Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 4
Ordre du Jour - 2 ODJ
Déliberation - Liste des délibérations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Procès Verbal - Liste des délibérations
Déliberation - liste des deliberations table des matieres 1
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune de Ghyvelde.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Éducation,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
11 JUILLET 2024
1A – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 15 AVRIL 2024
1B – APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 29 JUIN 2024
1C – APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR
1D – DENOMINATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
1E – NOMBRE D’ELUS PAR COMMISSION
1F – DESIGNATION DES MEMBRES ELUS DES COMMISSIONS
1G – DESIGNATION DES ELUS APPELES A SIEGER AU SEIN D’ORGANISMES EXTERIEURS
1H – DESIGNATIOND DES ELUS APPELES A SIEGER AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
1I – CONSTITUTION D’UNE COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
1J – DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT DEFENSE
1K – CONVENTION HAUTS DE FLANDRE INSERTION
2A – DELIBERATION FIXANT LE MONTANT DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS
2B – TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D’ELECTRICITE – FIXATION DU
COEFFICIENT MULTIPLICATEUR
2C – RENOUVELLEMENT DU GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF A LA RESTAURATION
ET A LA RELIURE DES ACTES ADMINISTRATIFS ET OU ETAT CIVIL
3A – TRANSFERT DE COMPETENCE DE LA GESTION DES EAUX DE BAIGNADE
3B – CONVENTION PRESTATION DE SERVICE DECHETS