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PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP A
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
Document publié le Jeudi 7 juillet 2011 par la commune de Chauvoncourt.
Lien du pdf (PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Transports,
RÉVISION DE PLU
COMMUNE DE CHAUVONCOURT
Département de la Meuse
PLAN LOCAL D'URBANISME
Prescrit par délibération du conseil municipal
du 11 Janvier 2007
Arrêté par délibération du conseil municipal
du 8 Juillet 2010
Approuvé par délibération du conseil municipal
du 17 Février 2011
ORIENTATIONS PARTICULIÈRES
HERREYE & JULIEN
JEAN-BAPTISTE CLAIRE
SARL de Gépraètres Experts Associés
ingénieurs E.S.GT
1 rue de la Libération — BP20051 - 54203 TOUL cedex
Æ Tél. : 03 83 43 12 14 - Fax. : 03 83 63 22 26
con RARRE 25 Bureau secondaire : 8, rue des Prêtres — 55140 VAUCOULEURS
Tél : 03 29 89 50 28 — Fax : 03 29 89 5061
courriel : herreve-et-julien{wanadoo.fr
07_122 DO2bis
Approuvé le 17 Février 2011
PLU
COMMUNE DE CHAUVONCOURT
Département de la Meuse
PLAN LOCAL D'URBANISME
OR O l'IE DES
G E OMETR E S EXPERTS
07_ 122 D02bis
Approuvé le 17 Février 2011
Prescrit par dé li bé ration du conseil municipal
du 11 .Janvier 2007
Arrêté par délibération du conse il municipal
du 8 Juillet 2010
Approuvé par délibération du conse il municipal
du 17 Février 2011
OR IENTATIONS PARTICULIÈR ES
11.E'R.'REYE & JULIEN
JEA N -'BAPITSTE C LAIRE
S A R L cle c;i!o~ires 6xpen:s As soci-és
l"'-9éV1.~eurs 6 ..s.c;.T
1 rue de la Libération - BP20051 - 54203 TOUL cedex
T~.:038343 1 2 1 4 - Fax.:0383632226
Bureau secondaire: 8, rue des Prêtres - 55 140 VA UCO ULEURS
Tél : 03 29 89 50 28 - Fax : 03 29 89 50 61
courriel : he 1Te ye-e t-julie n@J wa nadoo .fr PLU CHAUVONCOURT
ORIENTATION PARTICULIÈRE N°1 :
os us a Pl
La petite zone 1 AU située à l’Ouest de la commune, lieu-dit « Aux Cheïibes » aura son accès sur le chemin rural dit des Cheïbes.
07_122 DO2bis SARL HERREYE & JULIEN- TOUL 2 Approuvé le 17 Février 2011
SA'R L tf.c'R1ffYE &JULICN - TO UL 2
Approuvé le 17 Février 2011 PLU CHAUVONCOURT Orientations
ORIENTATION PARTICULIÈRE N°2 :
Emplacement réservé n°3 pour la
création d'un cheminement piétons
1] FI . |
LE &
0 es
0
ET : ’ F . F
Emplacement réservé n°2 pour la
création d'une voie d'accès entre la
L'accès à la zone 1 AU se fera par la rue de la Tannerie puis par la rue des Peupliers. Dans un premier temps, cette dernière sera prolongée pour rejoindre la rue des Pommiers afin de créer un bouclage et faciliter la circulation des résidents et un accès en attente sera réalisé en direction de la zone 2 AU, afin de prévoir la continuité des zones d’habitat. L zone 2AU devra être aménagée de telle sorte que la voie de desserte assure la liaison entre la zone I AU et la RD 901 au moyen d'un accès unique à établir en coordination avec le Conseil Général gestionnaire de la route.
Les accès aux parcelles à bâtir seront distribués de part et d’autre des voies nouvelles. Les accès individuels sur la RD 901 sont interdits.
LIAISONS DOUCES À CRÉER
Des sentiers piétonniers devront être créés pour permettre la liaison avec le village par le côté nord. |
07_122 DO2bis SARL HERREYE & JULIEN - TOUL 2 Approuvé le 17 Février 2011
~ Emplacement réservé n°3 pour la
création d'un cheminement piétons
L'accès à la zone lAU se fera par la rue de la Tannerie puis par la rue des Peupliers. Dans un premier temps, cette dernière sera prolongée pour rejoindre la rue des Pommiers afin de créer un bouclage et faciliter la circulation des résidents et un accès en attente sera réalisé en direction de la z_ one 2AU, afin de prévoir la continuité des zones d' habitat. L zone 2AU devra être aménagée de telle sorte que la voie de desserte assure la liaison entre la zone 1AU et la RD 901 au moyen d'un accès unique à établir en coordination avec le Conseil Général gestionnaire de la route.
Les accès aux parcelles à bâtir seront distribués de part et d'autre des voies nouvelles. Les accès individuels sur la RD 901 sont interdits.
LIAISONS DOUCES À CRÉER
Des sentiers piétonniers devront être créés pour pem1ettre la liaison avec le village par le côté nord. ·
07_122 D02bis SARL ff.ER'REYE &JULIEN - TOUL 2
Approuvé le 17 Février 2011