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PLU - Annexes - Liste od
Document publié le Mardi 16 décembre 2025
Lien du pdf (PLU - Annexes - Liste od)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Religion et laïcité,
CC de Flandre Intérieure
200040947
ARNEKE
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
02-Nuisances sonores
VB2002 Arras - Dunkerque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
03-Nuisances autres
ZPLE (4A) - Ligne aérienne de 90 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
BAILLEUL
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
BAILLEUL
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D933-Route à grande circulation
Loi Barnier
BAILLEUL
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER A25-Autoroute
Loi Barnier
02-Nuisances
BASOL (59 284) -AGENCES CLIENTELE ET D'EXPLOITATION D'EDF / GDF
Sites et Sols Polluées
BASOL (59 111) -NORDLYS
Sites et Sols Polluées
02-Nuisances sonores
VB2002 RD 933B-Route Départementale
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 Rue du Gl Chéroutre-Route Communale
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 TGV Fretin - Holque-Voie Ferrée
Ddtm 59 - Etat des obligations Ads au 1 16/03/2016 CC de Flandre Intérieure
200040947
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 Lille - Les Fontinettes-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 RD 933-Route Départementale
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 RD 418-Route Départementale
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 RD 10-Route Départementale
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 A 25-Autoroute
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 RD 23-Route Départementale
Secteurs voies bruyantes 2002
03-Nuisances autres
ZPLE (4A) - Ligne aérienne de 90 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
ZPLE (7A) - Ligne aérienne de 400 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
BAVINCHOVE
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
02-Nuisances sonores
VB2002 TGV Fretin - Holque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
Ddtm 59 - Etat des obligations Ads au 2 16/03/2016 CC de Flandre Intérieure
200040947
VB2002 Arras - Dunkerque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
03-Nuisances autres
ZPLE (4A) - Ligne aérienne de 90 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
ZPLE (7A) - Ligne aérienne de 400 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
BERTHEN
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
BLARINGHEM
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
BLARINGHEM
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D943-Route à grande circulation
Loi Barnier
02-Nuisances
BASOL (59 188) -ARC INTERNATIONAL
Sites et Sols Polluées
03-Nuisances autres
ZPLE (7A) - Ligne aérienne de 400 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
ZPLE (4A) - Ligne aérienne de 90 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
ZPLE (6A) - Ligne aérienne de 255 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
BOESCHEPE
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
BOESCHEPE
Ddtm 59 - Etat des obligations Ads au 3 16/03/2016 CC de Flandre Intérieure
200040947
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D948-Route à grande circulation
Loi Barnier
02-Nuisances sonores
VB2002 RD 948-Route Départementale
Secteurs voies bruyantes 2002
BOESEGHEM
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
03-Nuisances autres
ZPLE (7A) - Ligne aérienne de 400 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
ZPLE (4A) - Ligne aérienne de 90 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
ZPLE (6A) - Ligne aérienne de 255 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
BORRE
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
BORRE
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D642-Déviation agglomération
Loi Barnier
02-Nuisances sonores
VB2002 Lille - Les Fontinettes-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 RN 42-Route Nationale
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 TGV Fretin - Holque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
Ddtm 59 - Etat des obligations Ads au 4 16/03/2016 CC de Flandre Intérieure
200040947
VB2002 RN 2042-Route Nationale
Secteurs voies bruyantes 2002
03-Nuisances autres
ZPLE (7A) - Ligne aérienne de 400 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
BUYSSCHEURE
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
02-Nuisances sonores
VB2002 TGV Fretin - Holque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
03-Nuisances autres
ZPLE (4A) - Ligne aérienne de 90 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
ZPLE (7A) - Ligne aérienne de 400 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
ZPLE (6A) - Ligne aérienne de 255 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
CAESTRE
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
CAESTRE
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D933-Route à grande circulation
Loi Barnier
CAESTRE
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D947-Route à grande circulation
Loi Barnier
02-Nuisances sonores
VB2002 RD 161-Route Départementale
Ddtm 59 - Etat des obligations Ads au 5 16/03/2016 CC de Flandre Intérieure
200040947
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 TGV Fretin - Holque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 A 25-Autoroute
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 RD 933-Route Départementale
Secteurs voies bruyantes 2002
CASSEL
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
CASSEL
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D916-Route à grande circulation
Loi Barnier
02-Nuisances sonores
VB2002 TGV Fretin - Holque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 Arras - Dunkerque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
EBBLINGHEM
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
EBBLINGHEM
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D642-Route à grande circulation
Loi Barnier
02-Nuisances sonores
VB2002 RN 42-Route Nationale
Secteurs voies bruyantes 2002
Ddtm 59 - Etat des obligations Ads au 6 16/03/2016 CC de Flandre Intérieure
200040947
VB2002 Lille - Les Fontinettes-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
03-Nuisances autres
ZPLE (6A) - Ligne aérienne de 255 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
ZPLE (7A) - Ligne aérienne de 400 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
EECKE
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
EECKE
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER A25-Autoroute
Loi Barnier
EECKE
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D933-Route à grande circulation
Loi Barnier
02-Nuisances sonores
VB2002 A 25-Autoroute
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 RD 933-Route Départementale
Secteurs voies bruyantes 2002
FLETRE
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
FLETRE
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D642-Déviation agglomération
Loi Barnier
FLETRE
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D947-Route à grande circulation
Loi Barnier
FLETRE
Ddtm 59 - Etat des obligations Ads au 7 16/03/2016 CC de Flandre Intérieure
200040947
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D933-Route à grande circulation
Loi Barnier
FLETRE
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER A25-Autoroute
Loi Barnier
02-Nuisances sonores
VB2002 A 25-Autoroute
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 RN 42-Route Nationale
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 RD 933-Route Départementale
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 TGV Fretin - Holque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
03-Nuisances autres
ZPLE (7A) - Ligne aérienne de 400 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
GODEWAERSVELDE
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
GODEWAERSVELDE
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D948-Route à grande circulation
Loi Barnier
GODEWAERSVELDE
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER A25-Autoroute
Loi Barnier
02-Nuisances sonores
VB2002 A 25-Autoroute
Secteurs voies bruyantes 2002
Ddtm 59 - Etat des obligations Ads au 8 16/03/2016 CC de Flandre Intérieure
200040947
VB2002 RD 948-Route Départementale
Secteurs voies bruyantes 2002
HARDIFORT
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
HARDIFORT
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
HARDIFORT
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D916-Route à grande circulation
Loi Barnier
03-Nuisances autres
ZPLE (4A) - Ligne aérienne de 90 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
HAZEBROUCK
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
HAZEBROUCK
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D916-Route à grande circulation
Loi Barnier
HAZEBROUCK
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D642-Déviation agglomération
Loi Barnier
HAZEBROUCK
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D642-Route à grande circulation
Loi Barnier
02-Nuisances sonores
VB2002 Lille - Les Fontinettes-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 RD 916-Route Départementale
Ddtm 59 - Etat des obligations Ads au 9 16/03/2016 CC de Flandre Intérieure
200040947
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 RN 42-Route Nationale
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 Arras - Dunkerque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 Av, de la Haute Loge-Route Communale
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 RN 2042-Route Nationale
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 RD 161-Route Départementale
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 TGV Fretin - Holque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 RD 53-Route Départementale
Secteurs voies bruyantes 2002
03-Nuisances autres
ZPLE (6A) - Ligne aérienne de 255 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
ZPLE (4S) - Ligne souterraine de 90 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
ZPLE (4A) - Ligne aérienne de 90 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
Ddtm 59 - Etat des obligations Ads au 10 16/03/2016 CC de Flandre Intérieure
200040947
ZPLE (7A) - Ligne aérienne de 400 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
HONDEGHEM
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
HONDEGHEM
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D916-Route à grande circulation
Loi Barnier
02-Nuisances sonores
VB2002 Arras - Dunkerque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 TGV Fretin - Holque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 RD 161-Route Départementale
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 RD 916-Route Départementale
Secteurs voies bruyantes 2002
03-Nuisances autres
ZPLE (7A) - Ligne aérienne de 400 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
ZPLE (4A) - Ligne aérienne de 90 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
HOUTKERQUE
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
LE DOULIEU
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
Ddtm 59 - Etat des obligations Ads au 11 16/03/2016 CC de Flandre Intérieure
200040947
03-Nuisances autres
ZPLE (4A) - Ligne aérienne de 90 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
ZPLE (6A) - Ligne aérienne de 255 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
LYNDE
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
LYNDE
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D642-Route à grande circulation
Loi Barnier
02-Nuisances sonores
VB2002 Lille - Les Fontinettes-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 RN 42-Route Nationale
Secteurs voies bruyantes 2002
03-Nuisances autres
ZPLE (7A) - Ligne aérienne de 400 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
ZPLE (6A) - Ligne aérienne de 255 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
MERRIS
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
MERRIS
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D947-Route à grande circulation
Loi Barnier
MERRIS
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D642-Déviation agglomération
Loi Barnier
Ddtm 59 - Etat des obligations Ads au 12 16/03/2016 CC de Flandre Intérieure
200040947
02-Nuisances sonores
VB2002 TGV Fretin - Holque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 RN 42-Route Nationale
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 Lille - Les Fontinettes-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
03-Nuisances autres
ZPLE (4A) - Ligne aérienne de 90 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
ZPLE (7A) - Ligne aérienne de 400 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
METEREN
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
METEREN
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D947-Route à grande circulation
Loi Barnier
METEREN
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER A25-Autoroute
Loi Barnier
METEREN
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D642-Déviation agglomération
Loi Barnier
METEREN
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D933-Route à grande circulation
Loi Barnier
02-Nuisances sonores
VB2002 TGV Fretin - Holque-Voie Ferrée
Ddtm 59 - Etat des obligations Ads au 13 16/03/2016 CC de Flandre Intérieure
200040947
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 RD 933-Route Départementale
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 RN 42-Route Nationale
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 A 25-Autoroute
Secteurs voies bruyantes 2002
03-Nuisances autres
ZPLE (7A) - Ligne aérienne de 400 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
ZPLE (4A) - Ligne aérienne de 90 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
MORBECQUE
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
02-Nuisances sonores
VB2002 RD 916-Route Départementale
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 Arras - Dunkerque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
03-Nuisances autres
ZPLE (4A) - Ligne aérienne de 90 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
ZPLE (6A) - Ligne aérienne de 255 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
NEUF-BERQUIN
01-Patrimoine Paysager
Ddtm 59 - Etat des obligations Ads au 14 16/03/2016 CC de Flandre Intérieure
200040947
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
NEUF-BERQUIN
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D947-Route à grande circulation
Loi Barnier
02-Nuisances sonores
VB2002 RD 947-Route Départementale
Secteurs voies bruyantes 2002
03-Nuisances autres
ZPLE (6A) - Ligne aérienne de 255 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
NIEPPE
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
NIEPPE
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D933-Route à grande circulation
Loi Barnier
NIEPPE
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER A25-Autoroute
Loi Barnier
02-Nuisances sonores
VB2002 A 25-Autoroute
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 RD 945N-Route Départementale
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 Lille - Les Fontinettes-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 TGV Fretin - Holque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
Ddtm 59 - Etat des obligations Ads au 15 16/03/2016 CC de Flandre Intérieure
200040947
VB2002 RD 933-Route Départementale
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 RD945-Route Départementale
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 RD933-Route Départementale
Secteurs voies bruyantes 2002
03-Nuisances autres
ZPLE (7A) - Ligne aérienne de 400 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
ZPLE (6A) - Ligne aérienne de 255 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
NOORDPEENE
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
02-Nuisances sonores
VB2002 Arras - Dunkerque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 TGV Fretin - Holque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
03-Nuisances autres
ZPLE (7A) - Ligne aérienne de 400 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
ZPLE (6A) - Ligne aérienne de 255 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
ZPLE (4A) - Ligne aérienne de 90 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
Ddtm 59 - Etat des obligations Ads au 16 16/03/2016 CC de Flandre Intérieure
200040947
OCHTEZEELE
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
02-Nuisances sonores
VB2002 Arras - Dunkerque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
03-Nuisances autres
ZPLE (4A) - Ligne aérienne de 90 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
OUDEZEELE
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
03-Nuisances autres
ZPLE (4A) - Ligne aérienne de 90 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
OXELAERE
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
02-Nuisances sonores
VB2002 TGV Fretin - Holque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 Arras - Dunkerque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
PRADELLES
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
PRADELLES
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
PRADELLES
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D947-Route à grande circulation
Ddtm 59 - Etat des obligations Ads au 17 16/03/2016 CC de Flandre Intérieure
200040947
Loi Barnier
02-Nuisances sonores
VB2002 TGV Fretin - Holque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 RN 42-Route Nationale
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 Lille - Les Fontinettes-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
03-Nuisances autres
ZPLE (7A) - Ligne aérienne de 400 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
RENESCURE
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
RENESCURE
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D942-Route à grande circulation
Loi Barnier
RENESCURE
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D642-Route à grande circulation
Loi Barnier
02-Nuisances sonores
VB2002 RN 42-Route Nationale
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 Lille - Les Fontinettes-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
03-Nuisances autres
ZPLE (4A) - Ligne aérienne de 90 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
Ddtm 59 - Etat des obligations Ads au 18 16/03/2016 CC de Flandre Intérieure
200040947
ZPLE (6A) - Ligne aérienne de 255 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
ZPLE (7A) - Ligne aérienne de 400 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
RUBROUCK
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
02-Nuisances sonores
VB2002 TGV Fretin - Holque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
03-Nuisances autres
ZPLE (4A) - Ligne aérienne de 90 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
ZPLE (7A) - Ligne aérienne de 400 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
SAINTE-MARIE-CAPPEL
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
SAINTE-MARIE-CAPPEL
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D916-Route à grande circulation
Loi Barnier
02-Nuisances sonores
VB2002 RD 916-Route Départementale
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 TGV Fretin - Holque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
SAINT-JANS-CAPPEL
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
SAINT-SYLVESTRE-CAPPEL
Ddtm 59 - Etat des obligations Ads au 19 16/03/2016 CC de Flandre Intérieure
200040947
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
SAINT-SYLVESTRE-CAPPEL
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D933-Route à grande circulation
Loi Barnier
SAINT-SYLVESTRE-CAPPEL
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D37-Route à grande circulation
Loi Barnier
SAINT-SYLVESTRE-CAPPEL
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D916-Route à grande circulation
Loi Barnier
02-Nuisances sonores
VB2002 RD 916-Route Départementale
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 TGV Fretin - Holque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 RD 37-Route Départementale
Secteurs voies bruyantes 2002
SERCUS
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
03-Nuisances autres
ZPLE (6A) - Ligne aérienne de 255 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
STAPLE
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
02-Nuisances sonores
VB2002 Lille - Les Fontinettes-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
Ddtm 59 - Etat des obligations Ads au 20 16/03/2016 CC de Flandre Intérieure
200040947
VB2002 RN 42-Route Nationale
Secteurs voies bruyantes 2002
03-Nuisances autres
ZPLE (7A) - Ligne aérienne de 400 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
ZPLE (4A) - Ligne aérienne de 90 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
STEENBECQUE
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
02-Nuisances sonores
VB2002 RD 916-Route Départementale
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 Arras - Dunkerque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
03-Nuisances autres
ZPLE (6A) - Ligne aérienne de 255 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
ZPLE (4A) - Ligne aérienne de 90 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
STEENVOORDE
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
STEENVOORDE
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER A25-Autoroute
Loi Barnier
STEENVOORDE
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D37-Route à grande circulation
Ddtm 59 - Etat des obligations Ads au 21 16/03/2016 CC de Flandre Intérieure
200040947
Loi Barnier
STEENVOORDE
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D948-Route à grande circulation
Loi Barnier
02-Nuisances sonores
VB2002 RD 948-Route Départementale
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 RD 37-Route Départementale
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 A 25-Autoroute
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 RD 947-Route Départementale
Secteurs voies bruyantes 2002
03-Nuisances autres
ZPLE (4A) - Ligne aérienne de 90 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
STEENWERCK
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
STEENWERCK
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER A25-Autoroute
Loi Barnier
02-Nuisances sonores
VB2002 A 25-Autoroute
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 TGV Fretin - Holque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
Ddtm 59 - Etat des obligations Ads au 22 16/03/2016 CC de Flandre Intérieure
200040947
VB2002 Lille - Les Fontinettes-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
03-Nuisances autres
ZPLE (7A) - Ligne aérienne de 400 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
ZPLE (4A) - Ligne aérienne de 90 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
ZPLE (6A) - Ligne aérienne de 255 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
STRAZEELE
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
STRAZEELE
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D947-Route à grande circulation
Loi Barnier
STRAZEELE
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D642-Déviation agglomération
Loi Barnier
02-Nuisances sonores
VB2002 TGV Fretin - Holque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 Lille - Les Fontinettes-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 RN 42-Route Nationale
Secteurs voies bruyantes 2002
TERDEGHEM
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
TERDEGHEM
Ddtm 59 - Etat des obligations Ads au 23 16/03/2016 CC de Flandre Intérieure
200040947
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D37-Route à grande circulation
Loi Barnier
02-Nuisances sonores
VB2002 RD 37-Route Départementale
Secteurs voies bruyantes 2002
THIENNES
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
02-Nuisances sonores
VB2002 Arras - Dunkerque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
03-Nuisances autres
ZPLE (6A) - Ligne aérienne de 255 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
VIEUX-BERQUIN
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
VIEUX-BERQUIN
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D947-Route à grande circulation
Loi Barnier
02-Nuisances sonores
VB2002 Lille - Les Fontinettes-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
03-Nuisances autres
ZPLE (4A) - Ligne aérienne de 90 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
ZPLE (6A) - Ligne aérienne de 255 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
WALLON-CAPPEL
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
Ddtm 59 - Etat des obligations Ads au 24 16/03/2016 CC de Flandre Intérieure
200040947
WALLON-CAPPEL
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER D642-Route à grande circulation
Loi Barnier
02-Nuisances sonores
VB2002 RN 42-Route Nationale
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 Lille - Les Fontinettes-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
03-Nuisances autres
ZPLE (4A) - Ligne aérienne de 90 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
WEMAERS-CAPPEL
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
WINNEZEELE
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
WINNEZEELE
01-Patrimoine Paysager
LOIBARNIER A25-Autoroute
Loi Barnier
02-Nuisances sonores
VB2002 A 25-Autoroute
Secteurs voies bruyantes 2002
03-Nuisances autres
ZPLE (4A) - Ligne aérienne de 90 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
ZERMEZEELE
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
03-Nuisances autres
ZPLE (4A) - Ligne aérienne de 90 kv
Ddtm 59 - Etat des obligations Ads au 25 16/03/2016 CC de Flandre Intérieure
200040947
Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
ZUYTPEENE
01-Patrimoine Paysager
ARCHEO Se reporter au plan de l'arrêté pour le détail des zones Zones de préemption
archélogiques
02-Nuisances sonores
VB2002 TGV Fretin - Holque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
VB2002 Arras - Dunkerque-Voie Ferrée
Secteurs voies bruyantes 2002
03-Nuisances autres
ZPLE (7A) - Ligne aérienne de 400 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
ZPLE (4A) - Ligne aérienne de 90 kv Zone de Prudence autour des
lignes électriques aériennes
Ddtm 59 - Etat des obligations Ads au 26 16/03/2016