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Compte-Rendu - cr cm 060720
Arrêté - 30 2025 ARRETE CHIENS INTERDITS ECOLE
Conseil Municipal - CM 111224 AFFICHAGE
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maulette.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 111224 AFFICHAGE)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Département
des YVELINES
Arrondissement
de MANTES-LA-JOLIE
Canton
de BONNIERES
COMMUNE
DE
MAULETTE
Vaulette,
le
25
novembre
2024
AFFICHAGE
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
le :
Mercredi
11
décembre
2024
à
19
h
00
salle
du
conseil
municipal
L'ordre
du
jour
proposé
est
le
suivant
:
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
Approbation
du
procès-verbal
du
25
septembre
2024,
Autorisation
de
signer
la
convention
relative
à
la
prise
en
charge
financière
d’une
partie
des
frais
engagés
pour
l’organisation
du
WEST
MUSIC
FESTIVAL
du
23/06/2024
par
le comité
des
fêtes
FESTI'MAULETTE,
Autorisation
de
signer
le
contrat
portant
sur
les
modalités
d'interventions
de
la
SACPA
dans
le
cadre
de
la
gestion
de
la
divagation
des
animaux
errants
sur
le
domaine
public, Séjour
au
ski
à Autrans
collège
François
MAURIAC
: subvention
allouée
par
le
Conseil
Municipal, Protection
sociale
complémentaire
2024-2029
-
Adhésion
à
la
convention
de
participation
prévoyance
proposée
par
le
CIG
GRANDE
COURONNE
à
compter
du
er
janvier
2025,
Action
sociale
—
Prolongation
du
PASS
Territorial
du
CIG
de
la
Grande
Couronne,
Adhésion
au
groupement
de
commandes
du
CIG
Grande
Couronne
pour
les
assurances
Cyber-Risques
pour
la
période
2026-2029,
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
rénovation
énergétique
des
bâtiments
publics
«
STRATEGIE
ENERGIE
CLIMAT
»
du
Conseil
Régional
d'Ile
de
France
(luminaires),
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
rénovation
énergétique
des
bâtiments
publics
«
STRATEGIE
ENERGIE
CLIMAT
»
du
Conseil
Régional
d'Ile
de
France
(panneaux
photovoltaïques), Autorisation
de
signer
la
convention
avec
la
C.C.P.H
pour
l’utilisation
des
locaux
de
l'ALSH
pour
les
« Temps
Activités
Périscolaires
» de
la
Commune
de
Maulette
Création-Suppression
de
poste,
Délibération
du
conseil
municipal
portant
avis
sur
les
ouvertures
dominicales
du
magasin
PICARD
situé
Route
de
Gambais
pour
l’année
2024,
Informations
et
questions
diverses.
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Le
Maire,
Stéphane
GORNÈS
5 rue
de
l’école
—- 78550
MAULETTE
—
01.30.59.62.54
courriel
: mairie@maulette.fr