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Document publié le Lundi 12 février 2024 par la commune de Chaumontel.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique)
Thèmes du document : Environnement, Culture et patrimoine, Industrie,
"Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 01-01-2022"
N
LEGENDE
Limite communale
Section de voie ou chemin ne pouvant pas constituer un accès à des constructions nouvelles, en application de l'article L.151-38 du Code de l'Urbanisme
Emplacement réservé au titre de l'article L.151-41 du Code de l'Urbanisme (voir plans de détail n°5d)
Zone urbaine du coeur de bourg
Secteur naturel humide
Zone urbaine au profil pavillonnaire
Zone urbaine mixte
Secteur à vocation de loisirs
UA
Zone naturelle et forestière
Zone urbaine à vocation économique
Zone agricole
UB
Limite de zone
Secteur agricole protégé
Mur à protéger en application de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme
Périmètre concerné par des Orientations d'Aménagement et de
Programmation (OAP, voir document n°4)
UD
Bâtiment à protéger en application de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme
UE
1
Ilot vert à préserver en application de l'article L.151-23 du Code de
l'Urbanisme
A
Ap
N
Nh
NL
Courbes de niveau
Secteur correspondant à un site Natura 2000 Nn
Bande de protection de 50 m (disposition du SDRIF en bordure des massifs boisés de plus de 100 ha)
Espace boisé classé à protéger, à conserver ou à créer au titre de
l'article L.113-1 du Code de l'Urbanisme "Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 01-01-2022"
N
1
LEGENDE
Limite communale
Section de voie ou chemin ne pouvant pas constituer un accès à des constructions nouvelles, en application de l'article L.151-38 du Code de l'Urbanisme
Emplacement réservé au titre de l'article L.151-41 du Code de l'Urbanisme (voir plans de détail n°5d)
Zone urbaine du coeur de bourg
Secteur naturel humide
Zone urbaine au profil pavillonnaire
Zone urbaine mixte
Secteur à vocation de loisirs
Secteur correspondant à un site Natura 2000
Courbes de niveau
UA
Zone naturelle et forestière
Zone urbaine à vocation économique
Zone agricole
UB
Limite de zone
Secteur agricole protégé
Mur à protéger en application de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme
Périmètre concerné par des Orientations d'Aménagement et de
Programmation (OAP, voir document n°4)
UD
Bâtiment à protéger en application de l'article L.151-19 du Code de l'Urbanisme
UE
Ilot vert à préserver en application de l'article L.151-23 du Code de
l'Urbanisme
A
Ap
N
Nh
NL
Nn
Bande de protection de 50 m (disposition du SDRIF en bordure des massifs boisés de plus de 100 ha)
Espace boisé classé à protéger, à conserver ou à créer au titre de l'article L. 113-1 du Code de l'Urbanisme
1