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Conseil Municipal - AFFICHE CM[39] V2
Conseil Municipal - affiche cm
Document publié le Lundi 20 septembre 2021 par la commune de Pavillons-sous-Bois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - affiche cm)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Éducation, Travail et emploi,
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Ville des Pavillons-sous-Bois
ORDRE DU JOUR
RAPPORT DE PRESENTATION
1. Plan d’actions pour l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2021-2024
FINANCES
2. Demande de remise gracieuse - Société Alfred and Co
SUBVENTIONS
3. Convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du programme « Action des Collectivités Territoriales pour l’Efficacité Energétique 2 » - Modalités de participation au financement des audits énergétiques des bâtiments communaux
4. Convention de reversement d'une subvention par la Métropole du Grand Paris au titre de l'appel à manifestation d'intérêt Sequoia 2 - Financement des audits énergétiques des bâtiments communaux
CONVENTIONS
5. Convention de prestation de pose de fourreaux pour le réseau d'éclairage public de la ville des Pavillons-sous-Bois (allée Jean de la Fontaine) avec Enedis
6. Convention de prestation de pose de fourreaux pour le réseau d'éclairage public de la ville des Pavillons-sous-Bois (rond-point Quesnay) avec Enedis
7. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la ville de Livry-Gargan pour l’opération de rénovation de la chaussée du boulevard de Chanzy
ENSEIGNEMENT JEUNESSE ET SPORTS
8. Fixation du tarif de location des installations sportives pour les écoles privées de l’Alliance et de Saint-Louis-Sainte- Clotilde pour l’année 2021-2022
RESSOURCES HUMAINES
9. Actualisation du régime indemnitaire applicable au personnel communal (hors R.I.F.S.E.E.P) 10. Nouvelle répartition des indemnités de fonction attribuées aux élus 11. Tableau des emplois – Budget principal de la Ville
RAPPORTS D’ACTIVITE
12. Présentation du rapport d’activités de Grand Paris Grand Est au titre de l’année 2020
COMMUNICATION
- Concession d'aménagement pour la mise en œuvre opérationnelle du Projet de Rénovation Urbaine de la ville des Pavillons-sous-Bois - Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (CRACL) pour l'année 2020 et bilan prévisionnel pour l'année 2021 établis par SÉQUANO AMÉNAGEMENT - Concession d’aménagement pour la mise en œuvre opérationnelle du projet de rénovation urbain de la ville des Pavillons-sous-Bois – Approbation de l’avenant n°8 au traité de concession relatif à la prorogation du terme du traité
QUESTIONS DIVERSES
Les Pavillons-sous-Bois
Le 20 septembre 2021
LE MAIRE,
KATIA COPPI
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 27 SEPTEMBRE 2021 à 20 H 00
à l’Espace des Arts - Salle Mozart
Place Charles de Gaulle