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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Boissise-la-Bertrand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2025 12 09 ordre du jour publication)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
Conseil Municipal
du
09 Décembre 2025 à 20h00
Page : 1 de 1
Date d’affichage : 02 décembre 2025
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 septembre 2025
2. Compte rendu des décisions du Maire
3. Acceptation du fonds de concours de la CAMVS
4. Demandes de subventions – année 2025
• DSIL / DETR : aménagement de la rue aux Loups
• DSIL / DETR : extension du groupe scolaire
5. Demandes de subventions pour le programme de vidéoprotection
• FIPD, DETR, Région, Département
6. Bien sans maître : suite de la procédure
7. Approbation du projet du 2ème plan partenarial de gestion de la
demande et d’information du demandeur 2025-2031 (PPGDID) et de la convention opérationnelle du service d’information et d’accueil du
demandeur en logement social et labellisation de la commune.
8. Prise d'acte : rapport d’activité 2024 de la Communauté
d’agglomération
9. Prise d'acte : rapport d’activité 2024 de la SPL
10. Information : bilan 2024 de l’association “Sport Passion Plaisir”
11. Informations et questions diverses