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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 35 ESA PB. Conventions MAD locaux au profit de divers partenaires)
Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Enseignement supérieur,
1
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL PERMANENT
SEANCE DU 25 FEVRIER 2020
OJ N° 035 - Enseignement supérieur, recherche et formation.
Ecole Supérieure d'Art Pays Basque. Conventions de mise à disposition de locaux au profit de divers partenaires.
Date de la convocation : 19 février 2020
Nombre de conseillers en exercice : 69
Président de séance : Monsieur Jean-René ETCHEGARAY, Président de la Communauté d’Agglomération Pays Basque
PRESENTS :
ALZURI Emmanuel, ARRABIT Bernard, BAUDRY Paul, BÉHOTÉGUY Maïder, BERARD Marc (jusqu’à l’OJ N°84), BIDEGARAY Barthélémy, BISAUTA Martine, BORDES Alexandre, BOSCQ Dominique, BURRE- CASSOU Marie-Pierre (excepté OJ N°1), CLAVERIE Peio, CURUTCHARRY Antton, DAGORRET François, DESTIZON Patrick, DUBLANC Gilbert, DURRUTY Sylvie (excepté OJ N°1), ECENARRO Kotte, ELISSALDE Philippe, ETCHEBEST Michel, ETCHEGARAY Jean-René (jusqu’à l’OJ N°54), EYHERABIDE Pierre, FOURNIER Jean-Louis, GASTAMBIDE Arño, GONZALEZ Francis, GUILLEMOTONIA Pierre (jusqu’à l’OJ N°60), HAYE Ghislaine, HIRIGOYEN Roland, IBARRA Michel, IPUTCHA Jean-Marie, IRIART Alain, IRIART Jean-Claude (jusqu’à l’OJ N°21), IRIART Jean-Pierre, KEHRIG-COTTENÇON Chantal, LABORDE- LAVIGNETTE Jean-Baptiste, LACASSAGNE Alain (OJ N°8, OJ N°9 et OJ N°18 à OJ N°90), LAMERENS Jean-Michel, LAUQUÉ Christine, LEIZAGOYEN Sylvie, LOUSTAUDAUDINE Jean-Jacques, MILLET-BARBÉ Christian, NARBAÏS-JAUREGUY Éric, OLÇOMENDY Daniel, POULOU Guy (excepté OJ N°1, OJ N°10 et OJ N°11), SAINT ESTEVEN Marc, THEBAUD Marie-Ange, UGALDE Yves (jusqu’à l’OJ N°36).
ABSENTS OU EXCUSES :
BERTHET André, BLEUZE Anthony, CACHENAUT Bernard, CARPENTIER Vincent, CARRERE Bruno, CHASSERIAUD Patrick, DE CORAL Odile, DE LARA Manuel, DEQUEKER Valérie, DEVEZE Christian, HIRIART Michel, INCHAUSPÉ Beñat, JOCOU Pascal, IRIGOYEN Jean-François, LAFLAQUIERE Jean- Pierre, LASSERRE-DAVID Florence, MIALOCQ Marie-José, MOTSCH Nathalie, NOUSBAUM Pierre-Marie, OLIVE Claude, SOROSTE Michel, VEUNAC Jacques, VEUNAC Michel.
PROCURATIONS :
CARRERE Bruno à CLAVERIE Peio, ETCHEGARAY Jean-René à ECENARRO Kotte (à compter de l’OJ N°55), SOROSTE Michel à UGALDE Yves (jusqu’à l’OJ N°36), VEUNAC Michel à HAYE Ghislaine.
SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur Marc SAINT ESTEVEN
Modalités de vote : Vote à main levée
Publié le 03/03/2020 2
OJ N° 035 - Enseignement supérieur, recherche et formation.
Ecole Supérieure d'Art Pays Basque. Conventions de mise à disposition de locaux au profit de divers partenaires.
Rapporteur : Monsieur Peio CLAVERIE
Mes chers collègues,
Dans le cadre de ses programmations pédagogiques, l’Ecole Supérieure d’Art Pays Basque de la Communauté d’Agglomération Pays Basque organise, au cours de l’année scolaire, des expositions au sein de la galerie de la Cité des Arts de Bayonne. Lieu d’information, d’apprentissage, d’expérimentation et de diffusion, cette galerie constitue l’un des vecteurs pédagogiques de l’Ecole d’Art à travers des programmations plurielles visant à porter une attention privilégiée aux jeunes artistes et à valoriser les travaux d’élèves. Sont ainsi programmées : des présentations animées par des artistes invités autour d’un projet et des productions d’élèves réalisées dans le cadre de workshops ou dans le cadre de dispositifs scolaires ; des expositions de jeunes artistes issus ou non de l’Ecole Supérieure d’Art Pays Basque ; des expositions monographiques ou thématiques en relation avec les recherches menées au sein de l’Ecole d’Art.
C’est dans ce cadre que l’École Supérieure d’Art Pays Basque se propose d’accueillir : l’exposition des travaux de Monsieur Ernest Pignon Ernest, programmée du 16 au 28 mars 2020, dans le cadre de la 12e édition du Festival les Ethiopiques organisée et animée par l’association Ezkandrai ;
l’exposition « IEPA #4 », organisée par le CPIE Littoral Basque, qui aura lieu du 3 au 18 avril 2020.
Considérant qu’il convient de formaliser, via des conventions de mise à disposition de locaux, ces deux actions.
Vu la délibération du Conseil communautaire en date du 24 février 2017 portant délégation au Conseil permanent de certaines attributions, notamment en matière d’« Approbation des conventions de mise à disposition à des tiers de biens immobiliers bâtis ou non bâtis, à titre onéreux ou gratuit, appartenant à la Communauté d’Agglomération, avenants aux conventions existantes et réalisations » ;
Le Conseil permanent est invité à :
autoriser les mises à disposition, à titre gracieux, de la galerie du 2ème étage de la Cité des Arts au profit de l’association Ezkandrai dans le cadre du Festival des Ethiopiques, et du CPIE Littoral Basque ;
approuver les termes des conventions correspondantes ci-annexées, et à autoriser Monsieur le Président ou son représentant à les signer.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Pour : 48
Contre : 0
Abstention : 0
Ne prend pas part au vote : 0
Non votants : 0
Fait et délibéré en séance les jours, mois et
an que dessus et le présent extrait certifié
conforme au registre.
Pour le Président et par délégation,
Le Directeur Général des Services,
Damien DUHAMEL.