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Conseil Municipal - 2024 04 11 Liste des DCM votees V2
Conseil Municipal - Liste DCM 2026 08 13
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Peltre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste DCM 2026 08 13)
Thèmes du document : Économie et finances, Éducation, Démocratie,
PELTRE - COMMUNE
Liste des délibérations de la séance du
13 août 2026
Président de la séance : Walter KURTZMANN
Secrétaire de la séance : Martine GILLARD
Présents : Monsieur Walter KURTZMANN, Madame Martine GILLARD, Monsieur Christophe LAURENT, Monsieur Frédéric BERTRAND, Madame Audrey HUMBERT CURIN, Madame Sophie SGRO, Monsieur Vincent TILLEMENT, Monsieur Thierry WILHELM, Madame Edwige BERTRAND, Monsieur Bruno BRAUSEM, Monsieur Matthieu BROGARD, Madame Chloé SCHMITT, Madame Delphine SCHMITT, Monsieur Jean-François SCHMITT, Monsieur Michel SCOVRON, Madame Annie VIGUIER
Représentés : Madame Cathy MOMPERT représentée par Monsieur Frédéric BERTRAND, Monsieur Philippe FEUERSTOSS représenté par Monsieur Christophe LAURENT, Madame Kathy VELER représentée par Monsieur Thierry WILHELM
Ordre du jour :
1) Tarifs de l'accueil périscolaire à compter du 1er septembre 2026 et adoption du règlement intérieur
2) Approbation du rapport de la Commission Locale D'évaluation des Charges Transférées 2026 3) Adhésion à l'Agence France Locale (AFL)
4) Recours à l'emprunt auprès de l'AFL
5) Recours à l'emprunt auprès de la Banque Postale
6) Remboursement anticipé de 5 emprunts
7) Vente de terrains communaux
8) Modifications budgétaires au Budget Primitif 2026
9) Mise à jour du tableau des effectifs
10) Divers
Délibérations du conseil
Désignation du secrétaire de séance (N° DE_2026_068)
Résultat du vote : adoptée
Tarifs 2026-2027 de l'accueil périscolaire (N° DE_2026_069)
Résultat du vote : adoptée
Approbation du rapport de la CLECT 2026 (N° DE_2026_070)
Résultat du vote : adoptée Adhésion à l'Agence France Locale (N° DE_2026_071)
Résultat du vote : adoptée
Recours à l'emprunt à l'Agence France Locale (N° DE_2026_072)
Résultat du vote : adoptée
Recours à l'emprunt à La Banque Postale (N° DE_2026_073)
Résultat du vote : adoptée
Remboursement anticipé d'emprunts (N° DE_2026_074)
Résultat du vote : adoptée
Vente de terrains communaux (N° DE_2026_075)
Résultat du vote : adoptée
Décision modificative au budget (N° DE_2026_076)
Résultat du vote : adoptée
Mise à jour du tableau des effectifs (N° DE_2026_077)
Résultat du vote : adoptée
Walter KURTZMANN
Président de séance
Martine GILLARD
Secrétaire de séance