Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LD CM20221212
Déliberation - ld cm20240117 janvier
unknown - ld cm20250129 janvier
unknown - ld cm20240424 avril
unknown - ld cm20241106 novembre
Déliberation - ld cm20240703 juillet
Déliberation - ld cm20240911 septembre
Déliberation - ld cm20240221 fevrier
Déliberation - ld cm20241218 decembre 1
Procès Verbal - pvcm202401106
Déliberation - ld cm20240320 mars
Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Janzé.
Lien du pdf (Déliberation - ld cm20240320 mars)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Fiscalité,
LD_CM 20 MARS 2024
DÉPARTEMENT D’ILLE ET VILAINE
VILLE DE JANZÉ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2024
N°
Délibération
Compétence/
Thématique Objet Décision
Sens de la
décision
DL-2024-013 ADMINISTRATION Nomination d’un nouveau conseiller municipal ADOPTÉE unanimité
DL-2024-014 FINANCES Comptes de gestion 2023 ADOPTÉE unanimité
DL-2024-015 FINANCES Compte administratif budget annexe Lande aux Brun ADOPTÉE unanimité
DL-2024-016 FINANCES Compte administratif budget annexe Les Forges ADOPTÉE unanimité
DL-2024-017 FINANCES Compte administratif budget assainissement ADOPTÉE unanimité
DL-2024-018 FINANCES Compte administratif budget principal ADOPTÉE unanimité
DL-2024-019 FINANCES Affectation des résultats 2023 ADOPTÉE unanimité
DL-2024-020 FINANCES Vote des taux d’imposition 2024 ADOPTÉE unanimité
DL-2024-021 FINANCES Budget primitif 2024 – Budget annexe lotissement La Lande au Brun ADOPTÉE unanimité
DL-2024-022 FINANCES Budget primitif 2024 – Budget annexe lotissement Les Forges ADOPTÉE unanimité
DL-2024-023 FINANCES Budget primitif 2024 – Budget annexe assainissement ADOPTÉE unanimité
DL-2024-024 FINANCES Budget primitif 2024 – Budget principal ADOPTÉE majoritaire
DL-2024-025 FINANCES Subvention de fonctionnement 2024 au CCAS ADOPTÉE unanimité
DL-2024-026 FINANCES Fonds de concours centre aquatique les Ondines ADOPTÉE unanimité
DL-2024-027 FINANCES Convention portant réalisation d’une opération d’éclairage public – Chemin des Forges - SDE35 ADOPTÉE unanimité
DL-2024-028 URBANISME Désaffectation et déclassement du domaine public – voirie et pont bascule 23 rue Louis Blériot ADOPTÉE unanimité LD_CM 20 MARS 2024
DL-2024-029 URBANISME Identification de zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables ADOPTÉE unanimité
DL-2024-030 VIE ASSOCIATIVE Subventions aux associations ADOPTÉE unanimité
DL-2024-031 RESSOURCES HUMAINES Tableau des effectifs ADOPTÉE unanimité
DL-2024-032 EDUCATION Séjours de vacances Été 2024_Conditions et tarifs ADOPTÉE unanimité
Cette liste contient 20 délibérations.