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PLU - Annexes - Rapport zonage assainissement
PLU - Annexes - rapport zonage assainissement 3
Document publié le Vendredi 3 juin 1994 par la commune de Vescours.
Lien du pdf (PLU - Annexes - rapport zonage assainissement 3)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Logement,
Département de l'Ain
Commune de Vescours
y
ETUDE DE ZONAGE
D'ASSAINISSEMENT
Phase 2
Présentation des scénarii d'assainissement
CY00444
ke pous unter annexe k
A bérokEn du cmsël.
tuméipal du 93/a/2008
a
SAUNIER Environnement Ingénieurs Conseils ——
- Juin 2004 -
AGENCE DE CHAMBERY : Savoie Technolac BP 318 - 73375 LE BOURGET DU LAC - Tél.: 04 79 26 46 O0 - Fax: 04 79 26 46 08
Agence.Chambery@saunier-envt.fr COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
PHASE 2 : PRESENTATION DES SCENARII D'ASSAINISSEMNT
SOMMAIRE
1 Introduction...nnsnnsnnenneneeneneneneneneneenesensesenssssesssses2
2 Données générales .…....neneenesssenneenrenennnenenenennnnenennenenenenneseD
2.1 Principe du calcul des charges à traiter en assainissement collectif... 3 2.2 Coûts unitaires utilisés pour le chiffrage des différents scénarii …
2.3 Coûts utilisés dans l’étude des scénarii d’assainissement collectif
2.4 Coûts des scénarii d'assainissement non collectif... serre . 2.5 Critères de choix sur le zonage de l’assainissement.……......... DR EREREEERS 6
3 Scénarii envisageables sur la commune de Vescours .
3.1 Hameaux ou quartiers où le scénario de l'assainissement collectif est envisageable... D 8 3.2 Hameaux ou quartiers où seul le scénario de l'assainissement non collectif a été envisagé De 11
& Conclusion... sensssenennennenenenereneneeenenenerennnnnnnnanssses 2
SAUNIER ENVIRONNEMENT -— JUIN 2004 1 CY0044 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 2 : PRESENTATION DES SCENARII D'ASSAINISSEMNT
1
Introduction
La commune de Vescours a souhaité engager une étude de zonage d'assainissement sur son territoire.
L'objectif de cette étude de zonage est de fixer sur l’ensemble de la commune les orientations et les objectifs à atteindre en matière d'assainissement collectif et non collectif, avec le souci de protection des milieux récepteurs.
Le présent rapport décrit les investigations de phase 2 de l’étude : « Elaboration et chiffrage des scénarii envisageables et étude comparative technico- économique ».
Au terme de l'étude de schéma directeur d'assainissement, les scénarii proposés devront être discutés et validés afin d'établir le zonage de l’assainissement sur chaque hameau.
SAUNIER ENVIRONNEMENT - JUIN 2604 CY00414 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 2 : PRESENTATION DES SCENARI D'ASSAINISSEMNT
2
Données générales
Préalablement à la description analytique des scénarii d'assainissement envisageable sur la commune, il est important de présenter et de décrire les critères sur lesquels les scénarii sont basés.
Les calculs des coûts d'investissement et d'exploitation sont basés sur des coûts unitaires et des bases de dimensionnement qu’il convient de définir.
2.1 Principe du calcul des charges à traiter en
assainissement collectif
Dans le scénario de l’assainissement collectif, la capacité des ouvrages est
proposée à partir de l'estimation des populations futures (échéance 2015) tout en préservant une marge de capacité pour tenir compte de la population non sédentaire. Ceci suppose qu'aucun effluent de nature industrielle (effluents issus d’un process) n’est pris en compte dans le dimensionnement.
Cette capacité est ensuite traduite en charge polluante à traiter sur la base des ratios standards présentés dans le tableau 2-a ci-après.
Tableau 2-a : ratios standards de pollution par équivalent-habitant
Paramètres | Ratio par équivalent-habitant
MES 90 g/j
DBO5 60 g/j
DCO 120 g/j
NTK 15 g/j
Pt 4 g/j
SAUNIER ENVIRONNEMENT - JUIN 2004 CY00444 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 2 : PRESENTATION DES SCENARII D'ASSAINISSEMNT
2.2 Coûts unitaires utilisés pour le chiffrage des
différents scénarii
Parmi les solutions que nous pouvons proposer, nous distinguons :
l’assainissement individuel (maîtrise d'ouvrage privée): assainissement au niveau de chaque habitation et éventuellement assainissement autonome regroupé sur plusieurs habitations lorsque les propriétaires décident de s'associer
- l'assainissement collectif (maîtrise d'ouvrage publique): au niveau du hameau ou d'un groupe de hameau, ou raccordement au système d'assainissement collectif existant avec collecte et traitement des eaux
2.3 Coûts utilisés dans l'étude des scénarii
d'assainissement collectif
Les coûts indiqués sont les coûts de programme établis hors sujétions particulières et par référence à des ouvrages similaires. Il est nécessaire de réaliser les Avants Projets correspondants pour définir de façon plus précise les coûts des travaux. Pour définir les enveloppes budgétaires, il est souhaitable de tenir compte d’une moyenne d'incertitude de 20%. Il n’est pas pris en compte l'acquisition du foncier et la desserte dans le coût de la mise en place des installations de traitements collectifs.
Les scénarii ont été chiffrés sur la base des coûts unitaires suivants :
Réscaux eaux usées gravitaires en PVC
sous terrain naturel : 150€ HT/m
sous chemin vicinal et accotements : 190 € HT/m
sous voie communale 230€ HT/m
sous voie départementale 230€ HT/m
en centre bourg : 230 € HT/m
Conduite de refoulement (PVC) :
sous terrain naturel : 100€ HT/m
sous chaussée : 150€ HT/m
- _ Surcoût pour enfouissement profond : 60€ HT/m
- Branchement (part collective) : 915€ HT
SAUNIER ENVIRONNEMENT — JUIN 2004 CY00444 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 2 : PRESENTATION DES SCENARII D'ASSAINISSEMNT
Coût d'exploitation annuel (entretien + inspection) : 0,6€/m/an
" Ouvrages particuliers
Les ouvrages particuliers seront chiffrés au cas par cas sur une base forfaitaire en
tenant compte des contraintes locales spécifiques (postes de refoulement, traversées de rivières, encorbellement pour traversée de pont).
“" Traitement collectif
Le choix des filières de traitement proposées et leur dimensionnement sont conditionnés par l’acceptabilité des cours d’eau, le nombre d’équivalents- habitants à traiter et les contraintes techniques locales liées notamment au terrain.
La qualité des effluents rejetés après traitement et donc le niveau de traitement à obtenir sont imposés par les services de Police des Eaux (ces données complètent les exigences épuratoires minimales fixées par le décret du 3 juin 1994 et l’arrêté du 22 décembre 1994).
Par souci d'économie pour la collectivité en terme d'investissement et d'exploitation et pour des facilités techniques de mise en œuvre et d'exploitation, les filières de traitement envisagées dans le cadre de cette étude sont des filières adaptées aux petites collectivités.
Plusieurs types de filières de traitement sont adaptés aux petites collectivités parmi lesquelles :
l’épandage souterrain collectif quand le sol le permet
- les filtres à sable verticaux collectifs
les lits plantés de roseaux
le lagunage
Les filières de traitement type prises en compte dans l'étude des scénarii d'assainissement sont :
-__ pour des collectivités dont la pollution est inférieure ou égale à 200 EH: le filtre à sable vertical drainé collectif précédé d’une fosse septique toutes eaux
pour des collectivités dont la pollution est supérieure à 200 EH: les lits à macrophytes (également appelés lits plantés de roseaux)
Ces filières présentent en effet de multiples avantages autant techniques qu'économiques). Les rendements épuratoires qu’elles atteignent correspondent au niveau D4.
Ce choix, au stade de l'étude de schéma directeur d'assainissement, résulte
également du souhait de nombreux élus sur la zone d'étude de voir ces solutions
SAUNIER ENVIRONNEMENT - JUIN 2004 CYO044 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 2 : PRESENTATION DES SCENARI! D'ASSAINISSEMNT
envisagées et de l'engouement qu’elles suscitent actuellement dans le domaine de l'assainissement des petites et moyennes collectivités.
Le fait de retenir une même filière pour la majorité des scénarii étudiés permet d'obtenir une meilleure lisibilité des documents et une meïlleure comparaison des scénarii entre eux.
Remarques :
le choix final des filières de traitement ne fait pas l'objet de cette étude
localement, au regard des contraintes de site ou pour répondre à des préconisations particulières en terme de niveau de rejet à atteindre, d'autres filières de traitement pourront être étudiées. Pour ces cas précis, le choix de la filière étudiée sera argumenté
2.4 Coûts des scénarii d'assainissement non
collectif
Les coûts des installations d'assainissement autonome sont évalués de façon
globale (création de dispositif de prétraitement et de traitement) sans prendre en compte le coût de la réutilisation de tout ou partie de l'existant. Ils incluent un coût lié aux études préalables de faisabilité.
Les scénarii ont été chiffrés sur la base des coûts unitaires moyens suivants :
fosse septique toutes eaux + épandage en sol naturel : 3 800 € HT/unité
fosse septique toutes eaux + filtre à sable vertical drainé ou tertre d'infiltration (sans poste de relevage) : 6 000 € HT/unité
fosse septique toutes eaux + filtre à sable vertical non drainé:
5 300 € HT/unité
filière dérogatoire : provision d’environ 6 800 € HT/unité
Le coût annuel d’exploitation peut-être estimé à environ 76€ HT/an. Ii correspond à un coût de vidange de la fosse septique d'environ 300 € à réaliser tous les 4 ans minimum.
2.5 Critères de choix sur le zonage de
l’assainissement
Dans ce chapitre, nous exposons pour chaque modèle d'assainissement, les principaux avantages et inconvénients. L'ensemble de ces éléments sera à prendre en compte pour le choix du zonage de l'assainissement.
SAUNIER ENVIRONNEMENT - Juin 2004 CYo0444 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 2 : PRESENTATION DES SCENARII D'ASSAINISSEMNT
Tableau 2-b : comparaison des deux modes envisageables dans le zonage de l'assainissement
Assainissement autonome (Maîtrise
d'ouvrage privée)
Assainissement collectif (Maîtrise
d'ouvrage publique)
Avantages
Pas d'investissement pour la
collectivité
Utilisation du sol pour le
traitement et l'infiltration
Dispersion de la pollution traitée
La maîtrise d'ouvrage publique
(communale ou intercommunale)
des travaux garantit leur
réalisation et un bon suivi de
gestion
Résolution du problème de
l’assainissement collectif
Une extension de l'urbanisation
est plus aisément envisageable
Inconvénients
La maîtrise d'ouvrage privée des
travaux ne garantit pas
rapidement leur réalisation et un
bon suivi de gestion
Urbanisation bloquée ou très
limitée dans les zones où
l'aptitude des sols est médiocre et
nécessite la mise en place de
filières d'assainissement
autonome drainées
Les habitations existantes doivent
disposer d’une surface suffisante
pour la mise en place de filières
complètes réglementaires
Investissements financiers
importants pour la collectivité
Création localement d'unités de
traitement supplémentaires :
terrain à acquérir et dispositif à
entretenir
Dans tous les cas, l'assainissement autonome doit être privilégié dans les hameaux si le contexte local le permet. L’assainissement collectif n’est étudié dans l’étude de schéma directeur d’assainissement que comme solution alternative compte tenu des contraintes locales ou d’un contexte particulier.
Ces facteurs, souvent concomitants, pouvant justifier l'étude d’un scénario
d'assainissement collectif sont
aptitude médiocre des sols
-__ densité de F’habitat
nuisances constatées liées au mauvais fonctionnement des filières existantes
- pollution produite
perspectives d'urbanisation
SAUNIER ENVIRONNEMENT - JUIN 2004 CY0044 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 2 : PRESENTATION DES SCENARII D'ASSAINISSEMNT
3.1
3
Scénarii envisageables sur la
commune de Vescours
Dans ce chapitre, nous décrivons les scénarii envisageables pour les différents hameaux de la commune.
Hameaux ou quartiers où le scénario de
l’assainissement collectif est envisageable
L'étude des scénarii d'assainissement ont porté sur le Bourg, le hameau du Bois de La Croix et le hameau de Curtimassin, secteurs où le potentiel d'urbanisation
est favorable.
"_ Scénarii n° 1 - Chef-lieu et Bois de la Croix
La commune ne dispose pas d’assainissement collectif actuellement. Il existe uniquement un réseau pluvial développé dans le Bourg et le hameau du Bois de la Croix. Ce réseau est également utilisé pour drainer les champs alentours.
Cinq contraintes d’habitat ont été observées dans ce secteur.
Nous proposons la mise en place d’un réseau d'eaux usées regroupant le hameau du bois de la Croix et le Bourg. La station de traitement (une lagune ou un lit planté de roseaux) pourra être implantée en rive droite du bief nécessitant l'implantation d'un poste de refoulement.
Ce scénario présentant un coût important, nous l’avons divisé en deux tranches de travaux : le Bourg (scénario n°1a ou n°1b) et le hameau du Bois de la Croix
(scénario n°1c).
Le chiffrage de ce scénario est présenté en annexe 1 du présent rapport ainsi qu’un calcul d'impact sur le prix de l’eau pour les scénarii n°1a et n°1b.
SAUNIER ENVIRONNEMENT — JUIN 2004 +007
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FPPOOAD CY00444 COMMUNE DE VESCOURS — ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT
PHASE 2 : PRESENTATION DES SCENARII D'ASSAINISSEMNT
“ Scénarii n° 2 - Curtimassin
Nous proposons la mise en place d’un réseau d’eau usée sur ce hameau. La station de traitement (une lagune ou un lit planté de roseaux) serait implantée au nord du hameau avec un rejet dans le bief situé en aval.
| Le chiffrage de ce scénario est présenté en annexe 1 du présent rapport.
Tableau 3-c : investissement à prévoir pour le scénario d’assainissement collectif
H. Scénarii Coûts HT Coûts HT Nb Nb potentiel de | Nb d'équivalent
pate hs d'assainissement dns 4 | d'exploitation || d'habitations | branchements | habitants prisen || Invest/habitant quartiers collectif envisagés Semen annuels existantes futures compte
Scénarii n°1a: LeBourg | cctifde proximité 319 000 € 5 900 € 17 5 55 5 800 €
LeB Seénarii n°tbs 292 000 € 5800€ 17 5 55 5 309 € OWE | collectif de proximité
h du Boi Scénarii n°1 c:
“Gone | deuxième tranche de 142 000 € 400 € 8 0 20 7100 € la Croix travaux
. Scénarii n°2: Curtimassin | nectfde proximité 251 000 € 3100€ 17 4 46 5457 €
3.2 Hameaux ou quartiers où seul le scénario de
l’assainissement non collectif a été envisagé
Pour les autres hameaux et l'habitat dispersé de la commune, seul le scénario de l’assainissement non collectif a été envisagé.
Pour ces hameaux, le scénario de l’assainissement collectif a été écarté du fait :
- des faibles perspectives d'urbanisation
de l'éloignement des réseaux existants
- du faible nombre d'habitations concernées
Pour ces hameaux, l’urbanisation devra être bloquée ou très limitée là où
l'aptitude médiocre des sols nécessite la mise en place de filière d’assainissement non collectif avec rejet en milieu superficiel.
La description des filières adaptées à chacun de ces secteurs est présentée sur la carte d'aptitude des sols à l’assainissement non collectif.
SAUNIER ENVIRONNEMENT - JUIN 2004
11 CY00444 COMMUNE DE VESCOURS - ETUDE DE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT PHASE 2 : PRESENTATION DES SCENARII D'ASSAINISSEMNT
4
Conclusion
La phase 2 du Zonage d’Assainissement a pour objectif de fixer les orientations pour la mise en conformité de l'assainissement communal, en présentant les éléments techniques et économiques pour :
les scénarii d'assainissement sur les secteurs non desservis (non collectif /
collectif de proximité)
Suite à ces propositions, la commune délibèrera sur les solutions pour l'assainissement communal et le zonage de l'assainissement (collectif / non
collectif).
Le rapport final constituera le zonage de l'assainissement.
SAUNIER ENVIRONNEMENT - Juin 2004
12 LISTE DES ANNEXES
ANNEXE 1 Fiches des scénarii proposés SCENARIO n°1a - chef-lieu (1ère tranche)
collectif de proximité
nat Type de coûts x ti tité: désignation conduite l'unitaires HT quantités Totaux
réseau gravitaire :
. sous terrain naturel 150€ 610 m 91 500€ . sous chemin vicinal DN 209 190 € 50 m 9500 € . sous voie communale et départementale 230 € 640 m 147 200 €
-en centre bourg 230 € 0m 0€ surcoût pour enfouissement profond 60€ 0m 0€
conduite de refoulement :
. sous terrain naturel 100€ 60 m 6000 € - sous chaussée 150€ Om 0€ poste de refoulement 23 000 € forfait 23 000€ station de traitement 22 000 € forfait 22 000 € branchement (part collective) 915 € 22 20 130€
Total HT arrondi des investissements à prévoir pour la collectivité : 319 000 €
Total en francs: 2092503F
: coûts : tie opérations unitaires HT quantités Totaux
réseaux : curage, entretien + inspections 06€ 1360 m 816€
poste de refoulement 2 500 € 2500€ station de traitement 2 500 € 2500€
Coût HT annuel d'exploitation arrondi à prévoir pour la collectivité : 5 900 €
Total en francs : 38701F SCENARIO n°1b - chef-lieu (1ère tranche)
collectif de proximité
QT RE
station de traitehs
Loue Ôts : dé ti Type de co tités s'gnation conduite unitaires HT quan Len
réseau gravitaire :
. sous terrain naturel 150 € 344 m 51 600 € . sous chemin vicinal DN 200 190€ 50 m 9 500 € . sous voie communale et départementale 230€ 640 m 147 200 €
-en centre bourg 230€ Om 0€ surcoût pour enfouissement profond 60€ Om 0€ surcoût passage du bief 100€ 20 m 2000€
conduite de refoulement :
. sous terrain naturel 100€ 170 m 17 000 € . sous chaussée 150 € Om 0€ poste de refoulement 23 000 € forfait 23 000 € station de traitement 22 000 € forfait 22 000 € branchement (part collective) 915 € 2 20130 €
Total HT arrondi des investissements à prévoir pour la collectivité : 292 000 €
Totalen francs: 1915394F
: coûts : érati opérations unitaires HT quantités Totaux
réseaux : curage, entretien + inspections 06€ 1200 m 720 €
poste de refoulement 2500€ 2500€
station de traitement 2500€ 2 500€
Coût HT annuel d'exploitation arrondi à prévoir pour la collectivité : 5 800€
Total en francs : 38 046F SCENARIO n°1c - Chef-lieu (2ème tranche)
coûts
unitaires HT
réseau gravitaire :
. sous terrain naturel 150 € 0m 0€
. sous chemin vicinal DN 200 190 € Om 0€ . sous voie communale et départemental 230 € 550 m 126 500 €) . en centre bourg 230 € Om 0€ surcoût pour enfouissement profond 60€ 150 m 9000€ surcoût d'encrage à la paroi rocheuse 150 € Om 0€) surcoût sur sol rocheux et éboulis 50€ Om 0€)
conduite de refoulement :
. sous terrain naturel 100€ Om 0€
. sous chaussée 150€ Om 0€ branchement (part collective) 915€ 8 7 320€
Total HT arrondi des investissements à prévoir pour la collectivité : 142 000 €
Total en francs : 931 459F
; coûts : opérations unitaires HT quantités Totaux
réseaux : curage, entretien + inspections 0,6€ 550 m 330€
Coût HT annuel d'exploitation arrondi à prévoir pour la collectivité : 400€
Total en francs : 2624F SCENARIO n°2 - Curtimassin
collectif de proximité
«s œr
LE Type de coûts ; tités désignation conduite l'unitaires ET quan Totaux
réseau gravitaire :
. sous terrain naturel 150 € 35 m 5 250 €
. sous chemin vicinal DN 200 190 € Om 0€ . sous voie communale et départementald 230 € 870 m 209 100 €
- en centre bourg 230€ Om 0€ surcoût pour enfouissement profond 60€ 100 m 6000 € surcoût d'encrage à la paroi rocheuse 150€ Om 0€
surcoût sur sol rocheux et éboulis 50 € Om 0€
conduite de refoulement :
. sous terrain naturel 100 € 0m 0€
. sous chaussée 150 € Om 0€ station de traitement 22 000 € forfait 22 000 € branchement (part collective) 915€ 20 18 300 €
Total HT arrondi des investissements à prévoir pour la collectivité : 251 000 € Total en francs: 1646452F
opérations coûts uantités Totaux P unitaires HT |
réseaux : curage, entretien + inspections 0,6 € 905 m 543 € station de traitement 2500 € 2 500 €
Coût HT annuel d'exploitation arrondi à prévoir pour la collectivité : 3100 €
Total en francs : 20 335 F