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Déliberation - convocation cm 090426
Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Déliberation - convocation cm 090426)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
BRSN Tradition & Innovation
Jérémie BREAUD
Maire
Conseiller Régional
délégué aux Grands Evènements
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES ET
COMMANDE PUBLIQUE
Affaires Générales
Votre interlocutrice : Nathalie VINCENT
Ligne directe : 04 72 36 13 51
E-mail : nathalie.vincent@ville-bron.fr
Objet : Conseil Municipal — Réf: NV
Bron, le
Cher(e) collègue,
J'ai l'honneur de vous confirmer que le Conseil Municipal se réunira à l’Hôtel de Ville :
JEUDI 9 AVRIL 2026 À 17 H 30
SALLE D'HONNEUR DE L'HÔTEL DE VILLE
Je vous serai très obligé de bien vouloir prendre part à cette réunion.
Les projets de délibérations inscrits à l’ordre du jour du Conseil Municipal vous seront remis avec la présente convocation par voie électronique uniquement et sont consultables sur i-delibre
ou Nextcloud.
Si vous rencontrez des difficultés pour vous connecter ou pour consulter les documents sur i- delibre ou Nextcloud, je vous remercie de bien vouloir contacter la DSIT (tél. 04.72.36.13.31).
Je vous prie de croire, Cher(e) collègue, à l’assurance de mes salutations distinguées.
HÔTEL DE VILLE
place de Weingarten T.04 72 361313
CS n° 30012 wwWw.ville-bron.fr
69 671 Bron Cedex
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
3 avril 2026 BR©N Le ” . Tradition & Innovation
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 AVRIL 2026
N° TITRE DESIGNATION RAPPORTEURE)
1 (COMMUNICATION Rendu compte des décisions M. MAIRE prises en application de la
délibération du Conseil
Municipal n° 20200716DEL2
du 16 juillet 2020
2 ADMINISTRATION Délégations de pouvoirs du M. MAIRE GENERALE Conseil Municipal au Maire
3 ADMINISTRATION Commission d'Appel d'Offres M. MAIRE
| GENERALE - Dépôt des listes
M. MAIRE 4 MARCHES PUBLICS Commission d'Appel d'Offres
5 GESTION DES AFFAIRES
MUNICIPALES
6 ELECTIONS
- Désignations des membres
titulaires et suppléants
CCAS - Fixation du nombre
et désignation des
représentants élus-mandat
2026-2032
indemnités de fonction des
titulaires de mandats locaux-
mandat 2026-2032
7 ELECTIONS Majoration des indemnités de
fonction des titulaires de
mandats locaux
MME BOULARD
DUBIEF
M. DUBIEF
8 ADMINISTRATION GENERALE
9 ADMINISTRATION
GENERALE
10 FINANCES
11 FINANCES
12 GESTIONDES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Budgétaire 2026
Frais de formation des
conseillers municipaux
Frais de représentation du
Maire - mandat 2026-2032
Rapport d'Orientation
Adoption du règlement
budgétaire et financier 2026-
2032
Désignation des représentants
du Conseil Municipal au sein
de la Mission Locale Bron
Décines Meyzieu
ÉGALITÉ - FRATERNITÉ LIBERTÉ -
: DUBIEF
. DUBIEF
. MAIRE
HÔTEL DE VILLE
place de Weingarten T. 04 72 361313
CS n° 30012 wWWW.ville-bron.fr
69 671 Bron Cedex
3 avril 2026