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Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées lors de la séance 07 12 23
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées lors de la séance 07 12 23)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Assurance,
Conseil Municipal du Jeudi 07 décembre 2023 à 19h00
À l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil municipal – 1er étage
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE
1. Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 09 novembre 2023 ADOPTÉ
2. Ouverture dominicale des commerces en 2024 à Saint-Dié-des-Vosges ADOPTÉ
3. Adoption du règlement des jardins familiaux ADOPTÉ
4. Attribution de subventions aux associations – Année 2024 ADOPTÉ
5. Approbation du Budget Primitif 2024 ADOPTÉ
6. Constitution de provisions ADOPTÉ
7. Décision modificative n° 02 ADOPTÉ
8. Subvention d’équilibre 2023 au budget annexe Bâtiment Industriel et Commercial (BIC) ADOPTÉ
9. Modification de la provision non budgétaire au titre des emprunts structurés ADOPTÉ
10. Neutralisation des amortissements des subventions versées ADOPTÉ
11. Mise en place de la carte d’achat public au sein de la collectivité – Nouveau contrat 2024 ADOPTÉ
12. Demande de subventions pour la rénovation du terrain synthétique ADOPTÉ
13. Cession d’un bien sis Route d’Herbaville ADOPTÉ
14. Rétrocessions chemin du Brûlé ADOPTÉ
15. Acquisition de parcelles agricoles ADOPTÉ
16. Modification du Forfait Post-Stationnements (FPS) et du périmètre du stationnement ADOPTÉ
17. Attribution de subventions au Centre Communal d’Action Sociale ADOPTÉ
18. Convention d’attribution d’une subvention à l’Association « Stades réunis Saint-Dié Kellermann Football » pour l’année 2024 ADOPTÉ
19. Convention d’attribution d’une subvention à l’Association « Saint-Dié-des-Vosges Volley Ball » pour l’année 2024 ADOPTÉ
20. Convention d’attribution d’une subvention à l’Association « L’Ecole des Nez Rouges » pour l’année 2024 ADOPTÉ
21. Convention d’attribution d’une subvention à la Société Protectrice des Animaux (SPA) déodatienne pour l’année 2024 ADOPTÉ
22. Convention d’attribution d’une subvention à l’Association « Horizons 2000 » pour l’année 2024 ADOPTÉ
23. Inscription au patrimoine mondial de l’UNESCO du cimetière des Tiges, site funéraire et mémoriel de la Première Guerre Mondiale ADOPTÉ
24. Constitution d’un groupement de commandes pour l’achat d’énergie électrique au profit de la Ville, de la Communauté d’Agglomération, de l’Office de Tourisme Intercommunal et du Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Dié-des-Vosges ADOPTÉ 25. Convention de partenariat avec l’Association MUTUA+ pour la mise en place d’une mutuelle communale ADOPTÉ
26. Règles de remboursement des frais de missions des élus ADOPTÉ
27. Adoption du plan d’action relatif à l’égalité entre les femmes et les hommes 2024 – 2026 ADOPTÉ
28. Contrat d'Assurance des risques statutaires 2025-2028 – Proposition de mandatement du Centre de Gestion des Vosges ADOPTÉ
29. Abrogation et remplacement de la délibération n° 37 du 14 septembre 2023 relative à la révision des heures complémentaires ADOPTÉ
30. Modification du tableau des effectifs ADOPTÉ
31. Compte-rendu des décisions du Maire, des marchés publics et funéraire