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Document publié le Dimanche 31 décembre 2023 par la commune de Saint-Cyr-en-Val.
Lien du pdf (unknown - PJ 83 24 Rapport annuel Gestion des dechets 2023 watermark)
Thèmes du document : Environnement, Mode, textile et habillement, Énergies,
TOUJOURS VITE POUR NOTRE ENVIRONNEMENT
orleans-metropole.fr
SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ
DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION
ET GESTION DES DÉCHETS
RAPPORT ANNUEL
2023
Objectif 2027 :
- 100 kg de déchets
par habitant
Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 19/12/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/) SOMMAIRE 1 - LA COMPÉTENCE PRÉVENTION ET
GESTI S 3 Partie 2 - PREVENTION ET PRESERVATION DES RESSOURCES ………………………… 20
1. Les actions en 2023 ……………………………………………………………………………………………………………. 21
Partie 3 - PRE-COLLECTE ET COLLECTE DES DECHETS …………………………………….. 23
1. La pré-collecte des déchets ……………………………………………………………………………………………. 25
2. La collecte des déchets …………………………………………………………………………………………………… 28
Partie 4 – TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS ………………………………. 33
1. Les filières de valorisation ……………………………………………………………………………………………….. 34
2. L’unité de traitement multi-filières ………………………………………………………………………………. 35
3. Les déchetteries et les Végé’tri ……………………………………………………………………………………… 43
4. Les déchets professionnels et les déchets municipaux ………………………………………. 47
- VA
Partie 5 – L’ADMINISTRATIF ET LE FINANCIER ………………………………………………………. 50
1. Les marchés publics et leur rémunération ……………………………………………………………….. 51
2. Les filières à responsabilité élargie des producteurs (REP)………………………….. 53
3. Les dépenses / recettes et le financement du service ……………………………………….. 54
4. Comptabilité analytique - les coûts 2022…………………………………………………………………. 56
LISATION ET TRAITEMENT DES DÉCHETS 31
ANNEXES ………………………………………………………………………………………………………………………………… 59
Partie 1 - LA COMPETENCE PREVENTION ET GESTION DES DECHETS ………….. 3
1. Orléans Métropole et la compétence prévention et la gestion des déchets … 4
2. Les indicateurs ……………………………………………………………………………………………………………………..... 8
3. Les événements marquants 2023 ………………………………………………………………………………... 15
4. Perspectives 2024………………………………………………………………………………………………………………. 19
Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 19/12/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/) LA COMPÉTENCE
PRÉVENTION
ET GESTION
DES DÉCHETS
1
Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 19/12/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/) 4
LA COMPÉTENCE PRÉVENTION ET
GESTION DES DÉCHETS
1
1.1 CONTEXTE INTERCOMMUNAL
1.2 LE TERRITOIRE
En 2023 :
• 22 communes
• 292 001 habitants
(augmentation de 0,57 %
au cours de l’année 2023).
• Population totale
au 31 décembre 2023 :
297 846 habitants (INSEE)
O r l é a n s M é t r o p o l e a s s u r e
au quotidien la gestion des
déchets en tenant compte des
typologies d’habitats (zones
pavillonnaires, habitats collectifs,
centre-ville, centre historique)
et des besoins de ses habitants.
1. ORLÉANS MÉTROPOLE
ET LA COMPÉTENCE PRÉVENTION
ET GESTION DES DÉCHETS
1964
Création du SIVOM
(Syndicat
Intercommunal à
VOcations Multiples)
de l’agglomération
orléanaise pour
l’élimination
des ordures
ménagères dans
les 12 communes
membres.
Création de la
Communauté de
Communes de
l’Agglomération
Orléanaise (CCAO)
qui regroupe 20
communes puis 22
communes
1988 2002
Passage en
communauté
d’agglomération,
appelée
“Communauté
d’agglomération
Orléans Val de
Loire”
ou “l’AgglO”.
2017
1er janvier :
Transformation
en Communauté
Urbaine qui
permettra
d’exercer des
compétences
plus importantes.
1er mai :
Passage de la
communauté
urbaine en
Métropole
dénommée
depuis “Orléans
Métropole”.
Thierry COUSIN est le vice-président
d’Orléans Métropole en charge de la
prévention et de la gestion des déchets
ainsi que de l’économie circulaire.
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6 déchetteries
dont une déchetterie nouvelle
génération : le Comptoir du
réemploi et du recyclage
Aires du réemploi dont le
Comptoir du réemploi à Saint-
Pryvé Saint-Mesmin ;
espaces dédiés aux dons
d’objets pour leur réemploi
6 Végé’tri
pour les dépôts de végétaux
L’UTOM (Unité de traitement
de ordures ménagères)
• Une unité d’incinération
des déchets ménagers
résiduels avec valorisation
énergétique
• Un centre de tri des
déchets recyclables (hors
verre)
Plateforme de maturation des
mâchefers
Valorisation des résidus
solides issus de l’incinération
Orléans Métropole assure le service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
LA PRÉVENTION
DES DÉCHETS :
• réduction à la source,
• adoption de gestes
d’achat pour une
consommation
responsable,
• réutilisation et réemploi
des objets.
LA COLLECTE
DES DÉCHETS :
• recyclables,
• résiduels
• occasionnels et /ou
volumineux.
LE TRI
ET LA VALORISATION
DES DÉCHETS
LA GESTION
DES ÉQUIPEMENTS :
• 6 déchetteries,
• 6 végétri,
• l’unité de traitement
des ordures
ménagères (UTOM) de
Saran.
L’INFORMATION
ET LA COMMUNICATION
Ce service public s’adresse aux usagers suivants :
Les professionnels
(fraction de leurs déchets
assimilables aux déchets
ménagers et dans les
quantités fixées par le
règlement du service
public)
Les établissements
publics
Les habitants
du territoire
1.3 LES MISSIONS DE SERVICE PUBLIC
1.4 LES ÉQUIPEMENTS
Base d’exploitation nord
rue Marcel Lerouge à Saran
Base d’exploitation sud Direction Gestion des Déchets
33 rue Hatton à Orléans
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LA COMPÉTENCE PRÉVENTION ET
GESTION DES DÉCHETS
1
1.5 LES ACTEURS DE LA GESTION DES DECHETS
154 agents permanents (134 agents de catégorie C, 9 agents de catégorie B, 8 agents de catégorie A) 2 apprentis et des renforts ponctuels et saisonniers en fonction de l’activité.
La Direction Gestion des Déchets regroupe :
DIRECTION
• 1 encadrant catégorie B
• 6 agents de maîtrise
catégorie C
• 80 chauffeurs-ripeurs (dont
3 appuis encadrement)
• 1 Gestionnaire Travaux et
Urbanisme catégorie B
• 1 agent prévention sécurité
catégorie C
13 ETP :
• 1 responsable de pôle
catégorie B
• 8 ETP Conseillers en
gestion des déchets
catégorie C et un relai
d’encadrement catégorie B
• 4 ETP Qualité-Accueil-
Secrétariat catégorie C
Missions :
• Analyser et faire évoluer les
pratiques de gestion des
déchets des habitants;
• Animer des ateliers
éducatifs et ludiques ;
• Animer des visites (UTOM
et comptoir du réemploi) ;
• Développer l’exemplarité
sur la gestion des déchets
• Gestion des appels
téléphoniques ;
• Gestion des commissions,
décisions, contrats et
délibérations ;
• Gestion des courriers et
envoi en nombre ;
• Gestion des anomalies et
réclamations ;
• Missions de relai RH.
PÔLE QUALITÉ RELATIONS USAGERS
6 ETP
• 1 responsable de pôle
catégorie A
• 4 agents contrôleurs
catégorie C + 1 renfort
• 1 gardien du CTH
catégorie C
Missions :
• Garantir la qualité
d’accueil et du tri en
déchetteries
• Assurer/contrôler la
qualité des collectes en
prestation
• Assurer la gestion réactive
et de proximité des
demandes des usagers
PÔLE CONTRÔLE DES PRESTATIONS
1 ETP catégorie A
Thibaut PAIN
COMMUNICATION
1 Référente catégorie B
SERVICE INGÉNIERIE
• 5 ETP catégorie A
• 1 apprentie tri des biodéchets en
habitat vertical
Missions
• Conduite d’études et montage
de marchés ;
• Pilotage de la construction des
nouveaux équipements ;
• Suivi des équipements et
marchés de traitement ;
• Pilotage des recettes
propres de la compétence ;
• Gestion de projets prônant
la réduction des déchets et
recherchant l’innovation.
PÔLE PRÉVENTION
4 ETP :
• 1 responsable de pôle
catégorie A
• 2 maitres composteur et
1 guide-composteur
Missions :
• Piloter la stratégie et les actions
de réduction des déchets ;
• Accompagner les porteurs
de projet ;
• Développer et accompagner
la gestion de proximité des
biodéchets.
SERVICE EXPLOITATION
1 488 h de formation suivies
• Hygiène et sécurité : 844 h
• Formations métiers : 335 h
• Intégration des agents stagiaires
de la fonction publique : 120 h
• Préparation aux examens
professionnels : 125 h
• Développement durable: 64 h
Missions :
• Assurer ou contrôler la
qualité des collectes
• Distribuer et réparer les
contenants
• Nettoyer les PAV
• Veiller au respect des
conditions d’hygiène et
de sécurité
• Entretenir et réparer les
véhicules poids-lourds/
légers/utilitaires
Pôle collectes en apport volontaire : 22 ETP + 1 renfort
• 1 responsable catégorie B
• 1 adjoint
• 1 magasinier
• 5 mécaniciens + 1 apprenti
127 ETP + 1 renfort
Pôle collectes en régie : 96 ETP
Garage mécanique et patrimoine : 8 ETP + 1 apprenti
• 1 encadrant catégorie B
• 3 agents de maîtrise
Catégorie C
• 8 chauffeurs
• 9 agents et 1 renfort
nettoyage des PAV
• 1 agent de maintenance
Collectes en porte-à-porte
Parc de contenants :
• 1 encadrant et 5 agents
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1.6 LE CONTEXTE RÉGLEMENTAIRE
ET LES OBJECTIFS
La compétence Prévention et Gestion des Déchets s’inscrit dans un contexte réglemen- taire national notamment fixé par la loi relative à la transition énergétique pour la crois- sance verte (LTECV) et la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire (AGEC) ainsi que par le Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD).
Production de
déchets ménagers :
- 15 % en 2023
(en 2025 pour le PRPGD)
Valorisation
énergétique des
déchets non recyclables
70 % en 2025
Réemploi des
déchets ménagers :
5 % en 2030
Développement de la
tarification incitative
Généralisation
du tri à la source
des biodéchets
Taux de valorisation
matière et organique
65 % en 2025
(PRPGD : 76% en 2031)
Déchets
en enfouissement
- 50 % en 2025 E xtraits dEs objEctifs réglEmEntairEs
Les principaux objectifs d’Orléans Métropole
en matière de gestion des déchets :
• Réduire et éviter la production de déchets,
développer l’économie circulaire,
• Informer / Sensibiliser les habitants sur la
prévention et la gestion des déchets,
• Améliorer, sécuriser et optimiser la pré-
collecte et la collecte,
• Augmenter la valorisation matière et la
valorisation énergétique,
• Améliorer le service aux usagers,
• Maintenir les équipements et assurer leurs
évolutions,
• Respecter la réglementation.
La prévention permet d’économiser des ressources dans le cadre de la transition vers une économie circulaire, basée sur 3 domaines et 7 piliers.
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LA COMPÉTENCE PRÉVENTION ET
GESTION DES DÉCHETS
1
2. LES INDICATEURS
2.1 LES FLUX COLLECTÉS
Les déchets ménagers
résiduels (DMr)
Ces déchets constituent la
résultante après extraction
des fractions valorisables de
déchets.
La collecte des DMr se fait
majoritairement en porte-à-
porte. Des équipements enterrés
sont également installés depuis
2008.
Les multimatériaux
Bouteilles, bidons et flacons
p l a s t i q u e s , e m b a l l a g e s
métalliques et cartonnettes,
journaux/revues/magazines
e n m é l a n g e . D e p u i s l e 1 e r
février 2021, l’extension des
consignes de tri a conduit à une
simplification du geste de tri :
100 % des emballages et 100%
des papiers se trient.
Le verre
Bouteilles, flacons, pots et
bocaux en verre. La totalité
des communes est collectée en
apport volontaire.
Les objets volumineux
D é c h e t s m é n a g e r s d o n t
l e s d i m e n s i o n s ( v o l u m e
ne dépassant pas 1 m3) ne
permettent pas une collecte
avec les autres flux et dont
les déchetteries représentent
l’exutoire le plus adapté (tri et
valorisation plus développés).
Les végétaux
La collecte, effectuée d’avril à
novembre, se fait en porte-à-
porte sur les 22 communes de
la métropole depuis début 2014
et concerne les personnes âgées
de plus de 75 ans ou à mobilité
réduite.
Les textiles, vêtements
et chaussures
La collecte se fait en apport
volontaire. Les bornes sont
collectées au moins 1 fois par
semaine. 100 % du gisement est
collecté puis trié localement par
un atelier ouvert à Saint-Pryvé
Saint-Mesmin et une partie
du gisement est proposée
à la revente au sein d’une
boutique solidaire en centre-
ville d’Orléans. Cette prestation
est effectuée par l’entreprise de
l’Economie Sociale et Solidaire
Le Tremplin.
Les autres flux
Déchets verts, gravats, tout
v e n a n t , c a r t o n s , d é c h e t s
d a n g e r e u x , m é t a u x s o n t
collectés et valorisés par le biais
des déchetteries.
Les déchets à valoriser
D é c h e t s n o n r e c y c l a b l e s
en l’état, encombrants ou
difficiles à trier. Ces déchets
de natures variées sont broyés
et criblés avant valorisation
énergétique à l’UTOM. Une
part résiduelle inexploitable
car non broyable (linoleum par
exemple), est orientée vers
des centres d’enfouissement
agréés. Ces déchets sont issus
des déchetteries et des services
municipaux.
Le réemploi
Il s’agit de l’opération par
laquelle un produit est donné ou
vendu par son propriétaire initial
à un tiers qui lui donnera une
seconde vie. L’objet garde son
statut de produit et ne devient
à aucun moment un déchet. Le
détournement s’opére avant la
dépose dans les contenants de
déchetteries.
Les déchets
alimentaires
Il s’agit des déchets composés
d e m a t i è r e s o r g a n i q u e s
b i o d é g r a d a b l e s , i s s u s d e
la préparation des repas :
épluchures de fruits et légumes,
restes de repas, essuie-tout,
marc de café, filtres, sachets de
thé …
Ils sont en premier lieu destinés
à être valorisés en proximité par
compostage.
U n e c o l l e c t e p a r a p p o r t
volontaire a été initiée fin 2023
sur une partie de l’hypercentre
orléanais.
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tonnes collectées
- 1,6 % / 2022.
156 128
2.2 LES TONNAGES GLOBAUX
2.3 LA RÉPARTITION DES TONNAGES
• Les déchets ménagers générés par les usagers
particuliers et les déchets assimilables aux
déchets ménagers produits par les usagers
professionnels.
• Les déchets issus des services techniques des
communes ou des pôles territoriaux (pris en
charge par Orléans Métropole dans le cadre
d’un groupement de commande).
Il convient de distinguer les tonnages pris en
charge par Orléans Métropole en fonction de
leur origine :
- 1,4 % / 2022.
144 854 tonnes de déchets
ménagers et
assimilables
+39 % / 2022.
423 tonnes détournées vers
le réemploi
-5 % / 2022.
10 851 tonnes de déchets
municipaux
Au total, 156 128 tonnes ont été collectées par
Orléans Métropole, soit une diminution de 1,6 %
par rapport à 2022.
Cette diminution s’explique par une baisse de 2,8
% des déchets ménagers résiduels dans la conti-
nuité de celle de 2022 et une stabilité des apports
en déchetteries malgré une augmentation de 12 %
des tonnages de végétaux.
Les tonnages de multimatériaux restent stables et
ceux du verre connaissent une légère diminution
de 1,85 %.
CHIFFRES CLEFS 2023
TONNAGES COLLECTÉS SUR L’ANNÉE 2023
DÉTAIL «AUTRES»
Cartons CV :
420 t
Végétaux en
PAP : 456 t
Textiles :
927 t
DMR
61 202 t
42%
Multi
12 937 t
9%
Verre
6 819 t
5%
Déchetteries et
Végé'tri
62 089 t
43%
Autres
1 807 t
1%
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LA COMPÉTENCE PRÉVENTION ET
GESTION DES DÉCHETS
1
2.4 COMPARAISON DES TONNAGES ET RATIOS
DE COLLECTE PAR RAPPORT AUX ANNÉES
PRÉCÉDENTES
2020 2021 2022 2023 En % En t 2020 2021 2022 2023 En % En kg
Population 287 019 288 229 290 346 292 001 0,57% 287 019 288 229 290 346 292 001
DMR 65 281 64 937 62 965 61 202 -2,80% 1 763 - 227,4 225,3 216,9 209,6 -3,4% 7,3 -
Multi 12 000 13 020 13 028 12 937 -0,70% 91 - 41,8 45,2 44,9 44,3 -1,3% 0,6 -
Verre 6 978 7 159 6 947 6 819 -1,85% 128 - 24,3 24,8 23,9 23,4 -2,4% 0,6 -
Biodéchets 3,7 4 0,013 0,0
Cartons CV 305 363 395 420 6,20% 25 1,1 1,3 1,4 1,4 5,6% 0,1
Encombrants
PAP 1 633 - - 5,7 - - - -
Végétaux en
PAP 432 578 426 456 7,02% 30 1,5 2,0 1,5 1,6 6,4% 0,1
Textiles 762 884 908 927 2,09% 19 2,7 3,1 3,1 3,2 1,5% 0,0
Déchetteries
et Végé'tri 57 848 69 823 62 198 62 089 -0,17% 108 - 201,5 242,2 214,2 212,6 -0,7% 1,6 -
Réemploi 122 265 305 423 38,62% 118 0,4 0,9 1,1 1,4 37,8% 0,4
Services
Municipaux 13 261 13 068 11 427 10 851 -5,05% 577 - 46,2 45,3 39,4 37,2 -5,6% 2,2 -
TOTAL (hors
réemploi) 158 500 169 831 158 296 155 705 -1,64% 2 590 - 552,2 589,2 545,2 533,2 -2,2% 12,0 -
Total hors
Services
Municipaux
145 239 156 763 146 868 144 854 -1,37% 2 014 - 506,0 543,9 505,8 496,1 -1,9% 9,8 -
* Population municipale au 31/12/n
EVOLUTION
2023/2022
EVOLUTION
2023/2022 TONNAGES KG/HABITANTS/AN
En 2023 ont été collectés les
premiers tonnages de déchets
alimentaires.
par habitant et
par an de déchets
ménagers résiduels
- 2 % / 2022.
496 kg
de déchets ménagers résiduels
par habitant et par an représentent :
210 kg 71 kg par habitant et par an de déchets recyclables
216 kg par habitant et par an
déposés en déchetteries,
végé’tri ou collectes
spécifiques
210 kg par habitant et par an
de déchets ménagers
résiduels
CHIFFRES CLEFS 2023
Dans le cadre d’une expérimentation
menée sur le centre ville orléanais, 12
abribacs dédiés au dépôt des déchets
alimentaires ont été installés.
de 30 litres / an de 30 litres / an
Pour 1 habitant Pour 1 famille
de 4 personnes
47 sacs 186 sacs
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227
42
24
202
225
45
25
242
217
45
24
214 210
44
23
213
-
50
100
150
200
250
300
DMR Multi Verre Déchetteries et Végé'tri
Ratio 2020
Ratio 2021
Ratio 2022
Ratio 2023
2.5 EVOLUTION DES RATIOS
DES DÉCHETS MÉNAGERS DEPUIS 2010
(hors textiles, cartons centre-ville, végétaux pap)
Le ratio de collecte des déchets ménagers
résiduels poursuit sa diminution : -3,4 % par
rapport à 2022.
Légère diminution du ratio multimatériaux :
- 0,3 % par rapport à 2022.
Le verre connait également une diminution du
tonnage et du ratio collecté.
La production globale de déchets ménagers
connait une diminution en 2023 par rapport à
2022, marquée par une forte augmentation des
quantités collectées en déchetteries et végé’tri.
Le ratio global 2023 (y compris textiles, cartons,
déchets alimentaires et végétaux collectés en
porte-à-porte) est le plus bas atteint depuis 2010
avec une diminution de 3,6 % par rapport à celui de
ÉVOLUTION DES RATIOS DE COLLECTE EN KG PAR HABITANT ET PAR AN DE 2020 À 2023
255 243 237 232 233 230 226 228 229 225 227 225 217 210
58 69 68 67 67 68
65 64 68 67 66 70 69 68
4 4 5 4 5 4 6 5 4 5 6
196 212 207 212 218 205 214 208 204 209 202 242
214 213
0
100
200
300
400
500
600
2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023
DMR recyclables Multi+ verre encombrants déchetteries et Végé'tri
Après une forte baisse des quantités déposées
en déchetteries et végé’tri entre 2021 et 2022, les
tonnages 2023 sont relativement stables (-0.17 %)
par rapport à 2022.
Le ratio global (hors déchets municipaux) est en
diminution de 1,9 % entre 2023 et 2022.
2013 (comparaison à 10 ans) ou de 3,4 % par
rapport à celui de 2010 avec une diminution
des déchets ménagers résiduels plus marquée
(-18 %/2010) mais une augmentation des
flux collectés en déchetteries et végé’tri
(+ 8 %/2010).
Les ratios de collecte sélective sont en
diminution par rapport à 2021 et 2022.
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LA COMPÉTENCE PRÉVENTION ET
GESTION DES DÉCHETS
1
2.6 COMPARAISON AVEC LES OBJECTIFS
DE RÉDUCTION
2.7 COMPARAISON AUX RATIOS NATIONAUX
ET AUTRES COLLECTIVITÉS
513 506 506
496 486
466
446
426
406
1
0
100
200
300
400
500
600
2010 2020 2022 2023 2024 2025 2026 2027
KG / Habitant / An
DMA collectés
Objectifs de réduction
PLPDMA Orléans Métropole
En accord avec le Programme Local de Prévention
des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)
adopté par Orléans Métropole en juillet 2022,
les actions menées en termes de réduction sur
l’ensemble des flux devont être démultipliées et
amplifiées afin d’atteindre les objectifs ambitieux
fixés à l’horizon 2027.
La production de déchets est fortement liée aux
pratiques de consommation. Un changement des
habitudes d’achat afin de limiter le gaspillage
permettra d’atteindre les objectifs fixés.
225 227 225 217 210
252
220 216 242
191 214 176 174
266
24 24,3 24,8 24
23
28
41 39
29,3
35
31
35 37
22 43 41,8 45,2
45 44
47
55 49 50,4
52
63
51 52
44,5
209 201,5
242
214 213 155
236 263
136
170
159
184
216
216
0
100
200
300
400
500
600
ORLEANS
METROPOLE
2019
ORLEANS
METROPOLE
2020
ORLEANS
METROPOLE
2021
ORLEANS
METROPOLE
2022
ORLEANS
METROPOLE
2023
France Urbain
2021
TOUS TYPES
France
2021
TOUS TYPES
REGION
2021
LE MANS
METROPOLE
2022
NANTES
METROPOLE
2022
TOURS
METROPOLE
2022
RENNES
METROPOLE
2022
ANGERS
METROPOLE
2022
ROUEN
METROPOLE
2022
Ordures ménagères résiduelles Verre Emballages et papier Déchèterie (+ Végétaux en PAP)
Données issues de la base de données SINOE et des rapports annuels 2022 des collectivités
- 20 % = - 100 kg/hab. en 2027
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2.8 LES TAUX DE VALORISATION
Réemploi; 0,5%
Valorisation
matière; 41,1%
Valorisation
organique; 13,8%
Valorisation
énergétique;
41,4%
Stockage; 3,2%
Déchets ménagers assimilés
(hors déchets municipaux) - 2023
Réemploi; 0,5%
Valorisation
matière; 41,1%
Valorisation
organique; 13,8%
Valorisation
énergétique;
41,4%
Stockage; 3,2%
Déchets ménagers assimilés
(hors déchets municipaux) - 2023
DÉCHETS MÉNAGERS ASSIMILÉS (hors déchets municipaux 2023)
SITUATION D’ORLÉANS MÉTROPOLE AU
REGARD DE LA HIÉRARCHIE DES MODES
DE TRAITEMENT
Le taux de valorisation matière
est en léger recul du fait d’une
diminution des quantités de
verre, bois, métaux, cartons,
inertes et multimatériaux par
rapport à la quantité totale de
déchets.
Le taux de traitement par
stockage /enfouissement a
diminué en raison de l’absence
de détournements de déchets
m é n a g e r s r é s i d u e l s v e r s
l’enfouissement et de moindres
détournements des déchets
issus des déchetteries. Ces données tiennent compte de la répartition par mode de traitement des sous-produits (refus, mâchefers, REFIOM) des filières tri et incinération. Les mâchefers utilisés en sous-couche routière sont considérés comme faisant l’objet d’une valorisation matière.
La réglementation (Loi LTECV) et
le Plan Régional de Prévention et
de Gestion des Déchets fixent un
objectif de taux de valorisation
matière et organique de 65 % en 2025
pour les déchets non dangereux.
En 2023, le taux de valorisation matière
et organique est de 57 % pour Orléans
Métropole.
PRÉVENTION
ÉLIMINA-
TION
RÉEMPLOI
VALORISATION
MATIÈRE
VALORISATION
ÉNERGÉTIQUE
57 %
39,5%
3 %
0,5 %
2.9 LA GESTION DE LA QUALITÉ
ET LES ACTIONS DE SENSIBILISATION
La gestion des déchets, service de proximité
auprès des habitants de la Métropole
d’Orléans est au cœur de l’action de la
collectivité.
Le service qualité déchets est ouvert de 8h30 à
12h30 et de 13h30 à 17h du lundi au vendredi.
L’équipe offre un accueil téléphonique et physique
de qualité grâce à la poursuite du développement
des outils de Gestion Relation Citoyen et à la
prise en charge des demandes des usagers via les
formulaires en ligne.
L’objectif du service est de répondre à l’usager
dans les plus brefs délais et de manière qualitative
notamment pour les réclamations ou demandes
d’informations. Les formulaires en ligne sont
disponibles sur le site internet de la collectivité
: www.orleans-metropole.fr/dechets
29 379 demandes enregistrées en 2023
39 333 appels téléphoniques reçus à l’accueil
27 412 (soit 70%) pris en charge
soit 151 appels par jour.
CHIFFRES CLEFS 2023
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LA COMPÉTENCE PRÉVENTION ET
GESTION DES DÉCHETS
1
L’outil numérique d’informations pratiques
triermonchet.orleans-metropole.fr
Ce module internet permet d’accéder rapidement
aux jours de collecte, aux horaires des déchetteries
ou à la localisation des points de collecte et fournit
toutes les informations pratiques liées à la gestion
des déchets.
167 789 connexions en
2023
+90 % de connexions
par rapport à 2022
75% de consultations via smartphone
Les périodes de consultation sont corrélées aux
besoins d’informations des usagers : fêtes de fin
d’année, ponts de mai et 15 août.
L’équipe de 8 conseillers
sensibilise un public varié,
adultes comme jeunes. Elle
intervient dans les écoles,
les collèges, les lycées et
l’université sur les thèmes
du tri, de la prévention des
déchets et du gaspillage
alimentaire.
déchetterie
FOCUS SUR LES ACTIONS DE SENSIBILISATION
Des visites de l’Unité de
Traitement des Ordures
Ménagères (UTOM) de Saran
sont organisées régulièrement
afin sensibiliser au devenir des
déchets et de faire découvrir le
centre de tri.
Les visites programmées
durant les congés scolaires
ont permis de sensibiliser 1 120
personnes.
124 007personnes sensibilisées en 2023
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3. LES ÉVÈNEMENTS
MARQUANTS DE 2023
Ce site regroupe :
Une zone d’accueil qui permet d’orienter les
usagers en fonction de leur chargement,
Un « quai du réemploi » pour accueillir et stocker
les objets pouvant être réemployés : un local
de stockage de 200 m2 avec un espace de
stationnement pour 8 véhicules,
Une matériauthèque : les usagers peuvent déposer
et/ou récupérer des matériaux de construction ou
d’aménagement comme des carreaux de faïence,
des lames de parquets, des planches…
3.1 OUVERTURE DU COMPTOIR
DU RÉEMPLOI ET DU RECYCLAGE
Le Comptoir du réemploi, batiment de 500 m2
vise à donner une nouvelle dimension au réemploi
des objets et offre un espace qualitatif grâce à la
mise en valeur des objets mis en vente.
Cet espace donne de la visibilité aux structures
de l’économie sociale et solidaire du territoire
qui exploitent ce site et proposent des ateliers de
sensibilisation, des expositions et des animations
tout au long de l’année.
La déchetterie nouvelle génération appelée Comptoir du réemploi et du recyclage a ouvert ses portes le 27 février 2023 à Saint-Pryvé Saint-Mesmin pour la partie quai du réemploi et du recyclage. Le Comptoir du réemploi est entré en service début mai 2023.
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LA COMPÉTENCE PRÉVENTION ET
GESTION DES DÉCHETS
1
La modification des périmètres d’intervention de
la régie et du prestataire ont été l’occasion de
réorganiser et d’optimiser les tournées en fonction
de l’évolution des quantités produites par flux et
de la démographie métropolitaine.
Sur les 190 sorties de camions hebdomadaires, la
régie assure depuis le 12 juin 2023, 54 % des sorties.
Le prestataire assure 46 % des sorties et 6 sorties
en mini-benne et vélo cargo. Les collectes DMR
en C1 et Multimatériaux en C 0.5 sont partagées
entre les deux intervenants alors que les collectes
Un nouveau marché de collecte en porte-à-porte est entré en vigueur le 12 juin 2023. Il s’est accompagné d’une nouvelle répartition des secteurs collectés en régie et en prestation. Les fréquences de collectes n’ont pas été modifiées.
DMR en C2 ou C 3 et Multimatériaux en C1 sont
uniquement assurées par la régie.
Les collectes du centre ville orléanais (DMR,
Multimatériaux et Cartons) sont exclusivement
assurées par le prestataire.
Ces modifications ont nécessité l’information de
45 650 foyers sur les changements de jours ou
créneaux de collecte associés. A l’exception du
centre ville orléanais, la distribution des flyers a été
assurée par les conseillers en gestion des déchets
d’Orléans Métropole.
3.3 UNE NOUVELLE ORGANISATION
DES COLLECTES EN PORTE-À-PORTE
La 6ème végé’tri, située à Saran à proximité
de l’UTOM a été inaugurée en mars 2023.
Cette nouvelle végé’tri complète le réseau des
végé’tri de la Métropole et permet à chaque
habitant de disposer localement d’un équipement
pour les dépôts des tontes, tailles et souches.
Ces équipements permettent de fluidifier les flux
de véhicules sur les déchetteries et de libérer
de l’espace pour la mise en place de nouvelles
filières de valorisation (plâtre, articles de sport et
de bricolage,…).
3.2 OUVERTURE DE LA VÉGÉTRI DE SARAN
Une aire de recyclage des matériaux, équipement
à plat et sans dénivellation reprend les
fonctionnalités « classiques » des déchetteries.
Une plateforme pédagogique a également été
aménagée afin d’offrir une vue panoramique sur
le site notamment pour les groupes de scolaires
visitant le site.
Un groupement de structures du réemploi
coordonné par la Ressource AAA a été retenu
suite à un appel à projet lancé par la Métropole.
Ses missions : valoriser les objets récupérés au
quai du réemploi et sur les autres déchetteries,
animer le comptoir du réemploi et favoriser le
développement du réemploi sur le territoire
d’Orléans Métropole.
La construction de ce site portée par Orléans
Métropole a été cofinancée par :
-L’Union Européenne, via le fonds FEDER pour
un montant de 721 444 euros€€
- L ’ E t a t , v i a l a d o t a t i o n d e S o u t i e n à
l’investissement local à hauteur de 500 000
euros.
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Un défi textile a été organisé à destination
des entreprises de plus de 100 salariés.
Le principe du défi consiste à collecter
le plus de textiles possibles (vêtements,
chaussures, maroquinerie, linge de maison…)
au sein de chaque établissement.
L’association le Tremplin les collecte et les trie pour
le réemploi ou le recyclage. Les 3 établissements
qui obtiennent le meilleur ratio recoivent un
chèque solidaire à remettre à une association de
leur choix
3.4 DISPOSITIF GÉNÉRATION ZÉRO GASPI
L’équipe des conseillers a lancé un appel à
candidature auprès de 85 établissements
scolaires du primaire et du secondaire
pour leur proposer de s’inscrire dans une
démarche éco-responsable.
Les 12 établissements retenus (6 classes de
primaire, 4 groupes d’éco-délégués de collèges et
2 groupes d’éco-délégués de lycées) bénéfieront
d’un programme de 4 activités :
• Une visite de l’UTOM
• Une visite du comptoir du réemploi
• Une animation gaspillage alimentaire/
compostage
• Un défi de leur choix à organiser au sein de leur
établissement (collecte, exposition, etc.)
3.5 MÉTROPOLE EXEMPLAIRE
3.6 LE DÉFI TEXTILE
Visite de l’Unité de Traitement des Ordures Ménagères
Une démarche est engagée
pour sensibiliser les agents et
mettre en place le tri dans les
établissements métropolitains
des 22 communes.
26 services et établissements engagés
31 entreprises inscrites
10 461 salariés participants
16,52 tonnes collectées
Dans son offre, le prestataire du nouveau marché
prévoit la collecte avec des véhicules électriques.
Ceux-ci seront livrés au cours du deuxième
semestre 2024.
La collecte des rues étroites est d’ores et déjà
assurée par un véhicule électrique de faible gabarit
et une partie de la collecte des cartons est réalisée
en vélo cargo.
Technologie
Servier
CCI du Loiret Stelliant
Les 3 lauréats
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LA COMPÉTENCE PRÉVENTION ET
GESTION DES DÉCHETS
1
Fin janvier 2023, les habitants de 865 pavillons
individuels d’un même circuit de collecte situé
sur les communes d’Olivet, Orléans et Saint-
Pryvé Saint-Mesmin ont été invités à une réunion
d’information sur le compostage individuel.
Des composteurs individuels ont été distribués à
tous les foyers volontaires.
Du 4 au 18 mars, une opération de porte-à-porte a
été réalisée sur ce même secteur pour proposer la
mise à disposition de composteurs aux habitants.
Des suivis d’utilisation du service de collecte
des déchets ménagers résiduels ont montré que
78% des usagers utilisent ce service à moins de
50% et ont d’ores et déjà un volume de poubelle
permettant de réduire la fréquence de collecte à
une fois par quinzaine.
Sur le nouveau quartier des Cent Arpents à
Saran, 85 maisons individuelles et 6 immeubles
ont été ciblés pour pratiquer le tri des déchets
alimentaires soit en disposant d’un composteur
individuel (pour les pavillons) soit en déposant
ses déchets alimentaires dans l’un des deux sites
de compostage partagé installés sur le quartier.
3.7 EXPÉRIMENTATIONS DU TRI A LA SOURCE
DES BIODÉCHETS
Suite à l’étude préalable à la généralisation du tri à la source des biodéchets menée en 2022, des expérimentations ont été mises en œuvre durant l’année 2023.
TERRITOIRE 100% COMPOST
COLLECTE DES DÉCHETS ALIMENTAIRES EN APPORT VOLONTAIRE
QUARTIER 100% COMPOST
10 abribacs installés début novembre 2023 sur
l’espace public.
Un flyerd’informations a été distribué toutes
boites. La distribution des kits a été effectuée
lors d’une réunion de quartier, d’opérations de
porte-à-porte menées par La Poste et par les
conseillers déchets, de permanences sur le marché
alimentaire du quai du Roi, en pied d’immeuble ou
dans les structures associatives de la zone.
5 abribacs situés au nord de la zone sont en libre
accès et 5 abribacs situés au sud sont équipés
72 % des foyers du secteur ont
été équipés d’un
composteur
865 foyers pavillonnaires
concernés
(communes de
Saint-Pryvé Saint-Mes-
min, Olivet et Orléans)
31 % des foyers ont reçu un kit de tri 85 foyers pavillonnaires
et 6 immeubles
Cette expérimentation a consisté à proposer à
tous les habitants de la zone d’expérimentation
(Quartier Saint-Aignan, Sainte-Euverte
d’Orléans), une solution pour trier leurs
déchets alimentaires dans des points d’apport
volontaire.
Un kit de tri des biodéchets a été distribué à
l’ensemble des foyers volontaires de la zone. Ce
kit contient un bioseau et une dotation intiale
de 10 sacs kraft. Il permet aux habitants de trier
et de déposer leurs déchets alimentaires dans
L’installation des deux sites en mai 2023 a été
annoncée grâce au boitage d’un flyer. Puis une
distribution de bioseaux a été réalisée en porte-à-
porte et lors de l’inauguration. Une relance a été
effectuée en novembre en même temps qu’une
enquête sur les usages.
31 % des foyers en appartement ont reçu un kit de
tri. Le nombre de foyers participants est estimé à
quarante.
Un premier retournement du compost a été réalisé
en janvier 2024.
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Mise en service des bennes
électriques du prestataire de collecte
Développement du compostage
partagé en pied d’immeuble et de
quartier
J’ADOPTE UN COMPOSTEUR
COLLECTE ET VALORISATION DES BIODÉCHETS
AVEC UN COMPOSTEUR ÉLECTROMÉCANIQUE
38 % des foyers ont été dotés d’un
kit de tri des déchets
alimentaires
10 abribacs
38 % des foyers en habitat individuel
dotés
5 260 composteurs
distribués
Orléans Métropole a signé avec la régie de quartier
Aabraysie Développement une convention de
soutien à l’action d’expérimentation pour la
création d’une filière ultra locale de collecte et
de valorisation des biodéchets à Saint-Jean-de-
Braye avec un composteur électromécanique.
Le projet prévoit de développer et de favoriser
la création d’emplois d’insertion en lien avec la
transition écologique et l’économie circulaire
par la mise en place d’un site d’expérimentation
d’un électrocomposteur. Celui-ci est alimenté
par les biodéchets collectés dans des points
d’apport volontaire (environ 5 000 habitants des
quartiers Clos du Hameau et Pont Bordeau à Saint-
Jean-Braye desservis), auprès d’établissements
scolaires (établissements primaires, collège, lycée)
et d’un EPAHD.
Modification des modalités d’accès
en déchetteries et végé’tri
Modification de la fréquence de
collecte des DMR sur Saint-Pryvé
Saint-Mesmin et un secteur d’Orléans
d’un dispositif de gestion d‘accès. Les usagers
concernés ont reçu un badge d’accès nécessaire
au dépôt dans les abribacs.
38% des foyers de la zone (778 sur 2038) ont été
dotés entre le 14 novembre et le 18 décembre
2023.
Du 14 novembre au 31 décembre 2023, 2 700
kg de déchets alimentaires ont été collectés en
vélocargo dans les abribacs.
178 foyers (9 %) de la zone possèdent un
composteur individuel ou participent à un site
de compostage de quartier.Ainsi 47 % des foyers
de la zone disposent d’une solution de tri ou de
compostage de leurs biodéchets
La mise en place de l’électrocomposteur et des
points d’apport volontaire s’accompagnent
d’une phase de sensibilisation des habitants et
usagers ainsi que des opérations de collecte, de
compostage, de maintenance des équipements
et de suivi de l’opération.
L’opération de mise à disposition gratuite de
composteurs individuels a été intensifiée au
second semestre 2023 avec la mise en place de
nombreux créneaux de distribution sur les végé’tri
et les sites de la Direction Gestion des Déchets
d’Orléans Métropole, et l’organisation de réunions
de distribution dans plusieurs communes.
2 038 foyers concernés
8 points d’apport volontaire en pied
d’immeubles installés sur la commune de
Saint-Jean de Braye en mars 2023.
4,6 tonnes collectés dont 3,8 valorisées
par compostage (0,8 tonnes de mauvaise
qualité réorientées vers l’incinération)
Un des point dégradé et régulièrement
pollué a été retiré depuis.
4. PERSPECTIVES 2024
Lors de l’édition 2023, le tri des biodéchets a
été mis en place sur l’espace de restauration des
organisateurs ainsi qu’au plus près des points de
restauration du public. Ce sont 860 kg qui ont été
collectés en vélo cargo, sur la durée du Festival,
et valorisés par compostage.
LE TRI DES DÉCHETS ALIMENTAIRES
SUR LE FESTIVAL DE LOIRE
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PRÉVENTION ET PRÉSERVATION
DES RESSOURCES
2
PRÉVENTION
ET PRÉSERVATION
DES RESSOURCES
2
Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 19/12/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/) 21
PRÉVENTION ET PRÉSERVATION
DES RESSOURCES
2
Le PLPDMA adopté en 2022 fixe un objectif ambitieux : - 20% des déchets ménagers et assimilés d’ici 2027, soit moins 100 kg/hab/an par rapport à l’année de référence 2020 (506 kg/pers/an).
L’année 2023 est surtout marquée par le changement d’échelle des actions consacrées à la gestion de proximité des biodéchets.
13 grandes actions ont été identifiées pour
atteindre cet objectif.
Cette année de nouvelles actions ont été
engagées et ont fait l’objet d’un suivi par la CCES
(commission d’élaboration et de suivi) qui s’est
réunie à 2 reprises en mars et en juin.
Les élus, les acteurs locaux institutionnels et
associatifs contribuent ainsi à l’animation du projet
territorial.
Quia quo explaceaploDus rat facea alit quos est incietur sit.
1.1 SUIVI DU PROGRAMME LOCAL DE PRÉVENTION
DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS
1.2 DÉVELOPPEMENT DE LA GESTION
DE PROXIMITÉ DES BIODÉCHETS
1. LES ACTIONS 2023
Dispositif « J’adopte un composteur »
Grâce à une remobilisation des moyens de la
collectivité, 5 266 nouvelles familles ont équipées
et formées en 2023 grâce à des canaux de
distributions diversifiés (rue hatton, base nord,
végé’tri) portant à plus de 26 000 les familles
accompagnées depuis l’origine, dans le cadre
de cette action de promotion du compostage
individuel.
Développement du compostage partagé :
12 nouveaux sites de compostage en pied
d’immeuble et 8 nouveaux sites de compostage
de quartier ont été installés et accompagnés. Ces
sites sont gérés au quotidien par des collectifs
d’habitants volontaires formés au compostage
par le maitre-composteur d’Orléans métropole.
Dans le cadre d’un marché « d’accompagnement
au compostage partagé »
123 visites de suivi ont été réalisées par l’association
Les Cycloposteurs pour soutenir le compostage
partagé sur les pieds d’immeuble déjà installés
par la Métropole.
Pour soutenir les habitants référents, 2
dispositifs sont consolidés :
• une offre de formation agréée par l’Ademe
dans le cadre du référentiel national.
2 sessions « référents de site de compostage
partagé » d’une journée ont été délivrées par
un formateur prestataire.
• un réseau des référents de site a été lancé
en 2022 pour faciliter les échanges entre les
référents. Le réseau animé par les maitres-
composteurs de la Métropole s’est réuni à
2 reprises en février et en septembre 2023.
2 expérimentations ont été lancées au 1er
semestre sur la gestion de proximité des
biodéchets sur Olivet (quartier 100% compost)
et sur Saran (régie de compostage). Ces
expérimentations font l’objet d’un suivi régulier
par l’équipe biodéchets et permettront de
conforter les hypothèses de travail issues de la
récente étude biodéchets.
OBJECTIF
506 kg de déchets/an/habitant 406 kg de déchets/an/habitant
2021 2027
-20%
− 100 kg par habitant d’ici 2027
POUR UNE QUALITÉ DE VIE SANS GASPI !
ENSEMBLE, réduisons nos déchets
Avec un programme de prévention
des déchets ménagers
Il s’agit d’un programme d’actions pour réduire
les déchets ménagers produits sur le territoire
d’Orléans Métropole. Co-construit avec les élus,
les acteurs locaux et les habitants.
COMMENT
Y ARRIVER
TOUS CONCERNÉS !
CONSULTEZ ICI LE DÉTAIL DE CES ACTIONS
Pour aller p l u s l o i n…
Le compostage individuel :
c’est 20 750 familles formées et
équipées pour composter leurs déchets
de cuisine et de jardin.
Le réemploi :
en 2021, 264 tonnes
d’objets collectés en déchetteries ont été nettoyés,
remis en état pour être revendus
en boutique solidaire.
Le compostage
partagé :
déjà 94 groupes
accompagnés
en pied d’immeuble
et 15 dans
les quartiers
-30% de déchets
jetés dans la
poubelle
DES ACTIONS QUI FONT DÉJÀ LEUR PREUVE
DÉCOUVREZ LES RESSOURCES DISPONIBLES SUR :
orleans-metropole.fr/dechets/reduction-des-dechets
REJOIGNEZ LE MOUVEMENT SUR :
Transition.orleans-metropole.fr
* déchets alimentaires et végétaux
OBJECTIF
COL
LECTIVITÉS
C I
T O
Y E
N S
P R O F
E S S
I O N
N E
L S
Développer l’exemplarité
des collectivités
Renforcer
le portage politique
et technique
Allonger la durée
de vie des objets
Continuer à éduquer la
jeunesse à la prévention
des déchets
Réduire
les biodéchets*
à la source
Soutenir par
la communication
Repenser
les services
de gestion
des déchets
Initier les adultes à
l'éco-consommation
Concevoir
et soutenir
les événements
éco-responsables
Utiliser l’incitation
financière
Soutenir
les initiatives
locales
Mobiliser
les acteurs
socio-économiques
Soutenir
le développement
de restaurations
scolaires plus durables
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Depuis l’ouverture en mai de la boutique,
19 000 visiteurs ont été accueillis en 2023.
Une enquête de satisfaction a été réalisée fin
septembre auprès de 112 répondants pour recueillir
les avis des habitants.
Chaque semaine, au moins 2 animations
hebdomadaires ont été proposées au public pour
s’initier aux gestes du réemploi, de la réparation
et de l’éco-consommation.
Par ailleurs 24 visites ont été assurées par
Une convention de partenariat
signée fin 2022 et des réunions
mensuelles sur site cadrent le
dispositif.
L’exploitation de la partie « Comptoir du
réemploi » est assurée par un groupement
de 9 structures locales du réemploi la
Ressource AAA, Envie, Emmaüs, 1 Terre
Actions, régie de quartier Aabraysie
Développement, régie de quartier Respire,
Lieu Multiple, Consigne et Moi, Local et
Bocal.
1.3 OUVERTURE DU COMPTOIR DU RÉEMPLOI
1.4 STRATÉGIE DE COMMUNICATION
Le chantier du Comptoir du réemploi et du recyclage engagé en 2022 s’est achevé par l’ouverture en 2 temps de l’équipement : quai du réemploi et comptoir du recyclage en février 2023 et Comptoir du réemploi (boutiques et ateliers de sensibilisation) en mai 2023
les services afin de faire rayonner l’action
métropolitaine auprès d’élus et de techniciens
(métropole et territoires extérieurs), auprès du
public scolaire et du grand public.
L ’ o u v e r t u r e d e c e t é q u i p e m e n t e t l e
fonctionnement des 4 autres sites de réemploi
(Saran, St Jean de braye, St Cyr en val, Ingré) a
permis de détourner 415 tonnes d’objets vers les
acteurs locaux du réemploi.
Plusieurs missions ont été lancées en 2023: la définition d’une stratégie et d’un plan d’action dédié, la création d’un socle de discours, le développement d’une identité visuelle et d’une campagne de lancement.
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PRÉVENTION ET PRÉSERVATION
DES RESSOURCES
2
Au cours de l’année, 2 rendez-vous grand-public ont permis d’apporter de la visibilité au projet territorial de réduction des déchets et aux gestes concrets de réduction :
6 260 autocollants ont été diffusés au cours
de l’année.
2 canaux de mise à disposition via les
communes de la Métropole et les relais
locaux (agences immobilières, bailleurs,
entreprises).
En juillet, le Village de la transition sur la Place
de Loire. Cet évènement a permis de :
- valoriser le compostage citoyen ;
- sensibiliser à la lutte contre le gaspillage
alimentaire et au réemploi grâce à des escape-
game :
- valoriser des acteurs locaux impliqués en faveur
de la réduction des déchets (zéro-waste, chambre
des métiers et de l’artisanat, artisan engagé).
Quia quo explaceaploDus rat facea alit quos est incietur sit.
1.5 L’ÉVÈNEMENTIEL
1.6 LA PROMOTION DU STOP-PUB
1.7 LES ÉCO-DÉFIS 2023 1.8 LA NEWSLETTER
Lancée en février en partenariat avec la Chambre
des Métiers de l’Artisanat Centre-Val de Loire, la
1ère édition de l’opération «Eco-défis» a permis
de mobiliser les professionnels des métiers
de bouche, des fleuristes et des coiffeurs sur
les enjeux de la réduction des déchets et de
l’économie circulaire.
L’opération s’est clôturée en octobre par une
cérémonie de remise des labels à 33 entreprises
ayant mis en place des actions en faveur de la
réduction des déchets.
L’opération est relancée en 2024.
11 numéros produits et envoyés plus de 3 000
destinataires.
Principaux thèmes traités dans les dossiers:
• La réduction des déchets : un atout pour
la biodiversité
• l’anti-gaspi alimentaire et économies
• Le compostage et le jardinage anti-gaspi
• La mode durable
• Le réflexe réemploi ! Faire durer, entretenir,
réparer ses objets
• Agir avec et pour la jeunesse
• Agir ensemble, agir collectif, l’economie de
la fonctionnalité et de la coopération
• Les atouts du vrac pour faire maigrir nos
déchets
• La réparation
• L’engagement des professionnels
• Rétrospective de l’année
Sur Novembre, la Semaine Européenne de la
Réduction des Déchets (SERD) a été l’occasion
de
- Coordonner un programme d’animations
variées destinées au grand public ;
- Valoriser des ambassadeurs de la réduction sur
les réseaux sociaux ;
- Lancer un appel à projets destiné aux
associations et entreprises de l’économie sociale
et solidaire pour soutenir financièrement de
nouvelles actions, services ou produits qui
contribuent à la réduction des déchets et la
duplication de modèles ayant fait leurs preuves
(ex : repair-café, bricothèque). L’appel à projet
est créé pour 3 ans et les 1er projets seront
sélectionnés en 2024.
32 % des boites à lettres du territoire
équipées de Stop-pub
(donnée Médiapost
février 2023)
6 260 autocollants
distribués
en 2023
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PRÉ-COLLECTE
ET COLLECTE
DES DÉCHETS
3
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PRÉ-COLLECTE
ET COLLECTE DES DÉCHETS
3
Sur le territoire de la Métropole, on distingue 2 types de collecte :
• La collecte en porte-à-porte : la majorité des habitants desservis en porte-à-porte
est équipée de bacs standardisés (ou sacs logotypés sur l’intra-mail orléanais).
• La collecte en apport volontaire des points (enterrés ou aériens) de proximité.
Les usagers des communes de la Métropole
sont dotés de bacs roulants pour la collecte des
déchets ménagers et des multimatériaux.
En 2023 :
• 98 715 bacs (+ 2.1 %) Déchets ménagers
résiduels (de 120 à 770 litres) pour un volume
total en place de 24 167 m3 (+ 2.5 %)
• 75 645 bacs (+ 3.4%) multimatériaux (de 120
à 770 litres) pour un total en place de 17 857
m3 (+ 6%)
Soit 174 360 bacs
1. LA PRÉ-COLLECTE
1.1 LES CONTENANTS DE COLLECTE
EN PORTE-À-PORTE
17 407 mouvements de bacs ont été réalisés en
2023 contre 15 636 mouvements en 2022 (Mises
en place, retraits, remplacements ou échanges)
par 5 agents et 1 encadrant de la régie d’Orléans
Métropole.
7 118 interventions ont été réalisées sur l’année.
A ces interventions s’ajoutent la distribution de
5 500 composteurs individuels remis lors de ré-
unions dans les communes, de permanences sur
les sites de la direction ou sur les végé’tri.
0
100
200
300
400
500
600
700
800
900
1000
Nombre d'interventions
Répartition des interventions par mois
en 2023
Travaux
Manifestation
Ajustement volumes des
bacs
Distribac
RÉPARTITION DES INTERVENTIONS PAR MOIS EN 2023
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1.2 LES COLONNES D’APPORT VOLONTAIRE
0
500
1000
1500
2000
2500
Nombre d'interventions
Répartition des interventions par commune en 2023
Distribac Ajustement volume de bacs Evènements Travaux
L’activité régulière de dotation et de maintenance
du parc de bacs DMR et multimatériaux a
représenté 66 % des interventions (DISTRIBAC).
La gestion des bacs déployés sur les zones en
travaux et pour les évènements a représenté 7 %
de l’activité.
4 805 bacs en fin de vie ont été recyclés pour
une recette matière de 12 841 euros.
En dérogation au principe de mécanisation des
collectes en porte-à-porte, une partie du centre-
ville historique d’Orléans, n’ayant pas la place pour
le remisage de bacs, est dotée de sacs.
L’équipe des conseillers déchets spécialisée sur
le centre-ville d’Orléans a traité la distribution
Dans la continuité des années 2021 et 2022
marquées par l’extension des consignes de
tri (ECT), les ajustements de bacs (1 946
interventions) ont représenté 27 % des
opérations.
RÉPARTITION DES INTERVENTIONS PAR COMMUNE EN 2023
de sacs logotés blancs et/ou jaunes pour doter
684 foyers (704 en 2022) et 247 professionnels
ne pouvant stocker de bacs soit 7 399 rouleaux
de 25 sacs (6736 en 2022) dont 5 382 rouleaux
de sacs blancs et 2 017 rouleaux de sacs jaunes.
99 400 sacs de déchets verts ont également
été distribués par le prestataire en charge de
cette collecte.
La collectivité assure en régie les
activités suivantes :
• Collecte des points d’apport
volontaire (PAV)
• Maintenance
• Lavage intérieur et extérieur
• Nettoyage des abords des
sites pour les colonnes verre
Les colonnes sont aériennes ou enterrées.
L e s i m p l a n t a t i o n s p o u r l e f l u x d é c h e t s
ménagers résiduels se font dans le cadre de
projets de résidentialisation ou selon le souhait
des bailleurs/aménageurs. Ces colonnes sont
systématiquement accompagnées de colonnes
pour le multimatériaux.
1.2.1 LE PARC DE COLONNES
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PRÉ-COLLECTE
ET COLLECTE DES DÉCHETS
3
Des colonnes multimatériaux sont également
présentes sur les sites ne disposant pas de l’espace
nécessaire pour bénéficier de bacs roulants en
quantité suffisante.
Une convention adoptée en avril 2021 par le conseil
métropolitain prévoit notamment le financement
à hauteur de 50 % pour le renouvellement des
bornes enterrées en fin de vie.
13 agents d’Orléans Métropole œuvrent au
quotidien pour assurer le nettoyage et la
maintenance du parc de colonnes en régie.
Ils disposent d’une laveuse pour le lavage intérieur
des colonnes aériennes et enterrées, de deux
laveuses pour le lavage extérieur et de 6 fourgons
pour le nettoyage des abords des colonnes.
L’entretien courant consiste à enlever les dépôts
sauvages autour des bornes verre, changer les
corbeilles de rue, balayer les sols aux abords des
points, changer les sacs, enlever les tags, graffitis,
autocollants et affiches sur les conteneurs.
Il est assuré lors de 12 tournées de ramassage par
jour permettant un passage sur chaque site 1 à 3
fois par semaine selon les secteurs répartis sur les
22 communes.
105 interventions (155 heures) ont également été
assurées par des prestataires de service en 2023.
Le lavage consiste à nettoyer :
• au quotidien l’extérieur des bornes aériennes
et le lavage des tambours des bornes
enterrées,
• l’intérieur des colonnes enterrées à l’aide
d’une laveuse, lors d’opérations planifiées
une ou deux fois par an.
La maintenance consiste à effectuer un entretien
préventif et curatif des bornes en place.
138 interventions ont été réalisées en 2023.
ÉVOLUTION DU PARC DE COLONNES D’APPORT VOLONTAIRE
En 2023 : 1 049 colonnes sur le territoire
métropolitain
174
619
256
1049
177
655
254
1086
178
674
268
1120
182
598
269
1049
0
200
400
600
800
1000
1200
DMR VERRE MULTIMATERIAUX TOTAL
Nombre de bornes d'apport volontaire
2020
2021
2022
2023
1.2.2. L’ENTRETIEN DES COLONNES D’APPORT VOLONTAIRE
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2.1 L’ORGANISATION DES COLLECTES DE DÉCHETS
RÉSIDUELS ET DÉCHETS RECYCLABLES
Le schéma de collecte principal sur la métropole
est le suivant :
• Collecte des Déchets Ménagers résiduels
(DMr) et multimatériaux (Emballages et
papiers) en porte à porte. La fréquence de
collecte dépend de la typologie d’habitat et
de l’espace disponible pour remiser les bacs
roulants.
• Collecte du verre en apport volontaire.
Quelques points de regroupement sont mis en
place pour desservir :
• certaines zones de l’hyper centre-ville
d’Orléans,
MODALITÉS DE COLLECTE
2.1.2. LA RÉPARTITION RÉGIE/PRESTATAIRE
2. LA COLLECTE
• les voies et impasses inaccessibles aux
véhicules de collecte,
• certains immeubles pour pallier le problème
de remisage des bacs.
En dérogation au schéma de collecte cité ci-
dessus, la collectivité met à disposition de certains
usagers des points d’apport volontaires (PAV)
pour les flux DMr et multimatériaux.
L a c a r t o g r a p h i e d e s b o r n e s d ’ a p p o r t
volontaire est disponible sur le site internet :
www.orleans-metropole.fr pour les 3 flux : verre,
DMr et multimatériaux.
2.1.1. LES MODES ET FRÉQUENCES DE COLLECTE
La régie assure 54 % des sorties de collecte
réalisées en porte-à-porte. Elle est plus présente
sur les communes centrales proches de ses bases
d’exploitation et sur les habitats collectifs.
Le prestataire se voit confier la collecte des
communes périphériques, ainsi que l’intra-mail
orléanais (matin et soir du lundi au dimanche)
La régie effectue la totalité de la collecte des
points d’apport volontaire.
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PRÉ-COLLECTE
ET COLLECTE DES DÉCHETS
3
2.1.3. SYNTHÈSE DES TOURNÉES
Répartition des collectes entre la
régie et le prestataire Suez depuis
le 12 juin 2023
Territoire en prestation
Prestataire Régie PàP Régie AV TOTAL
DMR 61 tournées hebdo
(C1 à C5)
73 tournées
hebdo (C1 à C3)
10 tournées
hebdo
144
Multimatériaux 29 tournées hebdo
(C0,5 à C1)
29 tournées heb-
do (C0,5 à C1)
5 tournées
hebdo
63
Cartons des
professionnels
(centre-ville)
4 tournées hebdo (C3)
916 inscrits
4
Verre 12 tournées
hebdo
12
Total Nb de tournées 94 102 27 223
Equipages 1 chauffeur + 1 ripeur
(2 ripeurs pour cartons)
1 chauffeur +
2 ripeurs
1 chauffeur
Nb chauffeurs /
ripeurs
25 permanents / (37.4 ETP
dont intérim)
81 agents
permanents
8 agents
permanents
114 agents
permanents
Intérim : Nb d’heures 24 522 h dont
7 325 h de janvier à juin
17 197 h de juin à déc.
11 570 heures
(- 35 %)
0 36 092
Km parcourus 101 394 km de janvier à juin
168 308 km de juin à déc.
Soit 269 702 km
295 280 117 656 682 638
Consommation de
gasoil (L)
200 709 dont 138 471
de biocarburant
213 881 52 384 466 974
Nb de véhicules de
collecte
17 dont :
8 x 20 m3
3 x 14 m3
3 x 7 m3
19 (26 tonnes) 8 44 + 3 renforts
26 t depuis
juin
Dans le cadre du nouveau marché de collecte,
le prestataire a mis en service une micro-benne
pour la collecte des ruelles afin de supprimer
les tirés-mains dans le centre-ville d’Orléans.
Une collecte hippomobile a été assurée en
décembre 2023 dans le cadre du marché de
Noël d’Orléans. Une calèche électrique tirée par
un cheval a réalisé la collecte de quelques rues
et a permis de communiquer avec les habitants
sur le geste de tri.
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Les sites et le matériel
Les équipes dédiées aux collectes sont regroupées
sur deux sites d’exploitation : au nord sur la
commune de Saran et au sud sur la commune
d’Orléans à proximité immédiate de Saint-Pryvé
Saint-Mesmin.
Chacun des deux sites est équipé d’une station de
lavage. Les réparations mécaniques, quant à elles,
s’effectuent exclusivement sur le site sud.
En complément des 25 poids lourds dédiés à
la collecte, la régie dispose de 12 véhicules
utilitaires affectés à la pré-collecte (Distribution,
maintenance et nettoyage) ainsi que de 4 laveuses
dont une laveuse poids lourd pour le lavage
intérieur des colonnes enterrées.
Les équipes
Le service exploitation en régie se compose de
3 pôles :
• Le pôle exploitation Porte-à-Porte (PAP)
• Le pôle exploitation Point d’Apport Volontaire
(PAV)
• Le pôle garage mécanique
Le pôle exploitation Porte-à-Porte
Ce pôle réunit deux activités :
• La gestion des contenants de
pré-collecte en porte à porte
assurée (hors renforts) par 4
équipiers en double poste et
un encadrant.
• La collecte en porte-à-porte
Les collectes en porte-à-porte s’effectuent en
double poste (matin et après-midi ou soirée en
période estivale).
81 agents inscrits au tableau des effectifs sont
dédiés à la collecte des 20 ou 21 tournées en
porte-à-porte quotidiennes, soit 102 tournées
par semaine : chauffeurs, ripeurs ou chauffeurs-
ripeurs.
La prévention des risques est
un enjeu majeur des métiers de
la collecte des déchets.
Orléans Métropole engage
chaque année des démarches
afin de sécuriser le travail
d e s e s a g e n t s e t d e s e s
prestataires en s’appuyant
sur la recommandation R 437 de la CARSAT qui
préconise la suppression de toutes les marches
arrière (en dehors des marches arrière de
manœuvre/positionnement) et la suppression des
collectes bilatérales sur les voies où le croisement
avec un autre véhicule est possible.
• Pour les marches arrière dues à une
configuration inadaptée de l’espace public,
des placettes de retournement ou des points
de présentations sont créés. A défaut des
points de regroupement sont mis en place.
• Pour les marche-arrière dues à des véhicules
mal stationnés et gênants, l’envoi de courriers
aux propriétaires et/ou l’intervention des
forces de police permet d’en limiter la
récurrence.
Afin d’éviter ces problématiques dans les
nouveaux projets, la direction gestion des déchets
émet un avis sur les permis d’aménager et permis
de construire pour validation des modalités de
collecte et des espaces de circulation.
2.1.4. FOCUS SUR LA SÉCURITÉ
2.1.5. FOCUS SUR LA RÉGIE
A ces postes s’ajoutent les effectifs en contrat
visant à garantir la continuité de l’activité de
collecte. La Direction gestion des déchets est
amenée à recourir à la mise à disposition de
personnels auxiliaires via les structures d’insertion
en cas de surcroît d’activité (rattrapage des jours
fériés, remplacements liés à la maladie, départs
en formation…).
Le recrutement d’agents saisonniers (étudiants)
vient également appuyer la Direction à l’occasion
des congés d’été ou des vacances scolaires.
41 saisonniers sont intervenus en 2023 sur des
missions de ripeurs.
Le recours à l’intérim en 2023 :
• 32 salariés pour au moins une heure
• 11 570 heures de travail en 2023 (16 256 heures
de travail en 2022)
• Un coût de 241 448 euros (- 29 % / 2022).
Le pôle exploitation Point
d’Apport Volontaire
Le pôle comprend les activités
suivantes :
• N e t t o y a g e d e s d é p ô t s
sauvages
• Lavage des contenants d’apport volontaire
• Maintenance
• Collecte
Le pôle Garage mécanique
Ce pôle a en charge l’entretien,
préventif et curatif, de toute la
flotte poids lourd de la ville et la
métropole d’Orléans.
Il assure également l’entretien de
la flotte de véhicules légers de la Direction de la
Gestion des Déchets.
Pour assurer cette activité, 7 agents sont affectés
dont 5 mécaniciens.
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PRÉ-COLLECTE
ET COLLECTE DES DÉCHETS
3
La collecte en porte-à-porte des « objets
volumineux » sur rendez-vous a été mise en
place en décembre 2022.
Destiné aux particuliers, ce service payant (20
euros) jusqu’en février 202, et gratuit depuis, est
utilisable une fois par an par adresse et limité à 3
objets volumineux maximum.
2.2.1. LA COLLECTE DES VOLUMINEUX SUR RENDEZ-VOUS
2.2 LES COLLECTES SPÉCIFIQUES
139 collectes
303 adresses collectées (160 appartements et 143 pavillons)
2 548 kms parcourus
204 heures de collectes
613 m3 collectés
€ 6 240 euros recettes percues auprès des usagers
CHIFFRES CLEFS 2023
Ne sont collectés que les objets qui ne peuvent
être emmenés par l’usager en déchetterie du fait
de leur grande taille.
2.2.2. LA COLLECTE DES VÉGÉTAUX EN PORTE-À-PORTE
Dans le cadre du marché de prestation relatif à la
collecte des végétaux en porte-à-porte, la collecte
s’est effectuée mi-avril à fin novembre 2023 à
raison d’un passage par mois soit 8 collectes
par adresse. Les usagers peuvent sortir 6 sacs
et 4 fagots par collecte (En plus de la collecte,
le prestataire avait en charge la distribution et le
réassort des sacs.
Le service est réservé aux personnes âgées de plus
de 75 ans (condition à remplir pour au moins l’une
des personnes au foyer) et/ou à mobilité réduite.
3 978 foyers ont été desservis en 2023.
Des bornes de collecte de textiles – vêtements,
linge de maison et chaussures – sont implantées
sur le territoire d’Orléans Métropole.
A fin 2023, 143 bornes reparties sur 122 points
sont collectées par Le Tremplin, dont 20 bornes
implantées dans les déchetteries.
Orléans Métropole a formalisé son partenariat avec
Le Tremplin, association d’insertion professionnelle
locale, sous forme d’une convention de 3 ans
reconductible. L’accord de partenariat concerne
l’implantation, l’entretien, la collecte, le tri, le
conditionnement et la valorisation des produits
collectés sur le territoire communautaire.
3 978 inscrits
70 836 sacs et
6 666 fagots colectés
703 h de service €
CHIFFRES CLEFS 2023
456 tonnes collectées
2.2.3. LA COLLECTE DES TEXTILES
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En 2023, 840 tonnes de textiles collectées (836
tonnes en 2022).
Le projet d’AgglO mentionnait un objectif en
2020 de 165 points de collecte et 1 000 tonnes
de textiles collectées.
L’objectif de maillage reste encore à parfaire, mais
certaines communes augmentent le nombre de
bornes sur leur territoire.
Les principaux objectifs sont le développement
des performances de collecte, l’amélioration de
la qualité du service rendu en termes de desserte
des habitants et le soutien à l’emploi local.
840 tonnes de textiles collectées
dans les 143 bornes implantées
sur le territoire de la Métropole
CHIFFRES CLEFS 2023
927 tonnes collectées par
le Tremplin sur
l’ensemble de
son activité
23 tonnes vendues en boutique
42 tonnes en stock en
attente de tri
742 tonnes sur-tri avant revente
en fripe à l’export,
recyclage en chiffons
ou pour l’isolation
122 tonnes destinées à
l’incinération
FOCUS VALORISATION
DES TEXTILES
En 2023, l’association Le Tremplin comptait 56
personnes en insertion, se répartissant comme suit :
• 5 pour la gestion du site internet,
• 11 pour la boutique en centre-ville,
• 17 au centre de tri
• 23 en charge de la collecte.
A cet effectif, il convient de rajouter 12 emplois en
CDI dédiés à l’encadrement et au fonctionnement
de la structure.
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VALORISA
TION ET
TRAITEMENT
DES DÉCHETS
4
VALORISATION
ET TRAITEMENT
DES DÉCHETS
4
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1. LES FILIÈRES
DE VALORISATION
1 Unité de Traitement des Ordures Ménagères,
UTOM, centre de traitement multi-filières :
• l’Unité de Valorisation Énergétique (UVE)
• le centre de tri des collectes de tri sélectif
(multimatériaux) et l’unité de traitement
des Déchets d’Activités de Soins à Risques
Infectieux
• l’installation de maturation et d’élaboration
des mâchefers issus du process d’incinération.
(les mâchefers sont les résidus de
combustion et représentent environ 10 % du
volume des ordures ménagères incinérées
et entre 20 % et 25 % de leur poids). 6 végé’tri 6 déchetteries
Pour assurer le tri, le traitement et la valorisation des déchets ménagers et assimilés, Orléans Métropole gère plusieurs équipements et services :
LOCALISATION DES EXUTOIRES DE TRAITEMENT DES DÉCHETS DU TERRITOIRE
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VALORISA
TION ET
TRAITEMENT
DES DÉCHETS
4
Dans le cadre de ses compétences, Orléans
Métropole est propriétaire d’une Unité de
Traitement des Ordures Ménagères (UTOM)
située au 651, rue de la Motte Pétrée à Saran.
Suite à la constitution en 2018 du groupement
d’autorités concédantes constitué d’Orléans
Métropole, de la Communauté de Communes
des Terres du Val de Loire, la Communauté de
Communes du Romorantinais et du Monestois, le
SMIEEOM Val de Cher, le SMICTOM de Sologne,
le SICTOM de la région de Châteauneuf-sur-Loire
2. L’UNITÉ DE TRAITEMENT
MULTI-FILIÈRES
2.1 PRÉSENTATION ET CONTEXTE
et le syndicat Beauce Gâtinais Valorisation, un
contrat de concession a été signé en juillet 2019
avec la société TRISALID (Filiale de VEOLIA)
pour la période allant du 1er novembre 2019 au 31
décembre 2028.
Ce contrat a été passé sous la forme d’une
« Concession de travaux et services publics pour
l’exploitation de l’unité de traitement des ordures
ménagères et du centre de tri ». Cette concession
comprend également l’exploitation de la plate-
forme de maturation des mâchefers.
L’ UNITÉ DE VALORISATION ÉNERGÉTIQUE
(UVE)
• Mise en service en 1995
• Capacité réglementaire de traitement :
115 000 t/an d’ordures ménagères
4 000 t/an de DASRI (Déchets
d’Activités de Soins à Risques
Infectieux).
• Deux lignes de fours d’une capacité
d’incinération : 7 t/heure à PCI
2 000 Kcal/kg et composées chacune
d’un ensemble four-chaudière.
• Un groupe turbo-alternateur (GTA)
à condensation d’une puissance de
7,2 MW dont la production électrique
peut atteindre 50 000 MWh électrique
par an. L’électricité est en partie
autoconsommée, le reste étant revendu
sur le réseau ERDF.
Les caractéristiques des équipements sont les
suivantes :
L’INSTALLATION DE MATURATION ET
D’ÉLABORATION DES MÂCHEFERS (IME)
• Mise en service le 1er décembre 2010, à
proximité immédiate de l’UTOM
• Capacité de 25 000 t/an de mâchefers
bruts
• Commercialisation des mâchefers
valorisés et vente des métaux ferreux
et non ferreux extraits des mâchefers
confiées au concessionnaire.
LE CENTRE DE TRI DES COLLECTES
SÉLECTIVES (CTCS)
• Mise en service en 1995
• Capacité réglementaire du centre de tri :
45 000 t/an
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2.2 LES TRAVAUX RÉALISÉS EN 2023
ET LES ÉVÈNEMENTS MARQUANTS
2.3 LES ARRÊTS TECHNIQUES
UVE :
Mise en place de 2 analyseurs Mercure et un
redondant afin de répondre à l’arrêté du 12 janvier
2021 relatif aux Meilleures Techniques Disponibles
(MTD) applicables aux installations d’incinération
et de co-incinération des déchets non dangereux
Mise en place de nouveaux systèmes de ramonage
des catalyseurs (équipement lié au traitement des
fumées), améliorant ainsi la disponibilité des fours.
IME :
Suite à la découverte de plusieurs fissures au
niveau des murs de stockage, un diagnostic a été
effectué par un bureau de contrôle. Ce diagnostic
a fait ressortir l’état dangereux de la toiture. Le toit
a donc été enlevé au cours du dernier trimestre
2023.
CTCS :
Etude en cours sur la faisabilité de pouvoir trier
l’intégralité des films souples afin de répondre aux
évolutions des consignes de CITEO.
COMMUNS :
Du 20 au 28 mars 2023, Trisalid a dû faire face à
un blocage total puis partiel de ses accès par des
agents métropolitains grévistes agissant dans le
cadre des mouvements sociaux liés à la réforme
des retraites. Cette crise a eu des conséquences
dommageables sur l’économie de la concession
ainsi que sur le fonctionnement des installations.
Un protocole transactionnel a donc été signé en
décembre 2023 afin de dédommager l’exploitant
des pertes occasionnées.
Arrêt non programmé
Arrêt programmé
Arrêt commun
fuite
chaudière sur
tube extérieur
parcours 3
Arrêt suite
Black EDF
et fuite sur
réseau vapeur
commun
Arrêt suite
Black EDF
et fuite sur
réseau vapeur
commun
Perte briques
réfractaires
mur latéral
droit au niveau
du plan de
grille 2 du four
Fuite
chaudière sur
tube extérieur
parcours 1 et
intervention
sur ventilateur
de tirage
maintenance
maintenance
Maintenance
des parties
communes et
installations
des analyseurs
de mercures
Jan. Jui. Fév. Août Mar. Sep. Avr. Oct. Mai Nov. Juin Déc.
du 25 au 27/02
du 01 au 4/05
du 19 au 21/06
du 30/05
au 01/06
du 30/05
au 01/06
du 16 au 21/09 du 9 au 16/10 du 2 au 16/04
du 18/03
au 03/04
2023
Ligne 1
Ligne 1 :
Ligne 2 :
Arrêts simultanés des 2 lignes : 153 h
(engagement < 144 h/an hors période de travaux)
Ligne 2
7 981 h de fonctionnement
soit 91 % de disponibilité
8 034 h de fonctionnement
soit 91,76 % de disponibilité
i
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VALORISA
TION ET
TRAITEMENT
DES DÉCHETS
4
2.4 LES DÉCHETS TRAITÉS SUR L’UVE EN 2023
Les tonnes traitées ont augmenté de 2,95 % par
rapport à 2022, avec un temps de fonctionnement
de plus de 5,58 %.
Cependant, le rendement est plus faible qu’en
2022 (6,48 t/h au global en 2022 contre 6,32
en 2023). En cause, un PCI (pouvoir calorifique
généré par les déchets lors de leur incinération)
qui augmente, contraignant ainsi l’exploitant à
limiter la quantité incinérée.
2.4.1. EVOLUTION DES QUANTITÉS
Quantités entrantes en tonnes 2021 2022 2023
évolution
2023/2022
en %
DMr (toutes collectivités
confondues) 77 908 73 747 75 371 2.20 %
Déchets incinérables :
en provenance des
Déchetteries ou communes
12 957 11 965 12 645 5,68 %
Refus de tri + Déclassement
Collecte sélective 4 675 7 296 8 897 21,95 %
Autres (DAE + DASRI +
Déchets confidentiels) 3 936 4 481t 5 035 12,39 %
TOTAL ENTRANTS 99 476 97 489 101 949 4,58 %
stock fosse fin d'année 2 400 1 400 2 100
Quantités incinérées (tonnage
grappin y compris DASRI) 97 361 98 351 101 254 2,95 %
*DAE : Déchets d’Activités économiques
**DASRI : Déchets d’activités de soins
Entrée UVE
101 949 t
Stock fosse
fin 2022
1 400 t
Quantités incinérées
101 254 t
Reste en fosse fin 2023
2 100 t
2.4.2. REPARTITION DES ENTRANTS PAR TYPE DE FLUX
+
En 2023, le flux majoritaire constitué par les
déchets ménagers résiduels atteint près de 74 %
des entrants, en légère baisse par rapport à 2022
(76 %). Les détournements ont considérablement
diminué en 2023 par rapport à 2022 (quasiment
moitié moins).
La part des déchets en provenance des
déchetteries et des services municipaux a
légèrement augmenté, passant de 12,27 % en
2022 à 12,40 % en 2023 ainsi que les déchets
d’activités économiques. Ce sont surtout les refus
qui continuent d’augmenter en lien avec la hausse
des tonnages entrants en centre de tri.
L’augmentation des refus de tri ayant un haut PCI
et la diminution de la part des DMr dans le flux
traité, considérés comme « bas » PCI, a contribué
au fait que le PCI 2023 soit supérieur à celui de
2022 (2 303 Kcal/Kg en 2022 contre 2 443 en
2023).
73,93%
12,40%
8,73%
4,94%
Répartition des apports à l'UVE par type de flux
DMr
Déchets incinérables
Refus de tri + Déclassement
Autres
73,93%
12,40%
8,73%
4,94%
Répartition des apports à l'UVE par type de flux
DMr
Déchets incinérables
Refus de tri + Déclassement
Autres
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Entrants
101 949 t (+ 4.58%)
6 752 t détournées
(+ 4.58%)
2 962 t
3 790 t
UTOM :
101 254 t
incinérées (+ 2,95 %) 108 701 t
à incinérer
(- 1.54 % / 2022)
tous flux et toutes
provenances
confondus
Fours (cumul des
2 lignes)
Groupe
turbo-
alternateur
production
électricité
Temps de
fonctionnement :
2023 : 16 015 h
2022 : 15 168 h
Temps de
fonctionnement :
2023 : 8 469 h
2022 : 8 431 h
Taux de disponibilité :
2023 : 91,41 %
2022 : 86,54 %
Taux de disponibilité :
2023 : 97 %
2022 : 96 %
Rendement :
2023 : 6,32 t/h
2022 : 6,48 t/h
Performance
énergétique :
2023 : 71,40 %
2022 : 71,31 %
Stock fosse
2 100 t
(fin 2023)
+ 5,58 %
+ 2,58 %
Autres UVE (43,87 %)
ISDND (56,13 %)
78,68%
9,67%
6,24%
5,41%
Flux entrants sur l'UVE par provenance - Hors refus
Orléans
Métropole
CC Terres Val
de Loire
SMICTOM de
Sologne
Apports
d'industriels
La provenance majoritaire reste Orléans
Métropole avec près de 79 % (en diminution par
rapport à 2022 > à 80 %).
La part de la CCTVL augmente, passant de
8,08 % en 2022 à 9,67 % en 2023 et le Smictom
de Sologne est stable.
2.4.3. REPARTITION DES ENTRANTS PAR TYPE DE FLUX
2.4.4. LES DÉTOURNEMENTS VERS D’AUTRES INSTALLATIONS
2.4.5. BILAN DE FONCTIONNEMENT DE L’UVE
Le temps de fonctionnement au global des deux
fours est supérieur de 5,58 % par rapport à 2022.
Les arrêts ont été moins longs que l’année
précédente. Le taux de disponibilité est
par conséquent plus élevé avec 91,41 %
(+ de 86 % en 2022).
Néanmoins, le rendement est au global moins
élevé. Pour autant, le tonnage global incinéré
des 2 lignes est plus important en 2023 :
+ 2,95 % par rapport à 2022.
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VALORISA
TION ET
TRAITEMENT
DES DÉCHETS
4
2.4.6. DU TRAITEMENT À LA VALORISATION
TRAITEMENT ET VALORISATION PAR L’UVE
UNITÉ DE VALORISATION ÉNERGÉTIQUE
Tonnage total traité
101 254 t pour
Apports d’Orléans
Métropole
76 148 t
• DMr : 60 569 t
• Refus tri /déclassement :
2 934 t
• Déchets des déchetteries
et services municipaux :
12 645 t
1. Valorisation énergétique
Production d’électricité :
50 000 MWh
• Vente sur marché libre :
39 050 MWh
• Autoconsommation :
11 211 MWh
2. Valorisation matières
Production de machefers
bruts : 20 914 t
• Vente mâchefers
0-40 mm : 21 675 t pour
sous-couches routières
• Vente acier : 1 027 t et
vente aluminium : 221 t
pour recyclage
3. REFIOM (Résidu d’Epuration
des Fumées d’Incinération des
Ordures Ménagères)
+ cendres :
2 540 t
• Centres de traitement
spécialisés
Apports collectivités du GAC
18 379 t
DMr : 14 802 t
• CCTVL* *: 8 998 t
• SMICTOM de Sologne : 5 804 t
Refus tri/Déclassement : 3 577 t
• CCTVL : 402 t
• SICTOM de Chateauneuf : 1 164 t
• CC du Romorantinais et du
Monestois : 370 t
• SMIEEOM Val de Cher : 209 t
• SMICTOM de Sologne : 297 t
• SIRTOMRA*** : 344 t
• SITOMAP **** : 791 t
Apports complémen-
taires (via exploitant)
7 421 tonnes
• DMr : 0 t
• DAE : 2 734 t
• DASRI + Déchets
confidentiels : 2 301 t
• Refus de tri/
Déclassement :
2 386 t *GAC : Groupement d’Autorités
Concédantes
**CCTVL : Communauté de Communes
des Terres du Val de Loire
*** SIRTOMRA : Syndicat
Intercommunal de Ramassage et de
Traitement des Ordures Ménagères de
la Région d’Artenay
**** SITOMAP : Syndicat Intercommunal
pour l’élimination des déchets
ménagers du Pithiverais
ÉVOLUTION DE LA PRODUCTION D’ÉLECTRICITÉ (EN MWh)
0
10 000
20 000
30 000
40 000
50 000
60 000
2021 2022 2023
Evolution de la production
d'électricité (en MWh)
Energie Vendue Energie consommée
78,10 % 79,27% 76,66%
21,90 % 20,73 % 23,34%
50 000 47 469 48 524 La production
d’électricité a
augmenté de 3,04 %
entre 2023 et 2022.
Elle reste cependant
inférieure de
– 3,42 % par rapport
à 2019, année
d’exploitation de
référence.
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L’activité du centre de tri a encore
augmenté par rapport à 2022
(+ 2,10 % d’entrants).
2.5.1. QUANTITÉS ENTRANTES SUR LE CENTRE DE TRI TRISALID
CCRM : CC du Romorantinais et du Monestois
SIRTOMRA : Syndicat Intercommunal de Ramassage et Traitement des Ordures Ménagères de la Région d’Artenay SITOMAP : Syndicat Intercommunal pour l’élimination des déchets ménagers du Pithiverais CCTVL : Communauté de communes des Terres du Val de Loire
2.5 LES DÉCHETS TRAITÉS
DANS LE CENTRE DE TRI EN 2023
2021 2022 2023 Evolution 2023/2022
Multimatériaux
Orléans Métropole 10 994t 13 010t 12 913t -0,74%
CCRM 1 333t 1 678t 1 645t -1,95%
SIRTOMRA - 1 312t 1 356t 3,32%
SITOMAP - 3 844t 3 760t -2,20%
Groupement du 28 - 9 536t 9 856t 3,35%
Industriels - 1t 0t -
SITREVA 924t - - -
Terres du Haut Berry 1 414t - - -
CC Sauldre et
Sologne 268t - - -
Emballages
CCTVL 1 507t 1 847t 1 875t 1,49%
SICTOM
Chateauneuf 2 141t 2 952t 3 142t 6,43%
SMIEEOM
Val de Cher 787t 1 098t 1 178t 7,28%
SMICTOM
de Sologne 475t 1 239t 1 372t 10,72%
SIEOM de Mer 642t 843t 31,38%
TOTAL 19 843t 37 159t 37 939t 2,10%
Quantités triées estimées
(avec pondération des stocks) 19 368 t 36 893t 37 622 t + 2%
Entrée CTCS
37 939 t
Stock produits à trier
fin 2022
250 t
Tonnages traités
37 622 t
Reste en stock fin 2023
567 t
+
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VALORISA
TION ET
TRAITEMENT
DES DÉCHETS
4
Orléans
Métropole
34,04%
CCRM
4,34%
SIRTOMRA
3,57%
SITOMAP
9,91%
Gpt du 28
25,98%
CCTVL
4,94%
SICTOM
Chateauneuf
8,28%
SMIEEOM Val
de Cher
3,11%
SMICTOM de
Sologne
3,62% SIEOM de Mer
2,22%
75%
79% 78%
25%
21% 22%
0
5000
10000
15000
20000
25000
30000
35000
40000
2021 2022 2023
Emballages
Multi
2.5.2. EVOLUTION, COMPOSITION ET PROVENANCE
DES FLUX TRIÉS SUR LE CENTRE DE TRI
EVOLUTION DES FLUX
TRAITÉS SUR L’UTOM
FLUX ENTRANTS SUR LE CTCS
PAR PROVENANCE
Le flux majoritaire reste les
multimatériaux malgré une
légère diminution de leur
proportion.
La proportion du GAC
a légèrement augmenté
(+ 0,96 %). Il représente 71,8 %
des apports.
Ce sont surtout les apports tiers
qui ont fortement augmenté
(environ 6 %).
Orléans Métropole connait
une légère baisse de ses
recyclables (-0,74 %) mais
reste majoritaire avec 34 % des
apports.
2.5.3. LES DÉTOURNEMENTS
Entrants
37 939 t (+ 2,34 %)
282 t détournées (Recyclables tiers)
39 t déclassées
Autres centres de tri
UTOM :
37 622 t
triées (+ 2 %)
38 259 t auraient dû être
traités à l’UTOM
(tous flux et toutes
provenances
confondus)
Stock à trier
fin 2023
567 t
2.5.4. BILAN DE FONCTIONNEMENT DU CTCS
Tonnages de
recyclables triés
2023 : 37 622 t
2022 : 36 893 t
Temps de tri
2023 : 4 181 h de fonctionnement
908 h d’arrêt total
2022 : 4 302 h
Taux de disponibilité
contractuel :
2023 : 87,27 %
2022 : 87,47 % -2,81 %
Avec le temps lié aux bourrages et différents
incidents causés par les indésirables trouvés
dans les entrants pris en compte dans le
calcul du taux de disponibilité, celui-ci est de
87,27 %, ce qui est légèrement inférieur au taux
de disponibilité de 2022 (87,45%).
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Stock au 01/01/2023 : environ 250 t
Tonnage total réceptionné : 37 939 t
Tonnage total traité : 37 622 t
Stock au 31/12/2023 : environ 567 t
Production globale : 27 625 t (hors refus)
Refus de tri envoyé vers UVE : 8 859 t
(taux de refus global = 24,31 %)
Taux de valorisation globale : 97,69 %
Taux de valorisables dans les refus : 20,33 %
Le centre de tri fonctionne en 3 postes de travail
pour faire face aux tonnages entrants.
Le taux de valorisation est inférieur à celui de
2022, et s’explique par une exigence accrue des
repreneurs qui obligent l’exploitant à être plus strict
sur la qualité des sortants, entrainant également
une quantité de refus réels plus importante.
Le taux de valorisables dans les refus est de 20,33
% en 2023 contre 20,41 % en 2022.
2.5.5. DU TRAITEMENT À LA VALORISATION
VALORISATION MATIÈRES
2.5.6. FOCUS SUR ORLEANS METROPOLE
Evolution production Expéditions
2022 2023 Evolution Ratio kg/hab/an Nom repreneur Quantités expédiées
Population 290 346 292 001
Cartonnettes 3 274 t 2 936 t -10,32 % 10,05 EPR 2 749 t
Briques alimentaires 191 t 182 t -4,71 % 0,62 EPR 167 t
Tous plastiques* 1 951 t 1 886 t -3,33 % 6,46 EPR/CITEO 2 000 t
Acier (métaux ferreux) 471 t 536 t 13,80 % 1,84 EPR 545 t
Aluminium (métaux non
ferreux) 94 t 87 t -7,45 % 0,30 PAPREC/EPR 103 t
Petits alu 42 t 55 t 30,95 % 0,19 PAPREC/EPR 0 t
Papiers/journaux/maga-
zines 3 025 t 2 704 t -10,61 % 9,26
UPM Chapelle
Darblay 2 809 t
Gros de magasin 1 325 t 1 102 t -16,83 % 3,77 UPM Chapelle Darblay 957 t
Ss-total : matériaux issus du
centre de tri
10 373 t 9 488 t -8,53 % 32,49 9 330 t
Cartons bruns 2 142 t 2 148 t 0,28 % 7,36 EPR 2 148 t
Verre 7 009 t 6 828 t -2,58 % 23,38 Verallia 6 828 t
TOTAL 19 524 t 18 464 t -5,43 % 63,23 18 306 t
CENTRE DE TRI
Apports collectivités partenaires
14 328 t • CCTVL: 1 875 t
• SICTOM de Châteauneuf : 3 142 t
• CC du Romorantinais et du
Monestois : 1 645 t
• SMIEEOM Val de Cher : 1 178 t
• SMICTOM de Sologne : 1 372 t
• SIRTOMRA : 1 356 t
• SITOMAP : 3 760 t
Apports d’Orléans
Métropole
12 913 t
LES QUANTITÉS VALORISÉES
Apports
complémentaires
(via exploitant)
10 699 tonnes
• Groupement du 28 :
9 855 t
• SIEOM de Mer :
843 t
La production de produits valorisables 2023
issus du centre de tri pour Orléans Métropole a
diminué de 8,53 % par rapport à 2022.
La production globale de matières valorisables y
compris cartons et verre a quant à elle diminué de
– 5,43 % entre 2023 et 2022
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VALORISA
TION ET
TRAITEMENT
DES DÉCHETS
4
Le taux de refus lié aux seules erreurs
de l’habitant diminue par rapport à
2022 passant de 21,05 % à 18,98 %.
Par contre les refus liés au process
augmentent en lien notamment avec
le nombre croissant de bouteilles
sleeve (bouteilles avec étiquettes
recouvrant entièrement la bouteille
et perturbant ainsi le tri) et les films
souples autre que PEBD.
Le taux de valorisation pour Orléans
Métropole est de 96,39 % en 2023
contre 104,88 % en 2022.
18,98 %
liés aux erreurs de
tri des habitants
(21,04 % en 2022)
0 % d’emballages
acceptés dans les
consignes mais
non recyclables
(0,74 % en 2022)
1,63 %
liés aux erreurs
de process
(0,90 % en 2022)
50,20 kg/hab./an d’emballages valorisés en 2023
(- 3,94 % / 2022)
18 306 t de papiers et d’emballages recyclées en 2023
(- 5,80 % / 2022)
Moyenne nationale milieu urbain
48,2 kg/hab./an
Déclassement
25,41 t (en incinération car la mauvaise
qualité du tri ne permet permet pas
le traitement en centre de tri)
+
Taux de refus réel du centre de
tri pour Orléans Métropole en
2023
20,62 % (22,67 % en 2022)
2 909 traitées en incinération
LES ERREURS DE TRI ET
LE TAUX DE VALORISATION
20,57%
37,30%
42,13% 18 306 t
soit - 5,80 %
par / à 2022
Papiers/GM
3 766 t
Emballages verre
6 828 t
Autres emballages
7 712 t
RATIO EN KG/HAB.AN PAR TYPE D’EMBALLAGE 2023
(VERRE COMPRIS)
QUANTITÉS RECYCLÉES PERFORMANCES
VALORISATION
D’ORLÉANS MÉTROPOLE
Emballages
+
Verre
+
papiers-journaux
=
63,23 kg/hab./an (67,24 kg/hab./an en 2022)
cartonnettes/
cartons
17,41 Kg/hab/an
Briques alimentaires
0,62 Kg/hab/an
Tous plastiques
6,46 Kg/hab/an
Acier
1,84 Kg/hab/an
Aluminium
0,49 Kg/hab/an
Verre
23,38 Kg/hab/an
Moyenne nationale milieu urbain
48,2 Kg/hab/an
50,20 KG/hab/an, soit
- 3,94 % par rapport
à 2023 2
i
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En 2023, 6 déchetteries dont une déchetterie
nouvelle génération (Le comptoir du réemploi
et du recyclage) et 6 Végé’tri sont en service
sur le territoire d’Orléans Métropole.
Le Comptoir du réemploi et du recyclage
situé à Saint-Pryvé Saint-Mesmin a ouvert ses
portes fin février 2023 en remplacement de
la déchetterie Sud-Ouest située Chemin de
l’Alouette à Orléans.
L’ouverture de végé’tri depuis début 2018 permet
d’alléger le fonctionnement des déchetteries en
Emballages
+
Verre
+
papiers-journaux
=
67,24 kg/hab./an (67,24 kg/hab./an en 2022)
3. LES DÉCHETTERIES
ET LES VÉGÉ’TRI
facilitant les dépôts de végétaux sur des sites
dédiés. Le nouvel équipement sur Saran est
venu compléter le réseau en mars 2023.
L’accès aux sites est réservé aux habitants
d’Orléans Métropole et aux professionnels munis
d’une carte d’accès.
Le volume apporté par usager est limité à
3 m3 pour les particuliers et 5 m3 pour les
professionnels.
Trois axes essentiels orientent les actions des
déchetteries :
• Réduire les déchets à la source en invitant
les usagers à privilégier le réemploi ou la
réutilisation des objets avant de les destiner
à la déchetterie,
• Faciliter et amplifier le geste de tri tout
particulièrement en valorisation matière.
• Capter en déchetteries tout déchet ménager
qui n’a pas d’autre exutoire de valorisation.
EN DÉCHETTERIE
EN VÉGÉ’TRI
DÉCHETS REFUSÉS EN
DÉCHETTERIE
• cadavres d’animaux
• extincteurs
• déchets ménagers
• engins explosifs
• bouteilles de gaz
• produits radioactifs
• déchets amiantés (excep-
tés les déchets d’amiante
lié)
• carcasses de voiture
• déchets non refroidis
x
3.1 PRÉSENTATION
3.2 DÉCHETS ACCEPTÉS ET REFUSÉS
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VALORISA
TION ET
TRAITEMENT
DES DÉCHETS
4
SYNTHÈSE DES FLUX COLLECTÉS SUR ORLÉANS MÉTROPOLE
3.3 L’ACTIVITÉ 2023
3.3.1. LES QUANTITÉS 2023
* REP : responsabilité élargie du producteur
0
10000
20000
30000
40000
50000
60000
70000
80000
2020 2021 2022 2023
Autres flux
Déchets d'Eléments
d'Ameublement
Déchets d'Equipements
Electriques et Electroniques
Cartons
Métaux
Déchets Bois
Déchets incinérables
Déchets à broyer avant
incinération
Déchets inertes
Végétaux et souches
10000
20000
30000
40000
50000
60000
70000
80000
Autres flux
Déchets d'Eléments
d'Ameublement
Déchets d'Equipements
Electriques et Electroniques
Cartons
Métaux
Déchets Bois
Déchets incinérables
Déchets à broyer avant
incinération
Déchets inertes
Végétaux et souches
Année
Population (hab ; INSEE)
Déchets Quantités (tonnes) kg/hab Quantités (tonnes) kg/hab
Végétaux 16 324 t 56,22 18 257 t 62,52 11,8%
Déchets inertes 16 515 t 56,88 15 764 t 53,99 -4,5%
Déchets à broyer avant incinération 8 207 t 28,26 7 152 t 24,49 -12,9%
Déchets incinérables 6 552 t 22,57 6 425 t 22,00 -1,9%
Déchets Bois 1 583 t 5,45 1 627 t 5,57 2,8%
Métaux 2 091 t 7,20 2 022 t 6,92 -3,3%
Plâtre 272 t 0,93
Souches 1 113 t 3,83 1 304 t 4,47 17,1%
Palettes en Bois 246 t 0,85 210 t 0,72 -14,8%
Huiles végétales 13 t 0,04 12 t 0,04 -4,6%
Sous-total déchets non dangereux
hors REP* 52 643 t 181,31 53 045 t 181,66 0,8%
Déchets dangereux 96 t 0,33 96 t 0,33 -0,2%
Huiles minérales 83 t 0,29 83 t 0,28 -0,2%
Batteries automobiles 50 t 0,17 43 t 0,15 -14,6%
Amiante 100 t 0,35 87 t 0,30 -13,3%
Sous-total déchets dangereux hors
REP* 329 t 1,13 308 t 1,05 -6,4%
Cartons 1 845 t 6,36 1 720 t 5,89 -6,8%
Déchets d'Equipements Electriques et
Electroniques 1 801 t 6,20 1 648 t 5,64 -8,5%
Déchets d'Eléments d'Ameublement 5 212 t 17,95 5 018 t 17,18 -3,7%
Piles et accumulateurs 14 t 0,05 16 t 0,06 18,9%
Pneus 101 t 0,35 105 t 0,36 4,5%
Déchets dangereux 247 t 224 t 0,77 -9,3%
Cartouches d'encre 2 t 0,01 3 t 0,01 21,5%
Sous-total filières REP* 9 222 t 31,76 8 735 t 29,91 -5,3%
Total 62 194 t 214,21 62 088 t 212,63 -0,2%
Réemploi 305 t 1,05 423 t 1,45 38,6%
2022 2023
Evolution Tonnages
2022-2023
290 346 292 001
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En 2023, stabilisation des tonnages déposés
en déchetteries et en Végé’tri par rapport
à 2022, confirmant le fait que l’année 2021
était une année atypique avec des tonnages
significativement plus élevés.
L’augmentation des tonnages de végétaux
(+12 % par rapport à 2022) est compensée
par une diminution des tonnages d’inertes, de
métaux, de cartons, de déchets d’ameublement,
de déchets incinérables et de déchets à valoriser,
déchets destinés à l’incinération après broyage.
La filière réemploi poursuit sa croissance et
a permis de détourner plus de 420 tonnes
d’objets en 2023 (+ 39 % par rapport à 2022).
3.3.2. FOCUS SUR LES VÉGÉTAUX ET SOUCHES
0,000 t
500,000 t
1 000,000 t
1 500,000 t
2 000,000 t
2 500,000 t
3 000,000 t
janv févr mars avr mai juin juil août sept oct nov déc
2020 2021
2022 2023
ÉVOLUTION DES APPORTS DE VÉGÉTAUX PAR MOIS ET PAR ANNÉE
Les tonnages de végétaux sont en augmentation
notamment sur les mois de mai et août.
Depuis l’ouverture de la Végé’tri de
Saran, les végétaux et souches sont
exclusivement récupérés sur les
végé’tri et ne sont plus acceptés en
déchetteries.
3.3.3. REPARTITION DES APPORTS
PAR SITE (HORS VÉGÉTAUX)
3.3.4. REPARTITION DES APPORTS
DE VÉGÉTAUX PAR SITE
CHECY
12%
SARAN
20%
SAINT JEAN DE
BRAYE
19%
INGRE
18%
SAINT CYR EN
VAL
17%
ORLEANS +
SAINT PRYVE
SAINT MESMIN
14%
TONNAGES 2023 DECHETTERIE
NORD SARAN
1% VEGETRI EST CHECY
17%
VEGETRI NORD
EST SAINT JEAN
DE BRAYE
15%
VEGETRI OUEST
INGRE
16%
VEGETRI SUD
SAINT CYR EN
VAL
25%
VEGETRI SUD
SAINT-PRYVE-
SAINT-MESMIN
18%
VEGETRI NORD
OUEST SARAN
8%
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VALORISA
TION ET
TRAITEMENT
DES DÉCHETS
4
La Végé’tri de Saint-Cyr-en-Val a concentré
25 % des apports de végétaux.
La déchetterie de Saran capte 20 % des
autres déchets alors qu’avec la Végé’tri de
Saran (ouverte en cours d’année), elle ne
capte « que » 9 % des végétaux.
La déchetterie de Chécy « ne capte que » 12
% des autres déchets alors que la végé’tri de
3.3.5. FRÉQUENTATION DES DÉCHETTERIES ET VÉGÉ’TRI
Chécy capte 17 % des tonnages de végétaux.
Les déchargements plus aisés et les délais
d’attente plus courts sur les végé’tri encouragent
les apports de végétaux sur ces sites aux
dépends d’une gestion à domicile de ces déchets
(broyage, paillage…) et/ou sur des équipements
de territoires limitrophes.
0
20000
40000
60000
80000
100000
120000
janv févr mars avr mai juin juil août sept oct nov déc
Végé'tri 2023
Déchetteries
2023
TOTAL 2022
945 000 passages (particuliers et professionnels
enregistrés sur les
déchetteries et les Végé’tri)
(935 000 passages en
2022)
38% des passages en Végé’tri
(31 % en 2022)
CHIFFRES CLEFS
2023
Depuis 2010, le retrait de compost et le dépôt
de déchets d’amiante lié ont été mis en place sur
certains des équipements de la Métropole (Sites
et modalités à consulter sur le site d’Orléans
Métropole).
3.4 LES FILIÈRES SPÉCIFIQUES
4. LES DÉCHETS
DES PROFESSIONNELS
ET DÉCHETS MUNICIPAUX
Ces filières sont réservées aux habitants
particuliers de la métropole orléanaise. Pour en
bénéficier, ceux-ci doivent obtenir au préalable
une carte d’accès auprès de la collectivité.
Les professionnels sont responsables de
l’élimination des déchets qu’ils produisent.
Toutefois, Orléans Métropole peut prendre en
charge leurs déchets assimilables aux déchets
ménagers dans la limite de 10 000 litres par
semaine.
La collecte est assurée dans les mêmes
conditions que celle des déchets ménagers.
Les modalités spécifiques de financement sont
détaillées dans la délibération fixant les tarifs
annuels de la redevance spéciale, appliquée
en complément de la taxe d’enlèvement des
ordures ménagères.
En déchetterie, les professionnels sont autorisés
à déposer leurs déchets sur présentation d’une
carte d’accès. Les quantités déposées sont
ensuite facturées selon la nature des matériaux.
32 400 m3 de déchets volumineux
et végétaux
CHIFFRES CLEFS 2023
8,1 tonnes de déchets
dangereux
4.1 LES DÉCHETS ASSIMILABLES
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Depuis 2010, une collecte de cartons est
organisée pour les professionnels dans une
zone restreinte de l’hyper centre-ville et dans
les rues commerçantes d’Orléans.
Cette collecte est effectuée par un prestataire
de 1 à 3 fois par semaine selon les rues. Le
volume maximal par collecte est de 1 m3 par
professionnel.
420 tonnes de cartons collectées
auprès des
900 professionnels inscrits
CHIFFRES CLEFS 2023
+ 6 % par rapport à 2022
Cartons
0,5%
Métaux
0,6% Déchets bois
0,5%
Déchets à
broyer avant
incinération
6%
Déchets
incinérables
13%
Déchets inertes
15%
Balayures
32%
Végétaux et
souches
31%
Mobilier
1%
4.2 LA COLLECTE DES CARTONS
4.3 LES DÉCHETS MUNICIPAUX
Les déchets municipaux assimilables aux
déchets ménagers tels que les déchets résiduels
et les recyclables (verre et multimatériaux)
sont pris en charge dans le cadre des collectes
en porte-à-porte ou en apport volontaire.
Une redevance spéciale est appliquée au flux
déchets ménagers résiduels produits par les
établissements d’enseignement.
Pour les autres déchets municipaux, une
convention de groupement de commandes entre
différentes communes de la Métropole permet
la prise en charge et le traitement par Orléans
Métropole des balayures, déchets bois, déchets
inertes, végétaux et souches, métaux, déchets
incinérables et déchets à valoriser nécessitant
un broyage préalable avant incinération.
Ces déchets peuvent être déposés :
• directement sur les exutoires retenus dans
le cadre du groupement de commandes ou
à l’UTOM pour les déchets incinérables,
• au centre de transfert de la rue Hatton (CTH)
sur présentation d’une carte d’accès,
• en déchetteries pour les volumes réduits dans
la limite de 5 m3 par apport (50 kg pour les
déchets toxiques), hors samedi et dimanche
et sur présentation d’une carte d’accès.
Depuis le 1er janvier 2018, les coûts de transport
entre les déchetteries ou le CTH et les exutoires
ainsi que les coûts de traitement de ces déchets
sont pris en charge par Orléans Métropole.
Certaines communes, non adhérentes au
groupement de commandes pour la prise en
charge de certains déchets, recourent à leurs
propres prestataires. Les quantités de déchets
concernées ne sont actuellement pas recensées.
DÉCHETS MUNICIPAUX PRIS EN CHARGE PAR ORLÉANS MÉTROPOLE ET ÉVOLUTION
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VALORISA
TION ET
TRAITEMENT
DES DÉCHETS
4
10 852 tonnes prises en charge pour les
services municipaux
CHIFFRES CLEFS 2023
-5 % par rapport à 2022
Issues de l’entretien mécanisé des voiries,
elles sont composées majoritairement de
sables et de déchets organiques.
Leur traitement et leur valorisation
demandent un contrôle particulier des
polluants (résidus d’huiles et de carburants)
et un criblage écartant les corps creux
FOCUS SUR LES BALAYURES
Tonnages 2021 2022 2023 Evolution 2022-23 Ecart en tonnes Exutoires 2023
Cartons 67 45 55 22% 10 SOCCOIM Chaingy
Métaux 87 68 62 -9% -6 SOCCOIM Chaingy
Déchets bois 71 65 49 -25% -16 SOCCOIM Chaingy
Déchets à broyer avant
incinération 704 675 634 -6% -41 SOCCOIM Chaingy
Déchets incinérables 1 468 1 442 1 399 -3% -43 UTOM Saran
Déchets inertes 2 412 1 945 1 660 -15% -285 SETRAD Mézières / SUEZ Chevilly
Balayures 3 727 3 453 3 484 1% 31 Collectisables Saint Ay
Végétaux et souches 4 383 3 594 3 358 -7% -236 SETRAD Mézières / Bourdin Fay-aux-Loges
Mobilier 95 89 96 7% 6,12 Filière REP - VALDELIA
Palettes 16 15 15
Déchets dangereux 9 9 7 -24% -2,16 Martin Environnement Chevilly
DEEE 29 29 33 17% 4,897 PAPREC
Total général 13 068 11 429 10 852 -5% -576,763
Le bois est le flux ayant connu la plus forte
diminution (-25%) suivi par les inertes
(- 15 %) et les végétaux (- 7 %) alors que les
cartons sont en augmentation de 22 %.
(canettes, emballages…).
Le process utilisé permet une valorisation
à terme des sables notamment pour le
remblaiement de tranchées de réseaux
techniques. Il permet ainsi l’économie d’une
part équivalente de matériaux naturels
d’extraction.
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L’ADMINISTRATIF
ET LE FINANCIER 5
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L’ADMINISTRATIF ET
LE FINANCIER
5
1. LES MARCHÉS PUBLICS
ET LEUR RÉMUNÉRATION
Nature de la prestation Prestataire Échéance du contrat
Collecte des DMr et collectes sélectives en porte-à-porte SUEZ 01/06/2023
Collecte des cartons des professionnels SUEZ 01/06/2023
Collecte du verre des professionnels SUEZ 01/06/2023
Collecte des déchets verts en porte-à-porte SUEZ RV CENTRE OUEST 22/03/2023
Collecte de dépôts sauvages et d'objets volumineux sur le territoire d'Orléans Métropole
Groupement Le
Tremplin/Aabraysie/Val 19/04/2023
Collecte d'objets volumineux sur le territoire d'Orléans Métropole Groupement Le Tremplin/Aabraysie/Respire 11/10/2023
Fourniture de pièces électriques et détection panne tous véhicules VAL DE LOIRE POIDS LOURDS 25/07/2023
Fourniture de pièces et prestations de réparation Poids lourds LAPAUZE PAUL 25/07/2023
Gestion des pneumatiques ORLEANS PNEUMATIQUES 16/02/2023
Fourniture châssis cabine courte 26T, boite de vitesse robotisée et pièces associées LOIRET TRUCKS ETS DOURS 14/11/2023 Fourniture bennes basculantes arrière, de grues hydrauliques de passerelle dos cabine et pièces associées LAUMONIER 16/11/2023
Fourniture châssis cabine surbaissée 26T et pièces associées SODIMAVI 15/12/2023
Fourniture de bennes à ordures ménagères et basculeurs TERBERG MATEC 14/12/2023
Fourniture châssis cabine courte 26T, boite de vitesse robotisée et pièces associées LOIRET TRUCKS ETS DOURS 11/10/2023
Fourniture de grues hydrauliques, bennes compactrices, pièces associées S4C 04/10/2023
Fourniture de chassis 7,5T avec boite robotisée équipé d'un nettoyeur haute pression, presta maintenance et pièces associées BRO MERIDIONALE DE VOIRIE 27/04/2025
Incinération TRISALID 31/12/2028
Tri TRISALID 31/12/2028
Traitement des déchets des services techniques des communes (DAV) SOCCOIM 31/12/2023
Traitement des déchets des services techniques des communes (bois) SOCCOIM 31/12/2023
Traitement des déchets des services techniques des communes (inertes zone nord) SUEZ 31/12/2023
Traitement des déchets des services techniques des communes (inertes zone sud) SETRAD 31/12/2023
Traitement des déchets des services techniques des communes (balayures) COLLECTI SABLE 31/12/2023
Traitement des déchets des services techniques des communes (végétaux zone nord) BOURDIN JARDINS ET PAYSAGES 31/12/2023
Traitement des déchets des services techniques des communes (végétaux zone sud) SETRAD 31/12/2023
Traitement des déchets des services techniques des communes (enlèvement des caissons) SOCCOIM 31/12/2023
Traitement des déchets verts en PAP SUEZ ORGANIQUE 22/03/2023
Exploitation des déchetteries SOCCOIM 04/12/2026
Exploitation des végétries SOCCOIM 04/12/2026
Traitement et transport des déchets dangereux issus des déchetteries et du Centre de transfert MARTIN ENVIRONNEMENT 30/11/2026
Stockage du verre SOCCOIM 31/12/2025
COLLECTE
TRAITEMENT
1.1 LES MARCHÉS PUBLICS
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1.2 LES PRINCIPALES RÉMUNÉRATION
Nature de la prestation Prestataire Échéance du contrat
Acquisition laveuse de conteneurs PAV BRO MERIDIONALE DE VOIRIE 28/03/2022
Fourniture de bacs SULO 20/10/2025
Fourniture sacs déchets verts TAPIERO 31/12/2022
Acquisition colonnes enterrées SULO 12/03/2023
Acquisition colonnes aériennes ASTECH 12/03/2023
Acquisition composteurs en matière plastique QUADRIA 20/10/2024
Acquisition composteurs collectifs en bois EMERAUDE 20/10/2024
Prestation de pompage et curage sur stations de lavage des sites d'exploitation de la gestion des déchets SAUR 31/12/2023
Location et nettoyage des vêtements de travail ELIS 06/01/2023
Développement filière réemploi en déchetterie GRPT LA RESSOURCE AAA 24/03/2023
Fourniture additif liquide économiseur de carburant ALT R ECO 06/12/2023
Mise en place système de vidéoprotection sites de la Direction des Déchets CITEOS 22/05/2025
Accompagnement à la gestion de proximité des biodéchets sur le territoire d'Orléans Métropole:
Accompagnement et suivi des sites de compostage partagé LES CYCLOPOSTEURS 13/10/2023
Formation des référents de site COMPOST'AGE 20/10/2023
Aide à la communication et conduite d'animations
Groupement
ETHICOMPOST/BETTER/SANDY
RENAUDOT
13/10/2023
POINTS D'APPORT VOLONTAIRE
CONTENANTS
DIVERS
2018 2019 2020 2021 2022 2023
ORVADE JUSQU’À 10/2019 PUIS
TRISALID 11 752 945 10 271 801 8 564 302 9 290 460 11 335 142 11 309 430 -0,20%
SOCCOIM 3 892 108 3 688 442 4 169 941 3 623 971 3 623 082 3 435 303 -5,20%
M LOC 153 043
SITA Centre Ouest => SUEZ RV
CENTRE OUEST 2 885 758 2 967 015 3 423 753 3 269 143 3 656 311 4 446 412 21,60%
SETRAD 957 356 1 095 712 396 948 336 591 343 143 424 485 23,70%
AABRAYSIE DEVELOPPEMENT/GRPT
AABRAYSIE-RESPIRE-VAL ESPOIR-
TREMPLIN-OIE
215 513 200 452 246 244 234 475 80 258 81 873 2,00%
COLLECTI 'SABLE 199 864 214 146 221 822 240 295 8,30%
ETS MARTIN ENVIRONNEMENT 192 015 167 140 277 595 166 293 141 500 203 732 44,00%
PLASTIC OMNIUM JUSQU’À 2018 PUIS
SULO 271 948 480 299 333 327 775 480 281 995 724 624 157,00%
ASTECH 173 034 141 092 40 290 141 856 310 328 232 694 -25,00%
QUADRIA 293 094
SODIMAVI 599 360 286 317 113 495 356 651 239 476 520 278 117,30%
LOIRET TRUCKS 18 917 22 675 208 689 24 241 131 053 154 104 17,60%
SEMAT 14 303 6 410 919 1 614 39 143 1 786 -95,40%
LAPAUZE 12 159 21 918 33 438 22 777 7 143 12 389 73,40%
EUROVOIRIE JUSQU'A 2019 PUIS
TERBERG 423 681 208 413 114 358 318 822 215 002 367 350 70,90%
ORLEANS PNEUMATIQUES /
EUROMASTER (pneus) 100 022 53 573 73 132 63 384 56 581 89 431 58,10%
CARROSSERIE CHAUDRONNERIE
CHAPEL S4C 2 659 383 982 12 842 28 342 274 543 868,70%
LA RESSOURCE AAA 48 438 105 141 158 305 177 867 348 216 95,80%
LES CYCLOPOSTEURS 13 930
TOTAL 21 509 119 19 662 358 18 685 418 19 011 051 20 888 188 23 327 010 11,70%
PRESTATAIRES
MONTANT ANNUEL VERSE (€ TTC) Evolution
2022/2023
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L’ADMINISTRATIF ET
LE FINANCIER
5
Les principales rémunérations versées aux
prestataires ont augmenté entre 2022 et 2023.
En 2023, les augmentations sont dues à
l’augmentation des périmètres de collecte en
porte-à-porte confiés au prestataire SUEZ.
Des évolutions significatives correspondent à
l’acquisition de nouveaux véhicules poids lourds
ainsi qu’à la maintenance du parc.
Le principe d’une filière REP est de rendre réglementairement responsable tout metteur sur le marché des produits qu’il vend jusqu’à la fin de vie de ces produits. Ce principe permet aux collectivités de ne plus prendre à leur charge les coûts d’élimination des déchets correspondants.
Le nouveau marché d’exploitation des
déchetteries ainsi que la mise en service
du comptoir du réemploi expliquent les
évolutions pour les prestataires SOCCOIM et
LA RESSOURCE AAA.
Les prestataires en lien avec la gestion de
proximité (fourniture de composteurs et
accompagnement des sites) et la collecte des
biodéchets ont été ajoutés à la liste.
2. LES FILIÈRES
À RESPONSABILITÉ ÉLARGIE
DES PRODUCTEURS (REP)
Matériaux Modalités de collecte Eco-Organisme Date de signature Modalités
Emballages en plastique,
en papier-carton, en
aluminium, en acier,
briques alimentaires
Collecte en porte-à-porte ou en
apport volontaire (Flux
Multimatériaux)
Verre Collecte en apport volontaire
Papiers
Collecte en porte-à-porte ou en
apport volontaire (Flux
Multimatériaux)
CITEO Financière
Revendeurs (1 pour 1)
Déchetteries
Déchets dangereux Déchetteries Eco-DDS sept-13 Mixte
Textiles Apport volontaire Eco-TLC avr-20 Financière
Revendeurs (1 pour 1)
Déchetteries
Revendeurs (1 pour 1)
Déchetteries
Pneus Déchetteries Aliapur Opérationnelle
Piles et accumulateurs Screlec 15/05/2019 Opérationnelle
Mobilier Eco-Mobilier 02/05/2014 Mixte
DEEE OCAD3E / Ecologic / Recylum 01/01/2015 Mixte
CITEO 04/06/2018 Financière
ECO ORGANISMES EN CONTRAT AVEC ORLÉANS MÉTROPOLE
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0,0
5,0
10,0
15,0
20,0
25,0
30,0
35,0
2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023
28,5 28,3 29,0 28,7 28,9 28,1 28,9 29,1
25,3 26,7
28,0
30,4
Le budget principal reprend
l’ensemble des dépenses
et des recettes relatives
à la compétence gestion
des déchets, lesquelles
comprennent une section
fonctionnement et une section
investissement.
3. LES DÉPENSES/RECETTES
ET LE FINANCEMENT DU SERVICE Les éléments financiers qui suivent sont extraits du Compte Administratif 2023 et ne correspondent pas nécessairement aux éléments financiers de l’année civile.
3.1 LES DÉPENSES
ÉVOLUTION DES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT
3.1.1. SECTION DE
FONCTIONNEMENT
En 2023, dépenses de
fonctionnement figurant au
compte administratif : 23,7 M€€€
(hors masse salariale), en hausse
de 8 % par rapport à 2022.
COMPOSITION DES CHARGES DE
FONCTIONNEMENT :
- Les prestations de traitement pour 11,8 M€€€€€
(+0,387 M€) :
• les charges de traitement à l’UTOM
(+0,442 M€€) (tri +0,323 M€ / incinération
+0,120 M€),
• le traitement des déchets municipaux
+0,045 M€€(0,402 M€),
• Rémunération Financière de Tri (RFT)
due dans le cadre de la réalisation et du
financement des Travaux Neufs du centre
de tri (stable).
- Les charges de collecte pour 4,496 M€ :
• prestations de collecte en porte à porte
4,261 M€€(+0,380 M€),
INVESTISSEMENT : 5,630 M€ dont :
• l’installation de points de collecte aériens
et enterrés (0,306 M€),
• le renouvellement de bennes à déchets
ménagers (0,972 M€),
• l’acquisition de bacs roulants (0,681 M€),
• l’acquisition de matériels informatiques/
téléphoniques (0,128 M€),
• l’entretien des véhicules (0,247 M€),
• travaux/équipements sur les déchetteries
(0,116 M€),
• l’acquisition et l’aménagement de
véhicules légers (0,218 M€),
• charges de collecte des déchets verts de
0,236 M€€ (-0,041 M€€ ),
• la collecte des dépôts sauvages /
encombrants 0,020 M€€ (+ 0,009 M€€)
- L’exploitation des déchetteries 5,052 M€€
(+1,35 M€) :
• les charges d’exploitation des différents
sites 4,53 M€€(+1,068 M€€ )
• filière du réemploi 0,517 M€ (+0,285 M€),
• nouvelles filières et dynamique de
réduction des déchets : accompagnement
des usagers au compostage de proximité
des biodéchets pour 0,064 M€€, actions
de prévention et de sensibilisation pour
0,093 M€€ (-0,060 M€)
3.1.2. SECTION D’INVESTISSEMENT
• l’acquisition de composteurs (0,314 M€),
• points de collecte et points de
regroupement (0,052 M€€-> 0,072 M€),
• aménagement de voirie pour la
sécurisation des collectes (0,020 M€€-> €
0,009 M€),
• filière bio déchets (0,013 M€€-> 0,032 M€).
• la déchetterie nouvelle génération à St
Pryvé St Mesmin (1,717 M€),
• la végé’tri de Saran (0,381 M€).
• Financement de la mise au norme de
l’UTOM incinération (0,438 M€).€
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L’ADMINISTRATIF ET
LE FINANCIER
5
Le service public d’élimination des déchets
assuré par Orléans Métropole est financé par la
TEOM. Le taux de TEOM a été harmonisé sur le
territoire en 2003 et fixé de 2005 à 2020 à 8,73
% quelles que soient les communes. En 2022, le
taux a été fixé à 5,8%.
Les usines et les bâtiments affectés à un service
public hors logements de fonction sont exonérés
de droit du paiement de cette taxe.
La réglementation prévoit qu’en France le financement du service de collecte et de traitement des déchets ménagers assimilés puissse être assuré selon les collectivités soit par la TEOM (taxe d’enlèvement des ordures ménagères), soit par la REOM (redevance d’enlèvement des ordures ménagères) ou le budget principal.
En 2023, les recettes
de fonctionnement
s’élèvent à 35.8 M€ et
augmentent de 14 %
par rapport à 2022.
La forte diminution
des recettes entre
2020 et 2021 résulte
de la baisse du taux
de TEOM de 8,73 % à
5,8 %.
3.2 LES RECETTES
3.3 LE FINANCEMENT DU SERVICE
3.2.1. SECTION DE FONCTIONNEMENT
COMPOSITION DES RECETTES :
Produit de la TEOM : 24,704 M€ (+1,545 M€),
Recettes propres : 11,061 M€ (+2,858 M€) :
• tri sélectif, soutien à la tonne triée et
garanties de reprise sur les flux collectés
en porte à porte, apport volontaire ou en
déchetterie 5,192 M€ (-0,441 M€),
• les redevances d’utilisation de l’UTOM par
le délégataire sont constantes par rapport
à 2022 pour un montant de 0,680 M€€
• la redevance spéciale pour la collecte et le
traitement des déchets des établissements
0
5
10
15
20
25
30
35
40
45
2012 2013 2014 2015 2016 2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023
38,4 39,3 39,2 40,3 40,0
41,2 41,5 41,8 39,6
30,7 31,4
35,8
3.2.2. SECTION D’INVESTISSEMENT
3.3.1. LA TAXE D’ENLÈVEMENT DES
ORDURES MÉNAGÈRES
publics et les établissements scolaires
0,643 M€ (+0,008 M€),
• Reversement par le délégataire de la taxe
foncière de l’UTOM 0,204 M€€ (+0,014
M€),
• Facturation des professionnels en
déchetterie 0,206 M€€ (-0,099 M€),
• Recettes perçues par les membres du
GAC pour le financement du centre de tri
UTOM 0,698 M€ (même montant qu’en
2022).
Les recettes d’investissement s’élèvent à
0.550 M€€et correspondent au :
• subvention FEDER suite à la construction
de la déchetterie de St Pryvé St Mesmin
(0,537 M€),
• au cofinancement des bailleurs pour
l’implantation des colonnes (0,013 M€).
Les locaux professionnels situés dans une
zone d’activité non desservie par le service
public sont exonérés par application d’une
délibération de septembre 2010.
Orléans Métropole n’exonère plus depuis
2011 les entreprises situées dans le périmètre
géographique du service public même en
l’absence d’utilisation de ce service.
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4.1 LE COÛT COMPLET EN € HT (HORS DÉCHETS DES COLLECTIVITÉS)
3.3.2. LA REDEVANCE SPÉCIALE
En application de la délibération du 20 mai 2010,
le service public de collecte est limité à 10 000
litres hebdomadaires calculés sur la base du
nombre de bacs présentés à la collecte et de la
fréquence de collecte du secteur.
Seuls les déchets ménagers assimilés sont
soumis à la redevance spéciale. Les déchets
sélectifs sont collectés mais non facturés afin
d’inciter les entreprises à trier ; les cartons ne
sont collectés ni dans le flux déchets ménagers,
ni sélectifs. Les entreprises bénéficient d’un
dépôt gratuit en déchetterie.
Actuellement 119 établissements (entreprises,
établissements scolaires, administrations) sont
assujettis.
Une grille tarifaire est proposée annuellement au
conseil communautaire.
Les tarifs 2023 se décomposent comme suit :
4. COMPTABILITÉ ANALYTIQUE LES COÛTS 2022
Déchets
ménagers
résiduels
Multimatériaux Verre
Déchets des
déchetteries et
végé'tri
Déchets
verts Encombrants
Déchets des
professionnels
(cartons)
Autres
services
(Textiles)
Total %/total
62 194
45 683 hors
gravats
% par rapport au
tonnage total 48,6% 10,1% 5,4% 35,3% 0,3% 0,0% 0,3% 100,0%
Charges de structure 1 156 967 624 286 90 581 457 899 22 536 0 12 085 2 364 354 8,0%
Communication 175 529 200 605 32 239 85 257 10 030 0 5 015 508 675 1,7%
Prévention 93 631 4 962 2 650 272 309 922 0 151 374 625 1,27%
Pré-collecte 546 803 523 641 611 551 0 77 184 --- --- 1 759 179 6,0%
Collecte 6 345 751 2 828 312 364 721 2 348 330 165 996 0 98 351 12 151 461 41,3%
Transport/Transfert 0 0 30 575 1 235 871 0 0 1 266 446 4,3%
Traitement 5 999 299 3 649 899 0 1 282 820 8 837 0 37 140 10 977 995 37,3%
Total 14 317 980 7 831 705 1 132 317 5 682 486 285 505 0 152 742 29 402 735
395 129 426 Tonnages 2022 62 965 13 010 6 947 426 0
Orléans Métropole a intégré le réseau compta coût de l’ADEME en 2008. Depuis, la matrice de comptabilité analytique a été produite annuellement.
Le travail sur la comptabilité analytique 2023 n’est pas finalisé ; les éléments exposés ci-dessous sont issus de la matrice 2022.
Coût de collecte
2023 en €
Coût de traitement 2023
en €
Pour un conteneur de 120 litres 2.76 2.11 € / conteneur enlevé
Pour un conteneur de 240 litres 5.44 4.20 € / conteneur enlevé
Pour un conteneur de 340 litres 7.49 5.97 € / conteneur enlevé
Pour un conteneur de 660 litres 15.03 11.56 € / conteneur enlevé
Pour un conteneur de 750 litres 17.73 13.18 € / conteneur enlevé
Pour 2 à 5 conteneurs de 750 litres
regroupés à la même adresse 13.44
Pour 6 à 10 conteneurs de 750 litres
regroupés à la même adresse 10.82
Au-delà de 10 conteneurs de 750 litres
regroupés à la même adresse 9.73
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L’ADMINISTRATIF ET
LE FINANCIER
5
8,0% 1,7%
1,27%
6,0%
41,3%
4,3%
37,3%
Charges de structure Communication
Prévention Pré-collecte
Collecte Transport/Transfert
Traitement
Les charges de collecte et de traitement
sont en augmentation pour les DMR et le flux
multimatériaux, en raison de la forte hausse des
indices de révision des marchés de prestations
et délégation de service public.
Les charges de collecte et de transfert pour les
déchetteries et végé’tri sont en baisse du fait
d’une diminution importante des tonnages entre
2021 et 2022.
Les charges liées à la prévention des déchets sont
en augmentation en lien avec la mise en œuvre
du PLPDMA et notamment du développement
de la gestion de proximité des biodéchets
Le flux déchets ménagers résiduels représente
49 % des charges totales pour 49 % des tonnages
globaux alors même que le flux déchetteries
représente 19 % des charges pour 35 % des
tonnages (hors gravats).
27 % des charges totales sont liées au flux
multimatériaux pour 10 % des tonnages.
Sur le flux DMr, la part traitement constitue 42 %
des charges et la part collecte 44 % des charges.
Les coûts de traitement représentent
37 % des coûts, en forte diminution depuis le
renouvellement du contrat de concession de
l’unité de traitement de Saran. Ils représentent
respectivement 42 % et 47 % des coûts pour les
flux DMR et multimatériaux et représentent 23 %
des charges de gestion des déchetteries.
Les charges fonctionnelles (Charges de structure
et communication) s’élèvent à 9,8 % des coûts
totaux.
La prévention représente 1,3 % des dépenses
totales.
Sur le flux verre, le poste financier prépondérant
est lié à la pré-collecte et représente 54 %
des charges. La part importante de colonnes
enterrées et les charges liées à l’entretien et au
nettoyage des points d’apport volontaire pèsent
fortement sur cette étape technique.
49%
27%
4%
19%
1%
1%
Déchets ménagers résiduels
Multimatériaux
Verre
Déchets des déchetteries et végé'tri
Déchets verts
Déchets des professionnels (cartons)
49%
27%
4%
19%
1%
1%
Déchets ménagers résiduels
Multimatériaux
Verre
Déchets des déchetteries et végé'tri
Déchets verts
Déchets des professionnels (cartons)
RÉPARTITION DES COÛTS COMPLETS
PAR FLUX DE DÉCHETS
0
2 000 000
4 000 000
6 000 000
8 000 000
10 000 000
12 000 000
14 000 000
16 000 000
Traitement
Transport/Transfert
Collecte
Pré-collecte
Prévention
Communication
Charges de structure
0
2 000 000
4 000 000
6 000 000
8 000 000
10 000 000
12 000 000
14 000 000
16 000 000
Traitement
Transport/Transfert
Collecte
Pré-collecte
Prévention
Communication
Charges de structure
8,0% 1,7%
1,27%
6,0%
41,3%
4,3%
37,3%
Charges de structure Communication
Prévention Pré-collecte
Collecte Transport/Transfert
Traitement
RÉPARTITION GLOBALE DES COÛTS COMPLETS PAR ÉTAPE TECHNIQUE
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Coût aidé =
coût partagé – les aides reçues
Coût partagé =
coût technique – soutiens apportés par les
sociétés agréées (Citeo…)
LA COMPOSITION DU COÛT AIDÉ EN €
TTC PAR HABITANT
4.2 LES COÛTS AIDÉS
Coût technique =
coût complet – produits à caractère industriels
(vente de matériaux, énergie…)
Coût complet = totalité des charges
Le coût aidé à la tonne prouve que ce n’est
pas uniquement l’indicateur financier qui
guide le choix de certaines filières mais
bien un service à rendre à l’usager.
En effet, les coûts les plus élevés se
portent sur des filières à périmètre réduit
(déchets verts, déchets cartons des
professionnels du centre-ville d’Orléans),
notamment pour la collecte.
Déchets
ménagers
résiduels
Multimatériaux Verre
Déchets des
déchetteries+
végé'tri
Déchets
verts Encombrants
Déchets des
professionnels
(cartons)
Autres
services
(Textiles)
Tous flux
(Hors déchets
des
collectivités)
2012 14 859 860 3 882 643 685 375 3 521 658 377 552 275 721 23 602 809
2013 12 818 717 3 958 064 663 273 5 710 887 59 963 323 919 244 441 23 779 264
2014 12 559 695 4 542 548 738 392 5 125 004 215 260 497 595 224 166 23 902 660
2015 12 809 744 4 790 230 671 691 4 908 633 261 630 391 932 244 186 24 078 046
2016 13 477 347 4 586 695 430 542 5 110 812 266 487 516 338 285 244 24 673 464
2017 13 225 681 4 354 743 445 672 4 998 605 287 107 499 246 310 018 24 121 072
2018 13 697 981 3 458 111 383 943 5 363 738 322 292 445 582 258 064 23 929 712
2019 13 845 963 4 815 425 606 036 5 466 308 352 242 431 374 110 988 25 628 336
2020 11 746 221 4 665 097 796 281 4 787 576 291 681 461 412 108 152 22 856 420
2021 11 961 209 3 981 562 863 892 4 546 241 298 411 0 114 258 21 765 573
2022 13 374 601 3 652 540 906 922 4 506 245 285 504 0 121 435
Montant TVA
2022 968 169 427 243 35 664 366 928 26 491 0 8 212 1 832 707
Coût aidé € TTC
2022 14 342 770 4 079 783 942 586 4 873 173 311 995 0 129 647 0 1 832 707
49,4 14,1 3,2 16,8 1,1 0,0 0,4 0,0 85,0
227,8 313,6 135,7 95,9 732,4 328,2 14,2 Coût aidé € TTC par tonne (hors gravats)
Flux
Coût aidé en
€
HT
Coût aidé € TTC par
habitant
(291 080 hab en 2022)
0,0
10,0
20,0
30,0
40,0
50,0
60,0
70,0
80,0
90,0
Coût aidé € TTC par habitant
(291 080 hab en 2022)
Déchets des
professionnels
(cartons)
Déchets verts
Déchets des
déchetteries+
végé'tri
Verre
Multimatériaux
Déchets
ménagers
résiduels
i
Coût complet tous flux confondus :
85 € TTC/habitant (+ 6,2 % / 2021)
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PRÉVENTION ET PRÉSERVATION
DES RESSOURCES
2
ANNEXES
Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 19/12/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/) SYNOPTIQUE
PRÉVENTION / RÉDUCTION :
COMPOSTAGE,
STOP-PUB, ANIMATION ANTI-GASPILLAGE
COLLECTES
PORTE-À-PORTE
OU APPORT
VOLONTAIRE
DÉCHETTERIES
ET VÉGÉ’TRI
SERVICES
MUNICIPAUX
82 764
Tonnes
62 512
Tonnes
10 850
Tonnes
DMr
•Apport volontaire 3 231 t
•Porte-à-porte 57 971 t
•Biodéchets 3,7 t
Recyclables déclassés 25 t
Recyclables
•Apport volontaire 941 t
•Porte-à-porte 11 970 t
Textiles 927 t
Verre 6 819 t
Cartons 419 t
Encombrants PAP 613 m3
Végétaux PAP 456 t
Végétaux, souches 19 561 t
Déchets incinérables 6 425 t
Déchets à valoriser 7 152 t
Cartons 1 720 t
Bois 1 627 t
Métaux 2 022 t
Déchets inertes 15 764 t
Palettes 210 t
Huile végétale
DEEE/DEA
Piles et accumulateurs
Pneus
Cartouches d’encre
Déchets dangereux 320 t
Huiles minérales 83 t
Batteries 42 t
Amiante 87 t
Réemploi 423 t
Cartons 55 t
DEEE / DEA 129 t
Balayures 3 484 t
DAV des communes 634 t
Incinérables 1 399 t
Bois, métaux, inertes 1 771 t
Végétaux, souches 3 357 t
Déchets dangereux 7 t
UTOM SARAN
UNITÉ DE VALORISATION
ENÉRGETIQUE INCINÉRATION
FILIÈRES DE RECYCLAGE
ISDND
(CENTRE DE STOCKAGE)
PLATEFORME
COMPOSTAGE
STRUCTURES DU RÉEMPLOI
STOCKAGE EN ALVÉOLE
SPÉCIFIQUE
ENFOUISSEMENT
INCINÉRATION SPÉCIFIQUE
UTOM SARAN
CENTRE DE TRI
CENTRE DE TRI
Centre de Broyage Chaingy
(fraction incinérable DVD-DVC
production de déchets non
valorisables DNV)
Centre de conditionnement
en balles Saran, Chaingy
Refus de tri
Valorisation organique : retour à la terre Valorisation énergétique : destruction de matière avec production d’énergie et de sous-produits (mâchefers : ferreux et non ferreux / REFIOM) Valorisation matière : recyclage
Réemploi / Réutilisation : prévention et préservation des ressources Stockage ou mise en décharge : perte de matière
Étape de tri avant traitement
Matériaux
recyclables
Réemploi
Transit rechargement
Chaingy (pas de tri)
Transfert Orléans
Les groues
Plateforme bois /
métaux Chaingy
6 803 t
Incinération
Recyclage
39,5% Valorisation
énergétique
41,9% Valorisation
matière
15% Valorisation
organique
3,1% Enfouissement
0,5% Réemploi
60 61
Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 19/12/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/) GLOSSAIRE
Apports extérieurs ou déchets tiers
Dans le cadre de la concession UTOM,
ce sont les déchets apportés par le
délégataire en provenance d’autres
collectivités. Ces déchets servent à
optimiser le remplissage des fours
pour l’UVE et de la chaine de tri pour
le centre de tri.
CET (Centre d’Enfouissement
Technique, ancienne appellation :
décharge)
C’est le lieu de stockage ultime des
déchets. On distingue 3 types
d’installations :
• Classe I : dépôts de déchets
industriels spéciaux, titulaires
d’une autorisation préfectorale ;
• Classe II : dépôts de déchets
municipaux ou assimilés, titulaires
d’une autorisation préfectorale ;
• Classe III : dépôts de déchets
ménagers inertes à l’exception de
tous déchets ménagers ou
industriels autres que gravats et
déblais.
CESU
Chèque Emploi Service Universel.
Compostage
Traitement biologique par aérobie de
déchets fermentescibles contrôlée
qui aboutit à la production d’un
amendement organique.
Compost
Produit stable propre à
l’enrichissement des sols, issu de la
fermentation des résidus
organiques.
CTM
Centre Technique Municipal.
DAS ou DASRI (Déchets d’Activité
de Soins à Risques Infectieux)
Tous les déchets issus des hôpitaux,
cliniques et autres que les déchets
assimilables aux ménages
(pansements, seringues, poches, tout
ce qui provient d’un bloc
opératoire…).
Déchet
Le terme désigne, selon l’article n°1 de
la loi n°75-633 du 15 juillet 1975, « tout
résidu d’un processus de production,
de transformation ou d’utilisation,
toute substance, matériau, produit
ou plus généralement tout bien
meuble abandonné ou que son
détenteur destine à l’abandon ».
Selon la Directive- Cadre de la
Communauté Européenne n°91-
156/CEE du 18 mars 1991, « toute
substance ou tout objet dont le
détenteur se défait ou dont il a
l’intention ou l’obligation
de se défaire ». On peut classer les
déchets selon leur origine (déchets
municipaux, déchets industriels,
déchets agricoles et déchets
toxiques en quantités dispersées...) ou
selon leur nature (déchets
organiques, déchets ultimes...).
Déchet ménager
Déchet provenant de l’activité
non professionnelle des particuliers à
leur domicile. Ne sont pas des déchets
ménagers :
• Les déchets qui proviennent d’une
activité professionnelle, même s’ils
sont produits au domicile d’un
particulier ;
• Les déchets produits par les
particuliers hors de leur domicile.
Déchet Ménager résiduel (DMr)
Ces déchets constituent la fraction
restante après extraction des
autres fractions valorisables
(compost et recyclage).
Dma (Déchets assimilés aux déchets
ménagers)
Ce sont les déchets issus des
activités économiques de l’artisanat,
des commerces, des bureaux et
petites industries ou
d’établissements collectifs
(éducatifs, socioculturels, militaires,
pénitentiaires...) et utilisant les mêmes
circuits d’élimination que les déchets
ménagers non dangereux. La loi
prévoit leur prise en charge par les
services communaux ou
communautaires (article 12 de la loi
du 15 juillet 1975) à condition qu’ils
n’entraînent pas, eu égard à leurs
caractéristiques et aux quantités
produites, de sujétions techniques
particulières et de risque pour les
personnes et l’environnement. C’est aux
communes de fixer les limites du
service d’enlèvement liées aux quantités
produites. Ils doivent dans ce cas faire
l’objet du paiement d’une redevance
spéciale.
Déchets non valorisés
Déchets volumineux non
valorisables : déchets pour lesquels il
n’existe pas de filière de valorisation
spécifique et qui ne peuvent pas être
incinérés à l’UTOM de Saran.
Déchet ultime
Déchet, résultant ou non du
traitement d’un déchet, qui n’est
plus susceptible d’être traité dans les
conditions techniques et
économiques du moment,
notamment par extraction de la part
valorisable ou par la réduction de
son caractère polluant ou
dangereux. Cette définition a été
précisée par la circulaire du 28 avril
1998.
DAE (Déchets d’Activité
Économique) Ce sont des déchets
issus des entreprises industrielles, des
commerçants, artisans, restaurants...
qui sont assimilables à des déchets
ménagers.
DAV (Déchets à valoriser)
• Déchets incinérables des
déchetteries : ce sont des déchets
non dangereux qui ne sont pas
recyclés mais qui, de par leur
nature et leurs dimensions
peuvent directement être
incinérés ;
• Déchets Valorisés des Déchetteries
(DVD) : ce sont des déchets non
dangereux, composites et/ou
déposés en mélange par les
usagers, qui, par leurs natures et
dimensions, doivent d’abord être
broyés avant de pouvoir être
incinérés.
DDS
Déchets Diffus Spécifiques. Il s’agit
de déchets dangereux.
DEA
Déchets d’Éléments d’Ameublement.
DEEE ou D3E
Déchets d’Équipements
Électriques et Électroniques.
Économie circulaire
L’économie circulaire désigne un
modèle économique dont l’objectif est
de produire des biens et des services de
manière durable, en limitant la
consommation et les gaspillages de
ressources (matières premières, eau,
énergie) ainsi que la production de
déchets. Il s’agit de rompre avec le
modèle de l’économie linéaire (extraire,
fabriquer, consommer, jeter) pour un
modèle économique « circulaire ».
Gravats (ou inertes)
Catégorie de déchets ne se
décomposant pas, ne brûlant pas et
ne produisant aucune réaction
physique ou chimique, constituée de
débris de petit calibre résultant de la
démolition ou de la construction des
bâtiments.
Gros de magasin
En référence à la norme EN 643 «
Papiers cartons mêlés d’origine triés » :
mélange de diverses sortes de papiers et
cartons, contenant au maximum 40 %
de journaux magazines.
ISDND
Installation de Stockage de Déchets
Non Dangereux (voir CET).
Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 19/12/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/) JRM
Journaux, Revues, Magazines (ou
JPRM : Journaux, Papiers, Revues,
Magazines).
Mâchefers
Résidus solides d’incinération,
captés à la base du four et
constitués de matériaux plus ou
moins combustibles que contenait le
déchet. Les mâchefers peuvent être
valorisés (construction de routes) ou
stockés en décharge.
OMA
Ordures Ménagères et Assimilées
(déchets ménagers et
multimatériaux) y compris le verre
(hors déchetteries).
Point d’Apport Volontaire (PAV)
Conteneurs publics dans lesquels il
est possible de déposer des déchets
précis.
Pré-collecte
Ensemble des opérations
d’évacuation des déchets depuis leur
lieu de production jusqu’au lieu de
prise en charge par le service de
collecte.
Réemploi
Redonner une seconde vie aux objets.
R EF IO M : R ésid u s d’ Épu ration
des Fumées d’Incinération des
Ordures Ménagères
Résidus de l’incinération captés ou
produits au niveau des équipements de
traitement des fumées d’incinération.
Refus de compost
Au cours du processus de
compostage, il existe plusieurs
étapes comme le broyage des
déchets puis différents criblages avant
et après la fermentation qui permettent
d’affiner le compost. Lors du broyage
et surtout des criblages, beaucoup
d’éléments indésirables sont retirés
(comme des plastiques, des
morceaux de verre et bien d’autres
choses.
Refus de tri
Tous les indésirables présents dans
les collectes sélectives qui ne sont
donc pas récupérés sur la chaîne
de tri car ne correspondant pas aux
consignes de tri.
REP
Responsabilité Élargie des Producteurs.
Ressourcerie / recyclerie
Lieu où les objets retrouvent une seconde vie.
Taux de diversion
Il correspond au rapport entre les
tonnages triés (corps creux, corps
plats, verre) et l’ensemble des
tonnages (tonnages triés et tonnages
des déchets ménagers résiduels). Il
montre la proportion réelle de
déchets détournés de l’incinération.
Valorisation énergétique
Mode d’exploitation des déchets
permettant la production nette
d’énergie et sa valorisation. Il existe deux
types de valorisation produisant de
l’énergie :
• Valorisation thermique
(production de chaleur et
utilisation de cette dernière) ;
• Valorisation électrique
(production de vapeur et
utilisation de cette dernière).
Valorisation matière
Utilisation de tout ou partie d’un
déchet en remplacement d’un élément
ou d’un matériau.
Végé’tri
Plateforme dédiée à la dépose des
végétaux et des souches.
Publié électroniquement sur le site internet de la commune de Saint-Cyr-en-Val le : 19/12/2024 (https://www.mairie-saintcyrenval.fr/) RAPPORT ANNUEL 2023
SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ
DU SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION
ET GESTION DES DÉCHETS
INFO QUALITÉ DÉCHETS
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