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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - CO
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - Compte Rendu deliberation du Conseil Communautaire du 24 09 2020 min
Document publié le Jeudi 24 septembre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - Compte Rendu deliberation du Conseil Communautaire du 24 09 2020 min)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine,
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
COMPTE
RENDU
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
24
SEPTEMBRE
2020
L'an
deux
mille
vingt,
le
24
septembre
à
18
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
des
fêtes
d’Eymoutiers,
sous
la
Présidence
de
Madame
Mélanie
PLAZANET,
Présidente. Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
: 14
septembre
2020
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
35
32
2
3
0
Pour
Contre
Abstention
34
0
0
Membres
présents
: ANOMAN
Mathieu,
BAUDEMONT
Dominique,
BERTRAND
Syivaine,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-Michel,
BODIN
Pascal,
BOSDÉVIGIE
Jean-Pierre,
BOUR
Coline,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
COUPET
Georges,
DELEFOSSE
Laurent,
GASCHET
Gérald,
GLANGEAUD
Delphine,
GORA
Richard,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
LEVET
Elise,
LOURADOUR
Patricia,
MALET
Patrick,
MARQUES
Evelyne,
MENUCELLI
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
POURCHET
Pierre,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric,
THEYS
Michel.
Suppléants
avec
voix
délibérative
: CHAMPAUD
Marc,
TESSIER
Marie
Claude
Membres
avant
donné
pouvoir
: DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert
à
BIDAUD
Jean-Michel,
HMENEZ
Juliana
donne
pouvoir
à
LEVET
Elise Membres
excusés
n'ayant
pas
donné
pouvoir
: MATHIAS
Claude
Secrétaire
de
séance
: BOUR
Coline
>
Délibérations
67-2020
|
Approbation
du
procès
verbal
du
conseil
communautaire
du
17/07/2020
Unanimité
68-2020
|
Composition
de
la commission
d’appel
d'offres
Unanimité
69-2020
|
Désignation
de
5 délégués
suppléants
au
Syndicat
le Lac
de
Vassivière
Unanimité
70-2020
|
Création
des
commissions
thématiques
intercommunales
Unanimité
71-2020
|
Désignation
des
membres
des
commissions
thématiques
intercommunales
Unanimité
72-2020
|
Adoption
du
règlement
intérieur
Unanimité
73-2020
|
Modalités
d'application
du
droit
à
la formation
des
élus
Unanimité
74-2020
|
Convention
de
partenariat
avec
l'Association
interconsulaire
de
la
Haute-Vienne
Unanimité
relative
à la
mise
en
place
du
fonds
de
soutien
financier
à destination
des
entreprises
impactées
par
la crise
sanitaire
de
l'épidémie
de
COVID
19
-
75-2020
|
Budget
principal
- DM
n°1-2020
Unanimité
76-2020
Budget
SPANC
-
DM
n°1-2020
Unanimité
77-2020
|
Aménagement
d’une
bibliothèque
intercommunale
à Nedde
Unanimité
Compte
rendu
des
délibérations
du
Conseil communautaire
du
24
septembre
2020
p.
1/2 78-2020
|
Avenant
n°1
à
la
convention
cadre
de
délégation
de
compétence
d’octroi
des |
Unanimité
aides
en
matière
d’immobilier
d'entreprise
avec
le Conseil
Départemental
87
79-2020
|
Rénovation
et
mise
en
accessibilité
de
l’école
de
musique
intercommunale :
Unanimité
Modification
du
plan
de
financement
et avenant
n°1
au
marché
de
MOE
80-2020
|
Conventions
avec
le
Conservatoire
de
Musique
et
Danse
Intercommunal
pour |
Unanimité
l’année
2020-2021
81-2020
|
Refacturation
des
masques
textiles
aux
communes
membres
Unanimité
Fait
et affiché
le
—
2
OCT
2020
La
Présidente
Mélanie
PLAZAN
résidente,
e PLAZANET
.
Compte
rendu
des
délibérations
du
Conseil communautaire
du
24 septembre
2020
p.
1/2