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Document publié le Mardi 14 mars 2023 par la commune de Sarralbe.
Lien du pdf (Déliberation - P15 Subv Sejour Paris Ecoles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
DÉLIBERATION DU CONSEIL
MUNICIPAL DE SARRALBE
*****
2023/017
CONSEILLERS ÉLUS : 27 – EN FONCTION : 27 – PRÉSENTS : 26
SÉANCE EN DATE DU 14 MARS 2023
SOUS LA PRESIDENCE DE M. PIERRE-JEAN DIDIOT, MAIRE.
POINT 15 : SÉJOUR À PARIS POUR LES CLASSES DE CM1 ET CM2 DE L’ÉCOLE PRIMAIRE ROBERT SCHUMAN
Le conseil municipal,
Après avoir entendu les explications de M. Gérard BERGANTZ, adjoint au maire, qui explique que pour permettre un accès à la culture pour tous, les élèves de CM1 et de CM2 se déplaceront à Paris pour un séjour d’une durée de 3 jours.
Après avoir entendu les informations complémentaires de Mme Anne Folny, adjointe au maire : 53 enfants participants et les frais de 8 accompagnateurs adultes étant pris en charge par la coopérative scolaire,
Sur proposition de la Commission d’Administration Générale et des Finances,
À l’unanimité des voix,
-décide de verser à la coopérative scolaire du groupe scolaire Robert Schuman, une subvention exceptionnelle de 60 € par enfant, soit un total maximum de 3.270,00 € destinée à couvrir les frais supportés au titre du séjour à Paris d’une durée de 3 jours pour les élèves de CM1 et CM2,
- prend acte que des crédits suffisants seront inscrits au budget primitif principal de 2023.
M. le maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération et informe que celle-ci peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Strasbourg dans un délai de 2 mois à compter de sa transmission en préfecture et de sa publication sur le site internet de la commune de Sarralbe : www.sarralbe.fr le 21 mars 2023
La secrétaire de séance,
Marie Pierre MOURER
Sarralbe, le 14 mars 2023
Le Maire,
Pierre-Jean DIDIOT