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Déliberation - Liste DES Deliberations du 30.11.2023
Document publié le Jeudi 30 novembre 2023 par la commune de Campuac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 30.11.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Conseil Municipal de CAMPUAC
Liste des délibérations
de la séance du 30 novembre 2023
Objet : Finances : Décision modificative n°1 du budget lotissement Les Crozes 2023 Approuvée à l'unanimité
Objet : Finances : Décision modificative n°1 du budget station-service 2023 Approuvée à l'unanimité
Objet : Finances : Décision modificative n°1 du budget principal 2023 Approuvée à l’unanimité
Objet : Modification des horaires du poste d’adjoint d'animation
Approuvée à l’unanimité
Objet : Ressources Humaines : délibération instituant le Régime Indemnitaire tenant compte des
fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) Approuvée à l'unanimité
Liste publiée sur le site Internet de la Mairie et affichée en Mairie : le 01/12/2023
Le Maire,
Thierry GOUMON
Le secrétaire de séance,
Adeline VERNHES