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Conseil Municipal - CM 260427
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Oslon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 260427)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Télécommunications et internet,
PROCÈS VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 AVRIL 2026
Le vingt-sept avril deux mille vingt-six à dix-neuf heures, le Conseil Municipal
s’est réuni à la salle de la Mairie sous la Présidence de Monsieur Le Maire
d’Yvan NOEL.
Présents : Mesdames Nathalie KHEMDOUDI - Valérie JOURDAN - Elphie
DESVIGNES - Joëlle DE MATTEIS - Christiane LARGY - Claudine CORNU - Marie
Hélène BRAVARD.
Messieurs Bruno GENDRAULT - Jean Michel HAAS - Jean Luc MEUNIER - Yvan
NOËL - Joël CORPET - Dominique LAMARD - Ziad BERGUIGA - Julian LEGROS.
Absents :
Néant
Secrétaire de séance : Marie Hélène BRAVARD
Le lundi 27 avril 2026 à 19h00
ORDRE DU JOUR :
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 13 avril 2026
Lecture, par M. Joël CORPET, du PV du Conseil Municipal du 13 avril
2026.
Une observation est faite relative au résultat d’affectation indiqué sur la
présentation du compte administratif, celui-ci devra être modifié.
Le PV devra être présenté au vote lors du prochain Conseil Municipal. Délibérations et Arrêtés :
- Vote du Budget Primitif 2026
Après présentation des tableaux correspondants au BP et après
explications du montage de ce dernier, ce document est approuvé à
l’unanimité.
● Fonctionnement équilibré en recettes et dépenses pour 1 242 352
€.
● Investissement équilibré en recettes et dépenses pour 1 104 717 €.
- Vote de la subvention pour le CCAS de la commune
Monsieur le maire propose le renouvellement de la subvention à
l’identique de 2025 soit 5 000 €
Adopté à l’unanimité.
- Vote des subventions aux associations
Proposition est faite de renouveler, également pour toutes les
associations, la subvention identique à 2025.
Monsieur le Maire rappelle que toutes les associations municipales
bénéficient d’une gratuité annuelle de la salle polyvalente.
Actuellement seules deux associations municipales ont fait parvenir le
dossier de renouvellement de subvention en mairie. Un message de
rappel sera adressé aux retardataires.
Les subventions ne seront versées qu’après réception du dossier de
demande.
- Gymnastique volontaire : 155 € - DDEN : 50 €
- Amicale Pétanque : 510 € - UNC : 50 €
- Au fil des Ans : 510 € - Soldat de France : 50 €
- Ambiance et Loisirs : 2 700 € - FNACA : 50 €
- Amicale des Chasseurs : 410 € - Don du Sang ST Marcel : 150 € - Jardin Partagé Pédagogique
Oslonnais : 600 €
- Restos du cœur : 150 €
- CCAS : 5 000 €
Vote : Adopté - 1 abstention
- Délégations spécifiques pour les deux ententes (cimetière - église) et
(enfance jeunesse)
Claudine CORNU, Joëlle DE MATTEIS et Yvan NOEL sont désignés pour
représenter la Municipalité dans ces instances intercommunales.
Adopté à l’unanimité
⮚ Informations diverses :
● Eclairage public :
Troisième panne de secteur ancienne route de Chalon, rue de la pièce
aux Roux et route de Saint Germain du bois: par trois fois, il a été
constaté que les coupures étaient volontaires. Un signalement a été fait
auprès de la Gendarmerie.
● Commission commémorations :
Une demande de changements d’horaires a été formulée car ces
dernières débutent toujours à OSLON.
Une rencontre a eu lieu avec le Maire de LANS et ce dernier va proposer,
pour le 11 novembre prochain, d’inverser les horaires.
Pour rappel : pour la cérémonie du 8 mai, l’horaire est inchangé à 8h45.
● Commission écoles :
Une rencontre a eu lieu avec les intervenants de l’école au sujet de
l’accueil des enfants de 2 ans. A ce jour, le corps enseignant n’est pas
favorable pour la prochaine rentrée.
Une nouvelle rencontre est prévue après mise à jour des effectifs
prévisionnels 2026 /2027.
● Commission énergies renouvelables : À l’étude pour faire des économies, une suggestion de limiter la
température à 21 degrés dans les temps d’utilisation et à 19 degrés pour
les week-ends et vacances scolaires.
● Visite de la forêt communale:
Joël CORPET propose de faire une visite de la forêt. Deux dates sont
proposées : les samedis 6 et 13 juin 2026 de 9 h à 12 h.
Rendez-vous au Réza.
● Réseau social :
Annonce de la création de la page Facebook d’OSLON. Ce sera une page
d’informations sur la vie de la Commune. Afin d’éviter tout débordement
de commentaires, elle ne sera pas ouverte aux discussions, mais renverra
les personnes vers l’adresse mail de la Commune.
⮚ Questions diverses :
● Bruno GENDRAULT demande si une date peut être proposée pour une
visite des bâtiments de la commune, comme convenu ?
Réponse : Toujours d’actualité mais pas de propositions de dates à ce
jour. La rencontre avec les agents de la Commune sera également
organisée.
En l’absence d’autres questions, la séance est levée à 20h27.
Prochaine séance le MARDI 26 MAI 2026 à 19h00
Le Président La Secrétaire de Séance
Yvan NOEL Marie-Hélène BRAVARD