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Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune d'Exincourt.
Lien du pdf (PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Espaces terrestres et maritimes,
F; . Agence a Pays de Montbéliard
de Développement
et d'Urbanisme
septembre 2016 Plan Local d’Urbanisme de la commune d’EXINCOURT
Pièce n°3 - OA a : Orientations d’aménagement relatives au secteur
« Les Chailles » (Sur le Mont Est, en lien avec Etupes)
PLU approuvé le 27 juin 2008
Modification simplifiée approuvée le 25 septembre 2009
(délibération complétée par celle du 29 janvier 2010)
Mis en compatibilité avec le projet de complexe aquatique à Sochaux le 8 juillet 2011
Mis en compatibilité avec la DUP des travaux de Caden’cité, THNS ou ÉvolitY
prise par arrêté préfectoral le 18 novembre 2013
Modification n°1
approuvée par le conseil municipal
du 23 septembre 2016
Vu pour être annexé
à la délibération
du 23 septembre 2016 Visa Sous-Préfecture
Le Maire,
Assisté par Exincourt Orientations d’aménagement relatives au secteur « Les Chailles » Modification n°1 du PLU approuvée le 23 septembre 2016 page 2
Préambule
Ce document expose les « orientations d'aménagement relatives à des quartiers ou à des secteurs à mettre en valeur, réhabiliter, restructurer ou aménager.
Ces orientations peuvent, en cohérence avec le projet d'aménagement et de développement durable, prévoir les actions et opérations d'aménagement à mettre en oeuvre, notamment pour mettre en valeur l'environnement, les paysages, les entrées de villes et le patrimoine, lutter contre l'insalubrité, permettre le renouvellement urbain et assurer le développement de la commune. » (article L123-1 du Code de l'urbanisme).
A la différence des orientations générales figurant dans le PADD, tout projet de construction ou d’aménagement doit être compatible avec les orientations d’aménagement par quartier ou secteur.
Cette compatibilité s’apprécie lors de l’instruction des demandes d’autorisation d’urbanisme.
Rappel du rapport de présentation
Localisation A l'Est de la commune
Contexte urbain AM Coupé du centre d’Exincourt par la RD 437 en tranchée Vue sur le paysage industriel et commercial de la plaine de
l’Allan
Superficie 7,7 ha
Vocation ancien POS 1NA
Vocation projetée Sur un secteur réduit par rapport au POS :
AU1b : Zone urbanisée à prédominance d'habitat et ses
compléments, où la forme urbaine est essentiellement
pavillonnaire
Tendances actuelles :
- densités de logements
- potentiel de logements
Objectifs SCOT :
- densités de logements
- potentiel de logements
4 logements à l’ha
5 logements
20 à 40 logements à l’ha (périphérie de bourg)
150 à 300 logements
une densité de 20 à 30 logements à l’ha est souhaitable
sur ce secteur
Accès rue périph - Route d’Etupes puis 2 impasses au débouché difficile sur la route
- Rue du Mont
- Potentiellement par le quartier de la Montagne
Contraintes eau et
assainissement
Cf. annexes sanitaires (bouclage entre les deux accès)
Contraintes géographiques Versant exposé au Nord (problème d’ensoleillement) Stabilité du sol à vérifier
Lignes hautes tensions à travers le site
Impact paysager Fort : site en coteau + Ligne de crête à préserver depuis le sud du Mont + Amoindrissement de la coupure entre le
bourg d’Etupes et Exincourt
Contraintes écologiques -
Orientations
d’aménagement
- maillage à améliorer entre Etupes et Exincourt Secteur “Sur le Mont - Chailles”
Exincourt Orientations d’aménagement relatives au secteur « Les Chailles » Modification n°1 du PLU approuvée le 23 septembre 2016 page 3
Rappel du rapport de présentation
Ce site a fait l’objet d’une étude urbaine et paysagère achevée en juin 2006. Réalisée pour le compte de la CAPM avec la commune d’Etupes, cette étude avait pour but d’organiser le renouvellement urbain du quartier « La Montagne » sur le territoire d’Etupes (participant au dossier ANRU). Mais elle proposait les principes de raccordement de ce quartier au centre d’Exincourt, plus proche de la Montagne que celui d’Etupes.
Ci-dessous : extrait de l’étude dite ANRU sur le quartier de la Montagne (architecte urbaniste TOA + paysagiste Catherine Linder), dont les principaux principes sont :
- lotissements type maisons accolées, alignement des volumes parallèles à la pente,
- maintien des cordons boisés, parcs publics de proximité,
- maillage entre l’extension urbaine d’Etupes et les voies d’Exincourt.
Ce document illustratif apparaît au titre du potentiel d’urbanisation des Chailles.
Il ne présage pas d’une réalisation, d’un promoteur et d’un programme définitif. Maillage des voies :
— - La rue du Mont sera prolongée pour être maillée ou
”— pouvoir l'être dans le futur avec l'extension urbaine
de la commune d'Etupes.
——— - Le futur dessin des voies permettra un 2ème maillage
avec la zone AU de la commune d'Etupes.
- le prolongement de la rue du Mont suivra au mieux
SÉs la courbe de niveau à laquelle cette voie se situe à
l'extrème est de la zone.
Remarque: cela permet de construire des 2 côtés de la
voie, étant donné que le règlement limite la hauteur
des constructions en valeur absolue pour sauvegarder
la vue sur les crêtes.
Bâti :
Les volumes des constructions s'implanteront en
majorité paralèllement à la pente.
Espaces publics:
Des placettes sont représentées à titre indicatif; toutefois
les surfaces d'espaces communs, demandées par le
règlement, de par leur forme et leur traitement, devront
permettre de vrais usages de l'espace (jeux, parc de
proximité, etc...) .
Les cheminements piétons seront continus, adaptés à la
pente et permettront l'accès à l'avenue du Général de
Gaulle (où passe la desserte en transport collectif).
HE
no Be 2 / Végétation: +
, -Ilest souhaitable de conserver les alignements d'arbres M , ! Rue du mont | À | À existants; dans tous les cas, les alignements de l| w 1 Ne N | N | = . . | NC \ plantations en fond de parcelle ou le long des voies \ l \, _! " D | À | \ \ , L ! 7\ \ seraient idéalement parallèles à la pente. AA chpteau Sahler ss LU | À | chateau d sat LA \ 0:
- le rapport entre l'urbanisation future et la zone PF 1 = dcr * | | ie \e V2 \\ 2 ÀK/ 2802 naturelle au sud sera étudié et réalisé avec soin. I 1. P \ |__| | + RAA \ À #
Exincourt Orientations d’aménagement relatives au secteur « Les Chailles » Modification n°1 du PLU approuvée le 23 septembre 2016 page 4
Orientations d’aménagement : schéma de principe Secteur “Sur le Mont - Chailles”
Exincourt Orientations d’aménagement relatives au secteur « Les Chailles » Modification n°1 du PLU approuvée le 23 septembre 2016 page 5
Orientations d’aménagement : localisation sur ortho photographie
source : SIG CAPM - 2004