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Déliberation - a181148
Document publié le Lundi 12 novembre 2018 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a181148)
Thèmes du document : Affaires étrangères et coopération, Culture et patrimoine, Démocratie,
MAIRIE
DE
BESANÇON
Étaient présents :
Secrétaire :
Absents :
Procurations de vote :
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE — DÉPARTEMENT DU DOUBS
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 12 novembre 2018
Le Conseil Municipal, convoqué le 5 novembre 2018, s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances.
Conseillers Municipaux en exercice : 55
Présidence de M. Jean-Louis FOUSSERET, Maire.
M. Jean-Louis FOUSSERET, M. Eric ALAUZET, M. Frédéric ALLEMANN, Mme Anne-Sophie ANDRIANTAVY, Mme Sorour BARATI-AYMONIER, M. Thibaut BIZE, M. Nicolas BODIN, M. Patrick BONTEMPS, M. Emile BRIOT, Mme Claudine CAULET, M. Guerric CHALNOT (à compter de la question n° 34 jusqu'à la question n° 49 incluse), M. Pascal CURIE, Mme Danielle DARD, M. Clément DELBENDE, M. Cyril DEVESA, Mme Myriam EL-YASSA (de la question n° 4 à la question n° 13 incluse et à compter de la question n° 22), Mme Béatrice FALCINELLA, M. Abdel GHEZALI, Mme Myriam LEMERCIER, M. Jean-Sébastien LEUBA (jusqu'à la question n° 22 incluse), M. Christophe LIME, M. Michel LOYAT (à compter de la question n° 4), Mme Elsa MAILLOT (à compter de la question n° 34), Mme Carine MICHEL, M. Thierry MORTON (à compter de la question n° 6), Mme Danielle POISSENOT, M. Yannick POUJET, M. Anthony POULIN, Mme Françoise PRESSE, Mme Rosa REBRAB (à compter de la question n° 14), Mme Karima ROCHDI (à compter de la question n° 5), M. Dominique SCHAUSS, M. Rémi STHAL, Mme llva SUGNY, Mme Catherine THIEBAUT, M. Gérard VAN HELLE, Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN, Mme Marie ZEHAF, M. Pascal BONNET, Mme Catherine COMTE-DELEUZE, M. Laurent CROIZIER, Mme Marie-Laure DALPHIN (à compter de la question n° 12), M. Ludovic FAGAUT (à compter de la question n° 34), Mme Odile FAIVRE-PETITJEAN (à compter de la question n° 12), M. Philippe GONON (à compter de la question n° 12), M. Jacques GROSPERRIN, M. Michel OMOURI, Mme Sophie PESEUX (à compter de la question n° 26), Mme Mina SEBBAH, Mme Christine WERTHE, M. Philippe MOUGIN.
M. Dominique SCHAUSS.
M. Guerric CHALNOT (jusqu'à la question n° 33 incluse et pour la motion), M. Yves-Michel DAHOUI, M. Emmanuel DUMONT, Mme EL YASSA (jusqu'à la question n° 3 incluse et de la question n° 14 à la question n° 21 incluse), M. Jean-Sébastien LEUBA (à compter de la question n° 23), M. LOYAT (jusqu’à la question n° 3 incluse), Mme Elsa MAILLOT (jusqu'à la question n° 33 incluse), M. Thierry MORTON (jusqu'à la question n° 5 incluse), Mme Rose REBRAB (jusqu'à la question n° 13 incluse), Mme Karima ROCHDI (jusqu'à la question n° 4 incluse), Mme Marie-Laure DALPHIN (jusqu'à la question n° 11 incluse), M. Ludovic FAGAUT (jusqu'à la question n° 33 incluse), Mme Odile FAÏIVRE- PETITJEAN (jusqu'à la question n° 11 incluse), M. Philippe GONON (jusqu'à la question n° 11 incluse), Mme Sophie PESEUX (jusqu'à la question n° 25 incluse), M. Julien ACARD.
M. Guerric CHALNOT à Mme Danielle DARD (jusqu'à la question n° 33 incluse et pour la motion), M. Yves-Michel DAHOUI à Mme Carine MICHEL, Mme EL YASSA à Mme Sylvie WANLIN (jusqu'à la question n° 3 incluse et de la question n° 14 à la question n° 21 incluse), M. Jean-Sébastien LEUBA à Mme Anne-Sophie ANDRIANTAVY (à compter de la question n° 23), Mme Elsa MAILLOT à M. Thibaut BIZE (jusqu'à la question n° 33 incluse), M. Thierry MORTON à M. Patrick BONTEMPS (jusqu'à la question n° 5 incluse), Mme Rose REBRAB à M. Nicolas BODIN (jusqu'à la question n° 13 incluse), Mme Karima ROCHDI à M. Rémi STHAL (jusqu'à la question n° 4 incluse), Mme Marie- Laure DALPHIN à M. Pascal BONNET (jusqu'à la question n° 11 incluse), M. Ludovic FAGAUT à M. Jacques GROSPERRIN (jusqu'à la question n° 33 incluse), M. Philippe GONON à Mme Catherine COMTE-DELEUZE (jusqu'à la question n° 11 incluse), Mme Sophie PESEUX à Mme Christine WERTHE (jusqu'à la question n° 25 incluse).
OBJET: 48 - Relations Internationales - Attribution de subventions pour des projets internationaux 48
Relations Internationales
Attribution de subventions pour des projets internationaux
Rapporteur : M. l’Adjoint BIZE
Date Avis
Commission n° 1 24/10/2018 Favorable unanime
Le Service Relations Internationales de la Ville de Besançon attribue des subventions pour les échanges internationaux des établissements scolaires et des associations bisontines.
Mais il souhaite également donner un coup de pouce aux associations bisontines porteuses d'un projet international, qu'il ait lieu en lien avec nos villes jumelées ou non. Tous les projets, qu'ils soient culturels, sportifs ou autres, seront examinés et pourront être retenus selon l'intérêt du projet et le budget prévisionnel de l'opération.
Nous sommes saisis aujourd'hui de la demande de deux associations bisontines, porteuses d’un projet international :
- Palestine Amitié
Palestine Amitié mène depuis sa création des actions pour faire connaître la situation du peuple palestinien. L'association soutient en Palestine des coopératives permettant à des familles de vivre dignement et propose régulièrement des voyages sur place pour tisser des liens d'amitié et d'échanges entre Franc-Comtois et Palestiniens.
À Besançon, Palestine Amitié propose des conférences ou des projections de films-débats sur des
thèmes marquants de la vie en Palestine.
Cette année, Palestine Amitié propose ainsi aux Bisontins le projet «7 heures pour la Palestine», pour mieux faire connaître à Besançon et sa région l'histoire de la Palestine et du dramatique conflit qui l'oppose à Israël depuis plus de 70 ans. L'objectif est de permettre au public de mieux comprendre ce
qu'est la Nakba, qui est au cœur même du conflit israélo-palestinien. Un film documentaire, des témoignages, de la musique et des chants, ainsi qu'une conférence donnée par un spécialiste du Moyen-Orient, se succéderont tout au long de la journée, salle Battant.
Il est proposé au Conseil Municipal d'attribuer une subvention de 600 € (sur un budget de 1 475 €) à l'association Palestine Amitié, pour l'organisation des «7 heures pour la Palestine», le 13 octobre.
- Franche-Sylvanie
Franche-Sylvanie cultive depuis plus de 20 ans l'amitié franco-roumaine. Partenaire de la Ville de Besançon dans son jumelage avec la Ville de Bistrita, elle mène également ses propres actions pour développer les échanges sociaux, culturels et économiques et favoriser une meilleure connaissance réciproque entre Français et Roumains, notamment de la région de Bistrita.
Dans le cadre des Saisons franco-roumaines 2018-2019 qui célèbrent le Centenaire de la Roumanie moderne, Franche-Sylvanie proposera plusieurs rendez-vous (conférences, soirée de gala, cinéma roumain, résidences d'artistes, concert.) tout au long de ces Saisons franco-roumaines, qui s'échelonneront de décembre 2018 à mars 2019.
Il est proposé au Conseil Municipal d'attribuer une subvention de 6 000 € à l'association Franche- Sylvanie, pour l’organisation des festivités des Saisons franco-roumaines 2018-2019 (3 000 € pour les projets 2018 et 3000 € pour les projets 2019). Des subventions de l'Etat et du Département complèteront le financement du projet qui se monte à 24 000 €. En cas d'accord, la somme de 6 600 € sera prélevée sur la ligne 65.048/6574.0094036 CS 00290.
A l'unanimité des suffrages exprimés, le Conseil Municipal décide d’attribuer 2 subventions pour un montant total de 6 600 € aux associations suivantes :
- 600 € à l’Association Palestine Amitié,
- 6 000 € à l'Association Franche-Sylvanie.
Pour extrait conforme,
Pour le Maire,
La Première Adjointe,
Danielle DARD.
Rapport adopté à l'unanimité
Pour : 53
Contre : 0 Préfecture du Doubs Abstention : O
Ne prennent pas part au vote : 0
Reçule 96 NOV, 2018
ÉTEEN) contrôle de légalité
PES 77
Can 7
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