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PLU - Autres - Site patrimonial remarquable de Saint Aignan 20080715
Document publié le Mardi 15 juillet 2008
Lien du pdf (PLU - Autres - Site patrimonial remarquable de Saint Aignan 20080715)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Justice et droit, Télécommunications et internet,
Localisation
Département : Loir-et-Cher
Commune : Saint-Aignan
Autres communes : Noyers-sur-Cher
SPR
Appellation : Site patrimonial remarquable de Saint-Aignan
Article 112 de la loi LCAP du 7 juillet 2016
Règlement : PSMV
Arrêté : Arrêté ministériel le 15/07/2008
Pour les Plans de Sauvegarde et de Mise en Valeur, vous pouvez consulter l'arrêté sur le site internet de legifrance.
Pour les autres documents, vous pouvez vous adresser à la collectivité territoriale concernée.