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Document publié le Mercredi 14 octobre 2020 par la commune de Ventron.
Lien du pdf (PLU - Annexes - sommaire annexes)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
DEPARTEMENT DES VOSGES (88)
COMMUNE DE VENTRON (88310)
LRVIEEN
VOS0RS
MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°]
DU PLAN LOCAL D'URBANISME
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PLU initial approuvé le : 20/02/2013 E ETU FRE 2RE DES y ‘ it £
A AIS SOMMAIRE DES ANNEXES
(En rouge les pièces modifiées ou complétées par la modification de droit commun n°1)
Pièce 6.1. Servitude d’Utilité Publique
Pièce 6.1.1. Tableau des servitudes
Pièce 6.1.2. Plan des servitudes
Pièce 6.1.3. Arrêté Préfectoral portant DUP captage en eau potable
Pièce 6.2. Annexes sanitaires
Pièce 6.3. Règlementation communale des boisements