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Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Gorges.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 03 16 CM Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Assurance,
Gorges
Commune de Gorges
CONSEIL MUNICIPAL
{Loire-Atlantique}
Liste des délibérations
Séance du 16 mars 2023
Le seize mars deux mille vingt-trois à 19h30, le Conseil municipal de la Commune de Gorges s'est réuni, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Didier MEYER, Maire.
Présents: Didier MEYER, Raymonde NEAU, François SORIN, Séverine PROTOIS- MENU, Michelle BROSSET, Jacques HARDY, Anthony BOUCHER, Hélène BRAULT, Jean-Marc GUIBERT, Gaëtan BOURASSEAU, Viviane JEANDEAUD, Christophe BEZIER, Jean-François RAUD, Thierry MARTIN, Sonia PETIT, Morgane LEPIOUFF, Bernard GRIMAUD, Bruno ALLIOT, Séverine CHARRON, Dominique PAVAGEAU, Alexis BLANCHARD, Gaëlle DOUILEARD, Delphine BRIAND, Christian BONNET,
Absents représentés :
Cynthia OULLIER donne pouvoir à Sonia PETIT
Marie-Paule FLEURANCE donne pouvoir à Raymonde NEAU
Pedro MAIA donne pouvoir à Christian BONNET
Excusés : Néant
Secrétaire de séance : Séverine PROTOIS-MENU, Adjointe au Maire
N° Objet Votants _Décision Délibération Pour | Contre | Abstention
16-03-010 Approbation des compies de gestion de l'exercice 27 27 0 0
02. Budget principal - Approbation du compte
16-03-011 administratif de l'exercice 2022 26 26 = 0 5 = ; me Budget annexe "Pôle commercial" - Approbation du
LL 16-03 ot2 compte administratif de l'exercice 2022 … 26 | 26 0 0 _n3 Budget annexe "Ilôt du Gué" - Approbation du
16-03-013 compte administratif de l'exercice 2022 26 26 _L ü Il 9 | _n2 Budget annexe "Les Grands Gâts 3" - Approbation 16-03-014 du compte administratif de l'exercice 2022 26 26 9 0 _n3- Budget principal - Affectation du résultat de
| ne fonctionnement de l'exercice 2022 27 27 0 9 16-03-016 Budget principal - Adoption du budget primitif pour 27 24 0 3 | l'exercice 2023 do | . | Budget annexe "Pôle commercial" - Adoption du
16-03-017 AL budget primitif pour l'exercice 2023 27 27 ° 0 _n2 Budget annexe "Ilôt du Gué" - Adoption du budget
16-03-018 | … primitif pour l'exercice 2023 27 27 0 0 _n= Budget annexe "Les Grands Gâts 3"- Adoption du 16-05-019 | budget primitif pour l'exercice 2023 27 27 = ù — L —=
16-03-020 Constitution de provisions pour risques 27 27 0 0
Liste des délibérations du Conseil municipal du 16 mars 2023 1/1 Attribution des accords-cadres de travaux pour
l'aménagement d'aires de jeux et de parcours de 27 27 0 0 16-03-021 santé
Adhésion au contrat d'assurance des risques
16-03-022 statutaires du centre de gestion de la fonction 27 27 0 0
publique territoriale de Loire-Atlantique |
Le Maire
Didier MEYER,
TT }
Liste des délibérations du Conseil municipal du 16 mars 2023 1/1