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Compte-Rendu - cr conseil 2609 2014
Document publié le Vendredi 26 septembre 2014 par la commune de Manonville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil 2609 2014)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Égalité et non-discrimination,
COMMUNE DE MANONVILLE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 26 SEPTEMBRE 2014
Présents : BERNARD Claude, BERRAUD Alexandre, DOHR Hervé, GERWIG Christelle, LECOMTE Nicolas, LEMOY Odile, SCHARPF Raymond, THIERY Patrick, WILLAUME Franck et WODLING Nadine.
Excusé : GUENSER Michel.
Délibérations du conseil
Modifications statutaires des compétences de la CCT :
Le conseil a accepté à l’unanimité les modifications statutaires de la CCT, concernant la création d’un fonds petite enfance (enfants de 0 à 11 ans) et le retrait de la compétence déneigement.
Compte-rendu-délégation CCT :
Le stationnement des gens du voyage, l’assainissement et le dépôt sauvage font l’objet d’un transfert des pouvoirs de police du maire au président de la C.C.T.
C.L.E.C.T :
Sont désignés, Patrick THIERY titulaire et Michel GUENSER suppléant, membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la communauté de communes du Toulois, pour la durée du mandat municipal.
Accessibilité des bâtiments publics :
Deux places de stationnement pour véhicule à l’usage des personnes handicapées seront créées sur le parking de la salle des Chapelines.
Tarif bois de chauffage :
Le prix du stère de bois de chauffage est fixé à 7,80 €.
Informations
Affouages :
Les personnes qui souhaitent faire des affouages 2014-2015 sont invitées à s’inscrire en mairie pendant les permanences avant le 30 octobre 2014.
Recensement des jeunes de 16 ans :
Les jeunes ayant atteint l’âge de 16 ans doivent se faire recenser en mairie dans les trois mois qui suivent leur date anniversaire en se présentant en mairie avec le livret de famille de leurs parents.
Liste électorale :
Les nouveaux habitants et les personnes qui souhaitent se faire inscrire sur la liste électorale sont invités se rendre en mairie pendant les permanences.
Brioches de l’amitié :
Elles vous seront proposées par des conseillers et des bénévoles au cours de la semaine du 6 au 12 octobre au prix de 5,00 € au profit de l’AEIM.
Anciens locaux de la CCCH :
Les anciens bureaux de la CCCH situés à Noviant-aux-Prés sont loués à la société CIBIO Médical.
Permanences de mairie :
lundi et mardi de 9 h à 11 h 30
vendredi de 17 h 30 à 19 h.
Le maire
Patrick THIERY