Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv+du+15+02+2023?t=1775807122
Procès Verbal - pv+du+15+02+2023?t=1782924000
Procès Verbal - pv+du+15+02+2023?t=1737535874
Procès Verbal - pv+du+15+02+2023?t=1743773431
Procès Verbal - pv+du+15+02+2023?t=1744730150
Procès Verbal - pv+du+15+02+2023?t=1741164392
Procès Verbal - pv+du+15+02+2023?t=1748412193
Procès Verbal - pv+du+15+02+2023?t=1715767837
Procès Verbal - pv+du+18+décembre+2023?t=1751448366
Procès Verbal - pv+du+05+07+2023?t=1751448366
Procès Verbal - pv+du+15+02+
Document publié le Mercredi 15 février 2023 par la commune de Saint-Martin.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv+du+15+02+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Numérique,
Département du Gers République Française
COMMUNE DE SAINT MARTIN
Nombre de membres
en exercice: 11
Présents : 11
Votants: 11
Procès-verbal de la séance du 15 février 2023
L'an deux mille vingt-trois et le quinze février l'assemblée régulièrement convoquée le 15 février 2023, s'est réunie sous la présidence de Daniel POMIES
Sont présents: Daniel POMIES, Jasmine PUCH-NEDELLEC, Sophie ROBERT, Jean-Luc ASTUGUES, Philippe CHARLIER, Raymond DELPIC, Simone LAMARQUE, Jean-Pierre LAMOTHE, Frank MONTAUBAN, Martine SERRES, Yaël SMERZ
Secrétaire de séance: Sophie ROBERT
RAPPEL DE L'ORDRE DU JOUR
- Approbation du procès-verbal de la séance du 10 janvier 2023;
- Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel sur emploi permanent pour le remplacement
d'un agent indisponible;
- Candidature au projet "Ville à joie";
- Réorganisation des délégations de gestion des batiments;
- Projets de réalisation des travaux 2023
- Quetsions diverses :
- Planification des travaux dans la commune
- Mise en place des panneaux
- Nettoyage aux conteneurs du Pelon
- Mise en place de matériel dans les batiments
- Autres questions diverses
1- Approbation du procès-verbal de la séance du 10 janvier 2023
Après lecture et modification du document, le procès-verbal est approuvé à l'unanimité.
2- Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel en remplacement
En raison de la prolongation de trois mois de l'arrêt de travail de Karine DELPIC, Monsieur le Maire fait part à l'assemblée qu'en application de l'article L.332-13 du code général de la fonction publique, il est possible de recruter des agents contractuels pour assurer le remplacement temporaire d’agents fonctionnaires indisponibles.
Il est donc proposé de faire un contrat de travail à Chloé ALCARAZ-BOUMALHA pour la durée de l'arrêt de travail de Karine, afin de ne plus passer par le service missions temporairs du CDG32 qui prend 7% de frais de gestion par mois.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l'unanimité de faire un contrat à Chloé.
3- Candidature au projet "Ville à joie"
Jasmine PUCH-NEDELLEC présente le projet à l'assemblée et explique que huit communes seront concernées. Les communes intéressées devront potsuler.
Après débat, le conseil municipal décide de candidater tout en laissant la priorité aux autres communes. 4- Ateliers numériques
Le service numérique de la Communauté de Communes organise des ateliers à Villecomtal-sur-Arros et bientôt à St Ost pour former la population à l'utilisation des outils informatiques. Le conseil municipal souhaite se renseigner auprès de la conseillère numérique pour voir les possibilités sur la commune.
5- Projets de réalisation des travaux 2023
- Monsieur le Maire informe l'assemblée que le point à temps ne pourra plus être assuré par Jean-Jacques REIGNAUD.
- Un point à été fait avec le SIVOM concernant les travaux à prévoir pour l'élargissement du Chemin de Souriac.
- Le conseil discute sur les chemins à régulariser ainsi que sur les parcelles autour du cimetière. (parcelles autour du cimetière appartenant à M. DORE qui cèderait une parcelle + une bande d'une seconde parcelle à la commune).
- Une demande de devis va être faite pour l'assainissement du foyer, du logement communal, du local de chasse et de l'atelier d'art.
- Concernant le logement communal, un devis a été demandé à André CABIRAN pour des travaux dans la salle de bain en raison d'infiltration d'eau dans la mairie.
Le devis est validé par le conseil municipal.
- Réserves incendies : quatre points de bornes avaient été déterminés. Il semble qu'une seule borne serait possible au niveau d'En Coumes en raison du débit des canalisations. Le dossier est à étudier pour choisir ce qui sera fait.
- Terrain de pétanque : un devis a été demandé à Jean-Jacques REIGNAUD pour la réfection du terrain de pétanque.
- L'assemblée est informée que l'accès handicapé au terrain de tennis doit être réalisé avant la fin de l'année.
6- Réorganisation des délégations de gestion des batiments
Raymond DELPIC souhaite se désengager de la gestion du foyer et la location des bâtiments communaux. Un nouveau conseiller doit être nommé pour son remplacement.
Martine SERRES est nommée et va recevoir la délégation pour la gestion du foyer et la location des bâtiments.
Martine SERRES et Simone LAMARQUE sont donc responsables et percevront une indemnité de fonction de 3.3% de l'indice terminal de la fonction publique.
7- Questions diverses
- L'assemblée est informée qu'il y a des problèmes de cambriolage sur la commune et aux alentours ainsi que des introductions d'individus dans les propriétés. La gendarmerie en est informée.
- La mairie a reçue un mail récapitulatif sur les aides possibles concernant l'énergie. L'information sera transmise dans Panneau Pocket, sur le site internet de la commune et envoyée par mail aux habitants dont la mairie pocède l'adresse mail.
- Le SMCD a envoyé la fiche projet concernant les containers semi-enterrés. La fiche a été validée par la commune pour lancer le projet avec révision de l'implantation des containers sur les deux points retenus.
- Un courrier va étre envoyé à Mirande pour la demande de réfection du début du Chemin de Saint-Martin leur appartenant.
- Le conseil municipal planifie des travaux dans la commune (petits travaux dans les locaux, sur les chemins, dans la salle du conseil...). Une journée "corvées" est prévue le 15 avril 2023 à 8h30.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h55.
Le présent procès-verbal a été approuvé lors de la séance du Conseil Municipal du 03 avril 2023.
La secrétaire de séance Le Maire
Sophie ROBERT Daniel POMIES