Séance - compte rendu seance 20 octobre 2022

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Séance - compte rendu seance 20 octobre 2022 Document publié le Jeudi 20 octobre 2022 par la commune de Valence-d'Albigeois. Lien du pdf (Séance - compte rendu seance 20 octobre 2022)Thèmes du document : Tourisme, Environnement, Transports, SÉANCE DU 20 OCTOBRE 2022

Présents : Christine DEYMIE, Bernard ANDREOLLO, Anne CORDURIES, Emilie FRAYSSINET, Jean-Pierre BENEDET, Hélène SOLIER, Nelly BARTHEZEME, Claude CRAYSSAC, Sophia FREDERIC

Absents excusés : Alain TREMOLIERES (procuration donnée à Emilie FRAYSSINET) Pascal CAZOTTES

Carole JOURNOUD

Pauline MACIA IBORRA (procuration donnée à Claude CRAYSSAC)

Secrétaire de séance : Jean-Pierre BENEDET

Madame le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de rajouter à l’ordre du jour la convention avec le SDET pour la valorisation des certificats d’économies d’éner- gie. Le Conseil Municipal accepte.

I / APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 06/09/2022

Le Conseil municipal valide à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 06/09/2022.

II / DISPOSITIF « PETITS DEJEUNERS » A L’ECOLE

Madame le Maire propose au Conseil municipal de renouveler la convention « petits déjeuners » avec l’Académie de Toulouse.

M. CRAYSSAC demande quels sont les produits proposés aux petits déjeuners. Mme FRAYSSINET précise qu’il s’agit de produits laitiers, de fruits, du pain et du chocolat. Avant ce dispositif, Mme FREDERIC explique que ce sont les parents qui fournissaient les petits déjeuners.

Les membres du Conseil municipal valident à l’unanimité le renouvellement de la convention.

III / REGULARISATION DES CHEMINS RURAUX

Par le passé, des parcelles ont été échangées informellement entre la commune et des administrés. Mme le Maire énumère et propose de régulariser ces cessions par actes notariés.

Les membres du Conseil municipal valident à l’unanimité les cessions de parcelles.

L’association des maires envisage de mettre en place un accompagnement juridique afin de permettre aux collectivités d’établir les actes administratifs.

IV / CONVENTION DU SDET POUR LA VALORISATION DES CERTIFICATS D’ECONOMIES D’ENERGIE

Mme FRAYSSINET propose de signer la convention autorisant le SDET à demander les certificats d’économies d’énergie pour le compte de la mairie.

Les membres du Conseil municipal valident à l’unanimité la signature de la convention.V / QUESTIONS DIVERSES

- La commission RH a préparé des fiches de suivi des heures complémentaires, des absences et des congés pour mise en conformité des justificatifs de paie.

- Le défibrillateur de la salle des fêtes est à remplacer (défaillance haut-parleur).

- Les demandes d’urbanisme (permis de construire, déclaration préalable) seront diffusées pour information aux élus.

- Des élèves du lycée Fonlabour assisteront aux négociations du marché aux veaux.

- Des anciens soufflets de la buffatière ont été retrouvés dans le caveau sous l’estrade de la salle des fêtes. Une association de valorisation du patrimoine occitan aimerait en récupérer. Etant donné qu’ils font partie du patrimoine culturel de la commune, avant de prendre une décision (don ou prêt), le conseil municipal demande qu’il soit vérifié l’état, le nombre et la valeur de ces soufflets et peut- être la réalisation d’une animation sur la commune.

- Le SDET nous a interrogé sur l’opportunité d’installer une seconde borne de rechargement des véhicules électriques. Au vu de l’utilisation actuelle de la borne ce n’est pas nécessaire.

- L’éclairage de fin d’année sera installé pour la durée des vacances de Noël.

- BENEDET Jean Pierre assistera à l’assemblée générale des quilles du lundi 31 octobre.

- Concernant l’adressage, nous restons dans l’attente du devis de l’entreprise Sud-Ouest Signalisation qui produit les plaques elle-même à Marssac-sur-Tarn, ce qui nous supprimerait des plus-values.

- A surveiller, les affiches des festivités sont collées en dehors des panneaux d’affichage.

- Le SICTOM va mettre un place une nouvelle poubelle de tri noire destinée aux ordures ménagères visant à augmenter le recyclage et réduire l’enfouissement des déchets.

- Les travaux de la trésorerie avancent bien, les meubles de cuisine seront prochainement commandés.

- Après visite des bâtiments, le SDET fait une étude de pose de panneaux photovoltaïques.

- L’aménagement de la place de la tour a débuté.

- Les conventions de mise à disposition à titre gratuit d’un local communal aux associations sont validées.

- La commémoration au monument aux morts aura lieu dimanche 13 novembre.

La séance du Conseil Municipal est levée à 22h15.