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Convocation - 20 11 2023 Odj convocation CM
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune de Montigny-le-Bretonneux.
Lien du pdf (Convocation - 20 11 2023 Odj convocation CM)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du Lundi 20 novembre 2023 1/2
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DES YVELINES
——————————————
Commune de Montigny-le-Bretonneux
AUX MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister au prochain Conseil Municipal qui se tiendra le :
Lundi 20 novembre 2023 à 19h30
Salle du Conseil Municipal
Hôtel de Ville - 66 rue de la Mare aux Carats
78180 Montigny-le-Bretonneux
La séance du Conseil Municipal sera retransmise sur YouTube
Selon l’ordre du jour suivant :
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
POUVOIRS
INSCRIPTION DES QUESTIONS ORALES
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2023
Pour information
- Présentation des différentes missions de la Police Municipale
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. Passation d’une convention territoriale globale avec la CAF des Yvelines (Mme Issartel),
FINANCES
2. Adhésion au dispositif « pass culture » (Mme Bastoni),
3. Convention de prestations de services entre la commune de Montigny-le-Bretonneux et la Ferme du Manet, régie personnalisée à caractère industriel et commercial (Mme Bastoni), 4. Convention de refacturation entre la commune de Montigny-le-Bretonneux et la Ferme du Manet, régie personnalisée à caractère industriel et commercial (Mme Bastoni),
RESSOURCES HUMAINES
5. Versement d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour les agents municipaux (Mme Garnier),
POLICE MUNICIPALE
6. Création d’une brigade cynophile au sein de la Police Municipale (M. Moigno), 7. Mise à disposition d’un chien de patrouille par un agent à la ville pour la brigade cynophile de la Police Municipale (M. Moigno), Convocation et ordre du jour, Conseil Municipal du Lundi 20 novembre 2023 2/2
8. Cession d’un chien de patrouille par un agent à la ville pour la brigade cynophile (M. Moigno),
9. Convention de mise à disposition des sites d’entrainement cynophiles (M. Moigno), 10. Convention de partenariat pour les entraînements cynophiles (M. Moigno), 11. Convention de partenariat avec le Centre National de Formation de la Fonction Publique Territoriale pour les formations de capture animale (M. Moigno),
12. Convention de mise à disposition des chiens de patrouille pour la formation de capture (M. Moigno),
13. Renouvellement de la convention relative à la mise en œuvre du forfait post- stationnement (M. Moigno),
URBANISME
14. Versement d’une subvention à l’ASLEI Fermeture des Ilots 14 et 9 de l’hypercentre (M. Moigno),
15. Dénomination sente quartier des prés (Mme Esnouf),
16. Mise à jour des logements concédés par nécessité absolue de service et attribués par convention d’occupation précaire avec astreinte (M. Moigno),
17. Exonération temporaire de redevance d’occupation du domaine public – avenue du centre – Place Georges Pompidou (M. Boussard),
18. Zac Sud Village- avis sur clôture – transfert des voiries (M. Moigno),
SERVICES TECHNIQUES
19. Demande d’octroi d’un permis exclusif de recherche d’un gite géothermique (Monsieur le Maire),
AFFAIRES GENERALES
20. Dérogations 2024 au repos dominical accordées par le Maire (Mme Loganadane),
EDUCATION
21. Désaffectation de logements de fonction réservés aux enseignants (M. Le Dorze),
ACTION SOCIALE
22. Rapport 2022 de la commission communale d’accessibilité (Mme Abhay), 23. Nomination d’un représentant du CCAS au sein de l’Association COGITEY (Mme Caron),
JEUNESSE ET VIE DES QUARTIERS
24. Règlement intérieur – Maisons de Quartier-Montigny-le-Bretonneux (Mme Basque).
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes meilleures salutations.
Montigny-le-Bretonneux, le mardi 14 novembre 2023