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Déliberation - a0211011
Document publié le Mardi 19 novembre 2002 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a0211011)
Thèmes du document : Tourisme, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Vente d’objets promotionnels à des partenaires - Modalités tarifaires - Conventions
M. LE MAIRE, Rapporteur : Chaque année, la Ville de Besançon réalise un certain nombre d’objets promotionnels dont certains sont offerts lors d’échanges internationaux, de réception d’hôtes ou de manifestations diverses et d’autres sont vendus à la Mairie par Besançon Informations.
Afin d’augmenter la notoriété de la Ville, il est envisagé d’élargir la vente de ces objets à d’autres lieux à vocation touristique ou culturelle sur Besançon. Ces objets pourront ainsi être vendus dans plusieurs structures municipales (musées notamment) ou au sein d’organismes touristiques tel que l’Office du Tourisme, la Citadelle, lesquels se chargeront de les proposer à la vente du public.
Les produits seront vendus aux partenaires privés à leur prix de revient (prix d’achat TTC + frais de conception et de gestion). Les tarifs sont les suivants :
- Tee-shirt : 4,50 €
- Casquette : 3,80 €
- Porte-clés : 3,60 €
- Sacoche : 5,60 €
- Stylo : 0,40 €
- Stylo Musée du Temps : 7,10 €
- Crayon de papier : 0,20 €
- Montre : 18,50 €
- Parapluie : 14 €
- Tapis de souris : 2,30 €
- Coffret cartes postales : 4,50 €
La vente des objets touristiques dans les structures municipales sera réalisée par le biais des régies de recettes existant dans les différents équipements gérés par la Ville.
Le Conseil Municipal est invité à :
- adopter la tarification à appliquer pour la revente des objets promotionnels aux organismes touristiques privés disposant d’une boutique d’objets,
- autoriser M. le Maire à signer avec chaque partenaire une convention précisant les modalités de vente,
- autoriser la réaffectation en dépenses (92.023.60228.300) des recettes encaissées en 2002 pour le produit des ventes sur la ligne 92.020.7088.300.
«M. LE MAIRE : Ce genre de rapport revient à chaque Conseil, vente d’objets promotionnels. Ça serait bien si on pouvait grouper, je le dis encore une fois, ça ferait un point de moins. On en aura certainement le mois prochain alors il faut s’adapter».
Après en avoir délibéré et sur avis favorable de la Commission du Budget, le Conseil Municipal, à l’unanimité, adopte ces propositions.
M. le Maire, M. MARIOT et Mme SCHIRRER n’ont pas pris part au vote.
Récépissé préfectoral du 19 novembre 2002.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1758
7 novembre 2002