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Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C091 09 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Culture et patrimoine,
Votants : 65
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 14 septembre 2018
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 25 septembre 2018
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 24 septembre 2018
MUSEES – CONVENTION DE DEPOT D'OEUVRES A L'HOTEL DE VILLE DE NIORT
Titulaires présents :
Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Jacques BILLY, Yamina BOUDAHMANI, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Sophie BROSSARD, Charles-Antoine CHAVIER, Didier DAVID, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Martial FREDON, Isabelle GODEAU, Michel HALGAN, Anne-Lydie HOLTZ, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Bruno JUGE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Marie-Paule MILLASSEAU, Rose-Marie NIETO, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Claude ROULLEAU, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jérôme BALOGE à Claude ROULLEAU, Marie-Christelle BOUCHERY à Isabelle GODEAU, Jacques BROSSARD à Claire RICHECOEUR, Christelle CHASSAGNE à Marie-Paule MILLASSEAU, Jean-Luc CLISSON à Gérard EPOULET, Sylvie DEBOEUF à Bruno JUGE, Marie-Chantal GARENNE à Christine HYPEAU, Alain GRIPPON à Yvonne VACKER, Véronique HENIN-FERRER à Thierry DEVAUTOUR, Agnès JARRY à Elmano MARTINS, Dominique JEUFFRAULT à Alain BAUDIN, Guillaume JUIN à Dominique SIX, Gérard LABORDERIE à Didier DAVID, Rabah LAICHOUR à Michel HALGAN, Sophia MARC à Romain DUPEYROU, Jacques MORISSET à Alain LECOINTE, René PACAULT à Michel PANIER, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN à Christian BREMAUD, Marc THEBAULT à Lucien-Jean LAHOUSSE
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST
Titulaires absents :
Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Jean-Claude FRADIN, Simon LAPLACE, Marcel MOINARD, Jean-François SALANON, Nathalie SEGUIN, Céline VALEZE, Michel VEDIE
Titulaires absents excusés :
Jérôme BALOGE, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Marie-Christelle BOUCHERY, Jacques BROSSARD, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Jean-Luc CLISSON, Sylvie DEBOEUF, Fabrice DESCAMPS, Pascal DUFORESTEL, Marie-Chantal GARENNE, Gérard GIBAULT, Robert GOUSSEAU, Alain GRIPPON, Véronique HENIN-FERRER, Agnès JARRY, Dominique JEUFFRAULT, Monique JOHNSON, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Rabah LAICHOUR, Sophia MARC, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Serge MORIN, Jacques MORISSET, René PACAULT, Alain PIVETEAU, Sylvette RIMBAUD, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Marc THEBAULT
Président de séance : Claude ROULLEAU
Secrétaire de séance : Lucien-Jean LAHOUSSE
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180924-C91-09-2018-DE
Date de télétransmission : 27/09/2018
Date de réception préfecture : 27/09/2018 C- 91-09-2018
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 24 SEPTEMBRE 2018
MUSEES – CONVENTION DE DEPOT D'OEUVRES A L'HOTEL DE VILLE DE NIORT
Madame Elisabeth MAILLARD, Vice-Présidente Déléguée, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Huit oeuvres sont présentées depuis de nombreuses années à l’Hôtel de ville de Niort.
Ces quatre oeuvres picturales et quatre oeuvres graphiques sont inscrites sur les inventaires des musées gérés par la Communauté d’Agglomération du Niortais.
Une liste a pu être établie après repérage in situ, réalisé les 5 et 16 mars 2018.
Il est proposé de procéder à la régularisation de ce dépôt en concluant une convention avec la commune de Niort, précisant les modalités dudit dépôt.
La convention est jointe en annexe.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Approuver la convention de dépôt de huit œuvres sises à l’Hôtel de ville de Niort, - Autoriser le Président ou la Vice-Présidente Déléguée à signer les documents relatifs à ce dépôt d’œuvres.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 65
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Elisabeth MAILLARD
Vice-Présidente Déléguée
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20180924-C91-09-2018-DE
Date de télétransmission : 27/09/2018
Date de réception préfecture : 27/09/2018