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Document publié le Vendredi 20 février 2015 par la commune de Chasteaux.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Emplacements traitement eaux et déchets)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
DEPARTEMENT DE LA CORREZE
COMMUNE DE CHASTEAUX
PLAN LOCAL D'URBANISME
ÈS |
RESEAU ET ZONAGE —/ D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
ECHELLE : 1/7 500
PRESCRIPTION : 20 février 2015
DEBAT SUR LE PADD : 16 décembre 2021
ARRÊT : 13 février 2023 6 .3
ENQUÊTE PUBLIQUE : du 20 mars au 21 avril 2023
APPROBATION :
Bureau d'études UrbaDoc
Chef de Projet : Tony PERRONE
28, impasse Jean-André Rixens
31200 TOULOUSE
05.34.42.02.91
contact@be-urbadoc.fr DEPARTEMENT DE LA CORREZE
COMMUNE DE CHASTEAUX
PLAN LOCAL D'URBANISME
RESEAU ET ZONAGE
D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
ECHELLE : 1/7 500
6.3
contact@be-urbadoc.fr
Légende
Zone en assainissement collectif