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Déliberation - Liste Deliberations du 7 JUIN 2024
Document publié le Vendredi 7 juin 2024 par la commune de Saint-Hilaire-de-Clisson.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations du 7 JUIN 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
Saint Hilaire
de Clisson
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL]
Séance publique du 07 juin 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le sept juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Hilaire-de-Clisson dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Denis THIBAUD, Maire.
Nombre de conseillers :
En exercice :
Présents :
Absents :
Pouvoirs :
Votants :
Date d’envoi et
d'affichage de la
convocation : 31 mai
2024
Présents : MM. Denis THIBAUD, Fabien MANDIN, Mickael HERVOUET, Silvère
REMIGEREAU, Olivier ALBERTEAU, Catherine TAILLEE-PERRAUD, Dominique VALTON, Sophie RIDEAU, Sylvaine ALBERT, Régis HAMY, Asuman GUNEY, Nathalie VOLPATO, Laetitia BORTOT, Josiane BOSCHE, Romain RICHARD, Guillaume POIRON, Judith LE STER SCHWARZBARD, Samuel PITEL
Absents :
Pouvoirs :
Secrétaire de séance :
Liste des délibérations :
Numéro Intitulé Vote DCM/2024/PVI03 | Procès-verbal séance du 02 mai 2024 Adopté DCM/2024/30 bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAENnR) Unanimité
DCM/2024/31 Tirage au sort des jurés d'assises 2025 Unanimité
DCM/2024/32 Décision modificative n° 2 Budget principal commune Unanimité
DCM/2024/33 Mise en place du temps partiel au sein de la collectivité Unanimité
Affichée et publiée le 07 juin 2024 conformément aux prescriptions de l’article 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le secrétaire de séance Le Maire Denis THIBAUD