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Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune d'Ocquerre.
Lien du pdf (Déliberation - 11. attribution des subventions aux association)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Histoire et mémoire,
N° 2023 / 11
Département de Seine-et-Marne
Arrondissement de Meaux OG uerre
Canton de Lizy-sur-Ourcq
Commune d’'OCQUERRE
Extrait du Registre des délibérations
du Conseil Municipal Séance du 13 avril 2023
DATE DE CONVOCATION : 31 mars 2023
NOMBRE DE CONSEILLERS : - En exercice : 10 - Présents : 8 - Votants : 10 - Absents : 2
L'an deux mil vingt trois, le treize avril à 20 h 30, le Conseil Municipal s'est réuni à la mairie, sous
la présidence de Monsieur Bruno GAUTIER, Maire, sur convocation qui leur a été adressée par le
Maire le trente et un mars deux mil vingt trois et un conformément à l’article L 2121-10 du Code
Général des Collectivités Territoriales.
Membres présents : Bruno GAUTIER, Jean -— Luc DECHAMP, Michel COURTIER, André LADET, Lydie CAUMES, Laura MORLET, Sophie GUITTON, Philippe FROGNEUX.
Absents excusés : Michael DHAUSSY, Angélique MEUNIER.
Pouvoirs : Michael DHAUSSY donne pouvoir à Jean-Luc DECHAMP, Angélique MEUNIER donne pouvoir à Bruno GAUTIER.
Secrétaire de séance : Sophie GUITTON.
Objet de la délibération : Attribution des subventions aux associations
Monsieur le Maire propose à l'Assemblée d'attribuer des subventions aux associations
mentionnées ci-dessous au titre de l’année 2023.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
CONSIDÉRANT que les crédits ont été inscrits à l'article 65748 du Budget Primitif 2023,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ A L'UNANIMITÉ DES MEMBRES PRÉSENTS OÙ REPRÉSENTÉS PAR 10 voix POUR :
PREFECTURE DE MEAUX
Date de réception de l'AR: 14/04/2023
077-217703438-20230413-DE_2023_011-DE VOTE le montant des subventions à attribuer à chaque association en 2023, comme
indiqué ci-dessous :
Associations Pour mémoire Voté en Attribution 2023
2022
Aide ménagères Lizy sur 1 000 € 1500 €
Ourcq
Association de loisirs (ALO) 750 € -
CARED 100 € 100 €
Club des optimistes de Lizy 150 € 150 €
Comité de Jumelage 600 € 600 €
Croix Rouge 500 € 500 €
YAKA - 100 €
Fondation du Patrimoine - 100 €
Total 3 100 € 3050 €
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus et ont signé au registre les membres
présents.
Pour extrait conforme,
Ocquerre, le 14 avril 2023
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Sophie GUITTON Bruno GAUTIER
PREFECTURE DE MEAUX
Date de réception de l'AR: 14/04/2023
077-217703438-20230413-DE_2023_011-DE