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PLU - Annexes - plan SUP
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Document publié le Mercredi 25 septembre 2019 par la commune de Courlans.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Démocratie locale et participation citoyenne,
Département
du
JURA
COMMUNE
DE
COURLANS
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
MONTARLIER
5.
ANNEXES
5.1.
Servitudes
d'utilité
publique
Plan
des
servitudes
d'utilité
publique
et
des
Bois
soumis
au
régime
forestier.
LE
MONTARLIER
|
a
Sr
REVISIONS,
MODIFICATIONS
ET
MISES
A
JOUR
LU
)
;
EN
MOISSIAT
Fr
un
0
à
:
Pièce
n°5.1.2
Ke
|
|
Arrêté
par
délibération
du
Conseil
Municipal :
le 27
juin
2013
Approuvé
par
délibération
du
Conseil
Municipal :
“
ë =
_
&
SW
l l | |
le 6 mars
2014
—.
ah [
£
B| ÉI
7
2
7
LS
)
7)
A
à
#
|!
5
11
r
=
=
NS
:
CHAUSSIN
.
x
À
li
INITIATIVE
Aménagement
et
Développement
.
2
»
Go
| |
BOIS
DE
MESSIA
F7
SUR
L'HORME
Siège
social
: 4,
Passage
Jules
Didier
- 70000
VESOUL
a
m
S
:
.
D
F
Tèl : 03.84.75.46.47
- Fax : 03.84.75.31.69
7
initiativead@wanadoo.fr
0m
60
m
120
m
.
sm
[
je
Agence
: de BESANCON
‘
ETANG
MILEN
Zi
|
initiative
Tèl:
03.81.83.53.29
»
"
Le
initiativead2s@orange fr
_]
(Plan
cadastral
actualisé
le :
| [ \ 1 ! ! |
S |" SSS
Légende
:
AUX
CONDAMINES
CHAMP
DU
BOIS
Bois
et forêts
soumis
au
régime
forestier.
@OmmQu—œ
|:
Servitudes
relatives
à
la
construction
et
à
l'exploitation
de
;
"
pipe-line
d'intérêt
général
destinés
au
transport
d'hydrocarbures
liquides
ou
liquéfiés
sous
pression.
—2—>
|4
Servitudes
relatives
à
l'établissement
des
canalisations
'
Tps
électriques.
Servitude
d'ancrage,
d'appui,
de
passage,
d'élégage
et
d'abbatage
d'arbres.
Om
{5
Servitudes
relatives
à
l'établissement
des
canalisations
de
°
NC
TV:
transport
de
produits
chimiques,
intituées
en
application
de
la
loi
n°65-498
du
29
juin
1965
1
PM
Plan
de
prévention
des
Risques
Naturels
Previsible
===:
Servitudes
relatives
aux
PPRi
de
la
Vallière
"
7
ue
LL
T1
Servitudes
relatives
aux
chemins
de
fer.
L
CHAMP
ROSE
VERBONNE
AUX
LONGS
CHAMPS
DE
CHAVANNE
PLANTEES
CHAMP
VERNOIS
MEUNIER
NERVAUX
L'AUBEPINE
1
PLATIERES
AU
GAY LA BICHE
ZA