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Déliberation - 1293965
Document publié le Mercredi 10 mai 2023 par la commune de Vouvray.
Lien du pdf (Déliberation - 1293965)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Exploration spatiale,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ET DÉCISIONS 2023
Publiée le 10 mai 2023
Conseil municipal du 09 mai 2023
Numéro Intitulé des délibérations Votes
09-05-2023-01 Règlement intérieur du transport scolaire « PR2V ». Unanimité
09-05-2023-02 Tarifs du transport scolaire « PR2V ». 21 pour 1 abstention
09-05-2023-03 Convention avec la Région Centre dans le cadre du transport scolaire « PR2V ». Unanimité
09-05-2023-04 Subvention dans le cadre d’un séjour « pleine nature » organisé par le collège public Gaston Huet. Unanimité
09-05-2023-05 Révision du plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération de Tours. Unanimité
09-05-2023-06 Travaux sur le réseau d’éclairage public. Unanimité
09-05-2023-07 Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la CCTEV en date du 08 mars 2023. Pas de vote sur
ces points. 09-05-2023-08 Rapport d’activité 2020 et 2021 de la Communauté de Communes Touraine-Est Vallées.
09-05-2023-09 Rapport 2021 de l’Office de Tourisme intercommunal de Touraine-Est Vallées.