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Déliberation - unmjobw1oiu9njf
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Barthélemy-Lestra.
Lien du pdf (Déliberation - unmjobw1oiu9njf)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DE
LA
LOIRE
ARRONDISSEMENT
DE
MONTBRISON
CANTON
DE
FEURS
COMMUNE
DE
SAINT-BARTHELEMY
LESTRA
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
Conseillers
:15
Accusé
de
réception
-Ministère
de
l'Intérieur
En
exercice
:14
[042-214202020-20231017-2023-10-17-03-DE
Présents
:14
Accusé
certifié
exécutoire
Votants
: 14
Réception par le préfet : 23/10/2023
Abstention(s)
: 0
Pour
: 14
Contre
: 0
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
17
octobre
à
19h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SAINT-BARTHELEMY
LESTRA
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Pierre
SIMONE,
Maire Date
de
convocation
: 10/10/2023
PRESENTS:
M.
Pierre
SIMONE,
M.
André
MICHEL,
M.
Philippe
FAYOLLE,
Mme
Isabelle
MARJOLLET,
Mme
Sylvie
SECOND,
Mme
Chrystelle
MALIGEAY,
M.
Christophe
FERRIER,
Mme
Olivia
SEON
M.
Jean-Christophe
VOUTE,
M.
Jimmy
GOUGAUD,
Mme
Amélie
FLODROPS,
M.
Bernard
GAGNIERE
ABSENTS
et
EXCUSES
:
Mme
Marie-Claire
GARIN
qui
donne
pouvoir
à
M
Pierre
SIMONE,
Mme
Béatrice
RODRIGUES
qui
donne
pouvoir
à M.
Christophe
FERRIER,
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Mme
Chrystelle
MALIGEAY
N°
2023-10-17-03
OBJET
: Désignation
du
délégué
à la commission
de
contrôle
des
listes
électorales
Monsieur
le Maire
rappelle
la composition
et le rôle
de
la commission
de
contrôle
des
listes
électorales
qui
est
commission
est
chargée
d’étudier
les
inscriptions
et radiations
des
électeurs
de
la
commune,
et
de
la mise
à jour
de
la liste
électorale.
Il précise
que
le représentant
du
Conseil
Municipal
ne
doit pas
avoir
de
délégation
de
signature.
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
désigner
parmi
les
membres
de
l’assemblée
le représentant
à cette
commission.
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
délibéré
A
l’unanimité
des
membres
présents
1°
Désigne
Madame
Isabelle
Marjollet,
conseillère
municipale,
en
tant
que
représentante
du
Conseil
Municipal
à la commission
de
contrôle
des
listes
électorales.
2°
Charge
Monsieur
le Maire
de
la poursuite
et de
l’exécution
de
la présente
délibération.
Ainsi
fait,
les jour,
mois
et an
comme
ci-dessus
indiqués.
Copie
certifiée
conforme.
Ont
signé
au registre
les membres
présents.
Le
Maire,
Pierre
SIMONE