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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Agriculture et alimentation, Justice et droit,
Accusé
de
réception
en
préfecture
CM2023
|020-020
079-217901099-20231020-CM20231020-020-DE Date
de
télétransmission
: 25/10/2023
Date
de
réception
préfecture
: 25/10/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRÉ
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt
octobre,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’'ÉCHIREÉ,
dûment
convoqué
le
12
octobre
2023,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEVAUTOUR,
Maire.
Présents
:
Sylvie
AULIVIER,
Henri-Pierre
BABEAU,
Iréna
BARDINET,
Thierry
BROSSARD,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Anne
FERRER,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Jean-Michel
GIRAUD,
Nathalie
LALLEMAND,
Julie
MÉNARD,
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE,
Cyril
REUILLON,
Agnès
RONDEAU,
Armand
ROQUIER
et
Stéphanie
SIMONNEAU. Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Valérie
MARSAULT
(Pouvoir
donné
à
Henri-Pierre
BABEAU)
et
Sandrine
PASSEBON
(Pouvoir
donné
à Garance
PATARIN-CHAPENOIRE).
Absents
: Mathieu
BÉRARD,
Jean-Louis
CANTET,
Gilbert
NASARRE
et
Mathieu
POUGNAND.
Secrétaire
de
séance
: Daniel
FONTENEAU
OBJET
: Marché
de
fournitures
de
denrées
alimentaires
2023
-
Passation
d’avenants Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
le Code
de
la Commande
Publique
et notamment
ses
articles
L.2194-1
et R2194-5,
Vu
l’avis
n°
405540
du
Conseil
d’Etat
en
date
du
15
septembre
2022,
Vu
l’arrêt
du
Conseil
d’Etat
du
30
mars
1916,
Compagnie
générale
d’éclairage
de
Bordeaux
n° 59928,
Vu
les
marchés
attribués
dans
le
cadre
de
la
fourniture
de
denrées
alimentaires
pour
la
restauration
scolaire, Vu
les
projets
d’avenant
aux
lots
n°01-03-04-09-10-13
et
16,
Le
Maire
expose.
Une
mission
d’assistance
à
maîtrise
d’ouvrage
a
été
confiée
le
23
juin
2022
à
la
Centrale
de
référencement
VALAÉ
Proclub
(72000
Le
Mans)
par
convention
d'adhésion
annuelle
AMO
(Assistance
à Maîtrise
d’Ouvrage),
pour
la
préparation
et
la
passation
d’un
marché
public
alimentaire,
pour
la restauration
scolaire
communale
pour
l’année
2023.
Cette
convention
définie
les
lots
que
la
commune
a
souhaité
intégrer
dans
la
consultation
et
pour
lesquels
elle
a déclaré
un
montant
minimum
et maximum
annuel
pour
chacun
d’entre
eux,
exprimé
en
euro
HT
pour
l’année
2023.
Le
montant
maximum
total
des
marchés
de
fourniture
de
denrées
alimentaires
pour
l’année
2023
s’élève
à 96
500
€ HT.
Par
délibération
du
09
décembre
2022,
la
commune
a autorisé
la
signature
des
marchés
publics
issus
de
cette
consultation
avec
les
fournisseurs
attributaires.
Page
1/4 Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20231020-CM20231020-020-DE Date
de
télétransmission
: 25/10/2023
Date
de
réception
préfecture
: 25/10/2023
CM20231020-020
Depuis
plusieurs
mois,
les
fournisseurs
sont
confrontés
à
la flambée
des
prix
des
matières
premières
associée
à
la
hausse
des
prix
de
l’énergie
et
du
carburant.
Ces
circonstances
particulières,
exceptionnelles
et
extérieures
aux
parties
sont
à
l’origine
de
hausses
importantes
des
prix
des
fournisseurs,
intervenues
en
cours
d’année
d’exécution
du
marché.
Outre
l'incidence
sur
le
coût
réel
du
marché,
ces
hausses
de
prix
emportent
également
une
incidence
sur
les
dépenses
annuelles
liées
à
l’achat
des
fournitures
objet
du
marché
pour
la période
en
cours.
Considérant
qu'afin
de
faire
face
à ces
hausses
de
prix
imprévues
lors
de
la passation
du
marché,
tout
en
permettant
d'assurer,
pour
l’année
en
cours,
la
continuité
du
service
de
la
restauration
scolaire
communale,
l’assistant
à maîtrise
d’ouvrage
a saisi
la commune
pour
procéder
à une
augmentation
du
montant
maximum
initial
du
marché
avec
les
fournisseurs
attributaires
des
lots
n°
n°01-03-04-09-10-
13
et
16.
Considérant
qu’il
convient
de
formaliser
par
voie
d’avenant
l’augmentation
du
montant
maximum
de
ces
marchés.
Le
Maire
présente
à l’assemblée
les
projets
d’avenant
transmis
par
la maîtrise
d'ouvrage
:
Lot
n°
1 « Epicerie
»
: entreprises
EPISAVEURS
Groupe
POMONA
(92184
Antony)
ct PRO
A
PRO
- METRO
FSD
France
(82032
Montauban)
Montant
maximum
TVAS5,5%
Montant
maximum
HT
du
lot
TTC
du
lot
Montant
initial
du
marché
10
000,00
€
550,00
€
10
550,00
€
Montant
de
l’avenant
+3
500,00
€
+
192,50
€
+3
692,50
€
ru
13 500,00 €
742 ,50 €
14 242,50 €
marché Lot
n°
3
«Produits
surgelés
»
: entreprises
DS
RESTAURATION
(75009
Paris)
et
PASSION
FROID
Groupe
POMONA
(92184
Antony)
Montant
maximum
TVAS5,5%
Montant
maximum
HT
du
lot
TTC
du
lot
Montant
initial
du
marché
14
000,00
€
770,00
€
14
770,00
€
Montant
de
l’avenant
+
6 000,00
€
+
330,00
€
+6
330,00
€
PRE
EEE
ON
20 000,00 €
1 100,00 €
21 100,00 €
marché
Page
2/4 Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20231020-CM20231020-020-DE Date
de
télétransmission
: 25/10/2023
Date
de
réception
préfecture
: 25/10/2023
CM20231020-020
Lot
n°
4
« Produits
laitiers
et
ovo
produits
»
: entreprise
PASSION
FROID
Groupe
POMONA
(92184
Antony)
Montant
maximum
TVAS55%
Montant
maximum
HT
du
lot
TTC
du
lot
Montant
initial
du
marché
10
000,00
€
550,00
€
10
550,00
€
Montant
de
l’avenant
+
10
000,00
€
+
550,00
€
+
10
550,00
€
Noupean ment
di
20 000,00 €
1 100,00 €
21 100,00 €
marché Lot
n°
9
«Fruits
et
légumes
frais
1**
-
4ème
et
5ème
gamme
»
: entreprise
ESTARELLAS
(79000 Niort)
Montant
maximum
TVASS5%
Montant
maximum
HT
du
lot
TTC
du
lot
Montant
initial
du
marché
8
000,00
€
440,00
€
8 440,00
€
Montant
de
l’avenant
+
6
000,00
€
+
330,00
€
+6330,00
€
Nouveau
monta
du
14 000,00 €
770,00 €
14 770,00 €
marché Lot
n°
10
« Produits
de
la mer
»
: entreprise
VIVES
EAUX
SAS
(44340
Bouguenais)
marché
Montant
maximum
TVA
5,5%
Montant
maximum
HT
du
lot
TTC
du
lot
Montant
initial
du
marché
4
000,00
€
220,00
€
4
220,00
€
Montant
de
l’avenant
+
500.00
€
+27,50
€
+
527,50
€
Nouveaux
montant de
4 500,00 €
247,50 €
4 747,50 €
Lot
n°
13
«Produits
issus
de
l’agriculture
biologique
»
:
entreprise
BIOFINESSE
(31200
Toulouse)
Montant
maximum
TVAS,5%
Montant
maximum
HT
du
lot
TTC
du
lot
Montant
initial
du
marché
2
000,00
€
110,00
€
2
110,00
€
Montant
de
l’avenant
+
1 000,00
€
+
55,00
€
+
1 055,00
€
Nouveue MORTE
EX
3 000,00 €
165,00 €
3 165,00 €
marché
Page
3/4 Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20231020-CM20231020-020-DE Date
de
télétransmission
: 25/10/2023
Date
de
réception
préfecture
: 25/10/2023
CM20231020-020
Lot
n°
16
« Biscuiterie
- circuit
court
» : entreprise
BDG
+
(56100
Lorient)
Montant
maximun
TVAS5%
Montant
maximum
HT
du
lot
TTC
du
lot
Montant
initial
du
marché
2
000,00
€
110,00
€
2110,00
€
Montant
de
l’avenant
+
200,00
€
+
11,00
€
+211,00
€
Mr
uia
Le
2 200,00 €
121,00 €
2 321,00 €
marché Le
nouveau
montant
maximum
total
des
marchés
de
fourniture
de
denrées
alimentaires
pour
l’année
2023
s'élève
donc
à
123
700
€
HT,
soit
une
augmentation
globale
de
28,19%.
Il est
demandé
au
Conseil
Municipal
:
-
d’accepter
la
passation
des
avenants
tels
que
présentés
ci-dessus
;
-
d’autoriser
le Maire
à les signer.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité.
Le
Maife,
Thierry) DEVAUTOUR
Certifié
exécutoire.
Reçu
en
Préfecture
le
: ?
5
OCT.
1073
Notifié
ou publié
le:
7
5
(CT,
2023
Fait
et
délibéré
le
20
octobre
2023
Le
secrétaire
de
séance,
Daniel
FONTENEAU î
ÿ
AT
ALES
C_s,
6
LT
Page
4/4