45700 Commune principale: VILLEMANDEUR Nb de communes :2 {2) : facultatif si emprise dessi LS e téléservi Nb de communes :2 (2) : facultatif si emprise dessinée sur le téléservice

Souhaits pour le récépissé Souhaits pour le récépissé

CO Souhaite recevoir le récépissé (cas de la DT- er ointe) Mode de réception du récépissé souhaité . = : : nu j : ELECTRONTQUE Mode de réception du récépissé souhaité : £ ==; P P

Si mode de réception par voie électronique, prétsez Si mode de réception par voie électronique, précisez :

ité d'im ion des plans : Taille : 4 Couleur : Capacité d'impression des plans : Taille : A3 Couleur : X]

Souhait de plans vectoriels : C1 Souhait de plans vectoriels : C] au format :

Projet et son calendrier (}: voir les codes au verso Travaux et leur calendrier ERA Eee ET e

Nature des travaux, : OTR RBL SOU TER Nature des travaux, : OTR_RBL SOU

Décrivez le projet : TERRASSEMENT POUR BRANCHEMENT ELECTR. Décrivez les travaux : TERRASSEMENT POUR BRANCHEMENT ELECTR QUE QUE

Emploi de techniques sans tranchées : f* Oui & Non

Distance minimale entre les travaux et la ligne électrique : m Techniques utilisées, : ÆELE __GRU MAN _ PEL __VIB__ ] Cochez si vous souhaitez les plans des réseaux électriques aériens.

ne ns 08/01/2024 QUE Au _30 jour(s) OC] Autre, précisez la technique : _ _

Précisez, le cas échéant, la profondeur max d'excavation : cm

Cochez en cas de modification du profil du terrain en fin de travaux

=. æ " - ; . Résultats des investigations complémentaires Réalisation d'investigations complémentaires : f Oui € Non communiquées par le responsable du projet : C oui & Non

Motif de réalisation ou non d'investigations

Investigations complémentaires par le responsable

du projet (à remplir après réception du récépissé de DT)

complémentaires avant travaux {voir au verso) : D Distance minimale entre les travaux et la ligne électrique : m

Date des investigations complémentaires : D [] Cochez si vous souhaitez les plans des réseaux électriques aériens.

[_] investigations susceptibles de nécessiter une DICT Date prévue pour le commencement des travaux : 08/01/2024 C] Envoi des résultats aux exploitants d'ouvrages et aux entreprises Durée du chantier : 30 jour(s)

Signature du responsable du projet ou de son représentant Signature de l'exécutant des travaux ou de son représentant

Nom : DILIGENT Laura Nom: DILIGENT Laura

Signature ; Signature :

Nombre de pièces jointes, y compris les plans : Nombre de pièces jointes, y compris les plans :

La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informati É rantit un droit d'accès et de recti i

PROTYS:#r2349006160.234901DAC02 - VLLLEMANDEUR 45700 - 2023120400707PRéférence Protys de ce document : 2349006160. 234901DC01

Numéro de consultation du GU: 2023120400707P

a Rs Mi. AU Gr n Er TO Eos

x

4

Se

&

&

IGN D 20 40 60m

av

Coordonnées (Lambert 93): 677196. 59544893 6765824.615722946

Villemandeur ; Pannes

Liste des communes concernées : = Vs

y

Coordonnées (GPS) des sommets des polygones d'emprise :

2,69510695462426

2,69526788716516

2,69559511666497

2,69587406640252

2,69590625291070

2,69567021851739

2,69518742089471

2,69502112393579

2,69546637063226

2,69539663319787

2,69510695462426

47,99539174304016

47,99545994951637

47,99513686540990

47,99509019753842

47,99501122104439

47,99486044740189

47,99405631386784

47,99410298267443

47,99485326769360

47,99496096321249

47,99539174304016

{Emprise_Protys_v1.8)

PROTYS:#r/2349006160.234901DAC02 - VILLEMANDEUR 45700 - 2023120400707P | 9/9