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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 09 juin 2023
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Ordre du Jour - ordre du jour Conseil Municipal 23 nov 2020
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 09 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Boust.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal 09 juin 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Institutions publiques,
MAIRIE DE BOUST
63. Rue de Gaulle
57570 BOUST
Tél. 03 82 50 30 48 - Fax 03 82 50 30 36
Bureaux ouverts du Lundi au
Samedi de 8H à 12H
e
Le Conseil Municipal se réunira, en séance
ordinaire, le 09 juin 2023 à 20h00
dans la salle de Ia mairie.
ORDRE DU JOUR
1. Elections sénatoriales : élection des délégués
2. SIVU ECLOS : Deuxième appel à contribution 2023
3. Participation sortie école
à. Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des
Charges Transférées (CLECT) réunie le 3 novembre 2022
5. Installation d’un système de vidéoprotection
6. Déclaration sans suite : Consultation de travaux pour la mise en place
d'un système de vidéoprotection
Rénovation de l'éclairage public : passage aux led
Rénovation de l'éclairage de l'école et du centre socioculturel :
passage aux led
9. Convention spécifique de mutualisation des moyens pour
l'entretien de base et la taille des plantations sur les voiries d'intérêt
communautaire
10. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable
2022
11. Réhabilitation de la station de pompage (ancien lavoir)
12. Chasse communale: désignation des membres de la commission
consultative communale de la chasse
13. Chasse communale: consultation écrite des propriétaires du domaine
chassable pour l'affectation du produit de la location de la chasse communale pour la période comprise entre le 2 février 2024 et le 1° février 2033
14. Recettes
15. Redevance d'occupation du domaine public GRDF 2022
16. Divers
œ