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R E G I S T R E D E S D É L I B É R A T I O N S

SÉANCE DU 08 DECEMBRE 2020

Etaient Présents 62 titulaires, 0 suppléants, 8 conseillers ayant donné pouvoir

Présents : Dany BARRAUD, André BERNOS, Jean-Claude COSTE, Etienne SERNA, Pierre CASABONNE, Marie-Pierre CASTAINGS, Bernard MORA, Jacques CAZAURANG, Henri BELLEGARDE, Jean-Jacques BORDENAVE, Fabienne TOUVARD, Ophélie ESCOT, Jean CASABONNE, Sylvie BETAT, Maryse ARTIGAU, Suzanne SAGE, Philippe SANSAMAT, Alexandre LEHMANN, Philippe PECAUT, Michel CONTOU- CARRÈRE, Claude LACOUR, Jean SARASOLA, Jean LABORDE, Lydie ALTHAPE, Laurent KELLER, Claude BERNIARD, Michèle CAZADOUMECQ, Christine CABON, Bernard AURISSET, Sandrine HIRSCHINGER, Patrick DRILHOLE, Marthe CLOT, Jean-Luc ESTOURNÈS, Marc OXIBAR, Fabienne MENE-SAFFRANÉ, Anne BARBET, Marie-Lyse BISTUÉ, Sami BOURI, Jean-Maurice CABANNES, Jean CONTOU CARRERE, Laurence DUPRIEZ, Philippe GARROTE, André LABARTHE, Daniel LACRAMPE, Flora LAPERNE, Stéphane LARTIGUE, Chantal LECOMTE, Dominique QUEHEILLE, Brigitte ROSSI, Anne SAOUTER, Bernard UTHURRY, Raymond VILLALBA, Muriel BIOT, Alain QUINTANA, Elisabeth MIQUEU, Marie Annie FOURNIER, Aurore GUEBARA, Louis BENOIT, Bruno JUNGALAS, Martine MIRANDE, Jacques MARQUÈZE, Christophe GUERY

Suppléants : Aucun

Pouvoirs : David MIRANDE à Claude LACOUR, Françoise ASSAD à Jean-Jacques BORDENAVE, Jean-Claude COUSTET à Jacques MARQUEZE, Jean-Michel IDOIPE à Anne BARBET, Cédric PUCHEU à Lydie ALTHAPÉ, Emmanuelle GRACIA à Anne SAOUTER, Patrick MAILLET à Stéphane LARTIGUE, Jean-Luc MARLE à André LABARTHE

Absents : Alain CAMSUSOU, Patrick MAUNAS, Gérard LEPRETRE, Nathalie PASTOR

RAPPORT N° 201208-30-FIN-

BUDGET ANNEXE DE LA PEPINÈRE : DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

M. OXIBAR indique que la société La Poule aux potes est locataire d’un atelier à la pépinière, sous convention de « pépinière d’entreprises ». Ce contrat étant arrivé à échéance, elle a accepté une nouvelle convention sous statut « hôtel d’entreprises », ce qui entraîne la restitution de la caution versée au titre du premier contrat et l’appel d’une nouvelle caution au titre de la nouvelle convention.

Ainsi, il est proposé la décision modificative suivante :Investissement

Dépenses

Chapitre 16

Dépôts et cautionnements reçus : .................................................................... 505 €

Recettes

Chapitre 16

Dépôts et cautionnements reçus : .................................................................... 505 €

Ouï cet exposé

Le Conseil Communautaire, à l’unanimité

- VOTE la Décision Modificative n° 1 correspondante,

- ADOPTE le présent rapport.

Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 08 décembre 2020

Suit la signature

Le Président

Signé BU

Bernard UTHURRY