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Compte-Rendu - CR du Conseil du 2025.11.13
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Compte-Rendu - cr conseil du 12122022
Compte-Rendu - cr 13012020
Compte-Rendu - CR du Conseil du 2024.10.07
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bourgneuf-la-Forêt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du Conseil du 2024.10.07)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Environnement,
LE
BOURGNEUF
LA
FORET
(53410)
COMPTE-RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
LUNDI
7 OCTOBRE
2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
Lundi
7
Octobre,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
BERROU,
Maire.
PRESENTS
:
François
BERROU
-
Michel
BOUILLON
-
Julie
CHARPENTIER
-
Yohann
FOUASSIER
-
Pierrette
LEHAY
-
Patrick
BEAUPERE
-
Lilian
BÈGUE
-
Jean-François
RAIMBAULT
- Stéphane
SABLÉ
- Florence
LAMBARÉ
- Caroline
BEAUDUCEL
- Jérôme
BÉNÉZET
- Yannick
BRUNEAU
- Noémie
GAIGNER
- Nicolas
GAUBERT
EXCUSES
: Michèle
DUCHEMIN -—
pouvoir
donné
à Pierrette
LEHAY
Marie-Claude
HOUDELIER
-— pouvoir
donné
à Michel
BOUILLON
Secrétaire
: Jérôme
BENEZET
1-
REVISIONS
STATUTS
LAVAL
AGGLOMERATION
Après
présentation
des
modifications
apportées
aux
statuts
de
Laval
Agglomération
et
échanges
entre
les
membres
du
Conseil,
les
nouveaux
statuts
de
L.A.
sont
validés
à l’unanimité.
2-
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
Dans
le cadre
des
mouvements
de personnels
au
sein
de
la commune,
le Conseil,
après
délibération
accepte
à l’unanimité
les
suppressions
et créations
de
postes
présentés.
3-
PROTECTION
SOCIALE
COMPLEMENTAIRE
Dans
le
cadre
de
la
mise
en
place
d’une
complémentaire
prévoyance,
le
Conseil
Municipal
a
accepté,
à l’unanimité,
l’adhésion
de
la commune
à COLLECTEAM,
titulaire
du
marché
lancé
dans
le cadre
du
regroupement
des
différents
Centre
de
Gestion
des
Pays
de
la Loire.
4-
PROJET
DE
CREATION
D’UNE
MAISON
D’ASSISTANTES
MATERNELLES
Dans
le
cadre
du
projet
d’aménagement
de
l’ancienne
trésorerie
en
maison
d’assistantes
maternelles,
la
commune
peut
bénéficier
de
l’accompagnement
de
Laval
Aménagement.
Présentation
faite,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
d’accepter
cet
accompagnement.
5-
COMPTE-RENDU
DE
LA
COMMISSION
ANIMATION
e
Terrain
de
football
Dans
la continuité
des
travaux
d'éclairage
des
terrains
de
foot,
et afin
d’accompagner
l'association
du
foot
dans
leur projet,
le Conseil
a accepté
d'installer
des
contacteurs
à clé
sur les 2 mâts
centraux
(600€
HT),
afin
de
faire
fonctionner
un
panneau
de
score
que
l'association
achètera
et
fera
fonctionner
sans
mettre
en
route
les
luminaires.
e
Robot
de
tonte
Le
conseil
a échangé
sur
la possibilité
de
louer
un
robot
de
tonte
pour
les terrains
de
foot.
Les
remarques
et
questions
de
chacun
ont
été
prises
en
compte
et
le
sujet
sera
étudié
en
commission. Marché
de
Noël
2024
Pour
l'année
2024,
le
marché
de
Noël
sera
le
dimanche
15
Décembre.
La
commission
donne
rendez-vous
aux
élus
disponibles :
Le
samedi
14
Décembre
à 9h
pour
l'installation
Le
dimanche
15
Décembre
à 18h
pour
le rangement
6-
RENOUVELLEMENT
ABONNEMENT
PANNEAU
ELECTRONIQUE
La
commune
dispose
de
2
panneaux
électroniques
situés
près
de
l’église.
Après
discussions,
le
conseil
a décidé
de
ne
pas
renouveler
l’abonnement
du
petit
panneau.
INFORMATIONS
DIVERSES
Inauguration
de
l’école
:
l'inauguration
officielle
des
nouveaux
locaux
de
l’école
«
Les
Mille
Mots
»
du
samedi
28
septembre
a
été
une
réussite.
Une
cinquantaine
de
personnes
étaient
présentes
le
matin
:
Madame
La
Préfète,
Florian
BERCAULT
président
de
Laval
Agglomération,
Guillaume
(CHEVROLLIER
sénateur,
Louis
MICHEL
conseiller
départemental,
Samia
SOULTANI
vice-présidente
de
la
région
et
quelques
élus
des
communes
environnantes
ainsi
que
des
représentants
de
1’ Académie
étaient
présents.
Les
portes
ouvertes
de
l’après-midi
ont
attiré
près
de
180
personnes.
Les
personnes
présentes
ont
apprécié
cette
visite
des
locaux
ainsi
que
les
explications
données.
Théâtre
Régional
des
Pays
de
la
Loire
: retour
sur
la
rencontre
du
10
septembre.
Repas
du
CCAS
:dimanche
20
octobre.
Ressources
humaines
:
Patrick
DUBEAU-BROWN
prendra
ses
fonctions
le
15
octobre
prochain,
suite
au
départ
de
Sandra
MALAQUIN
prévu
le
19
octobre.
Travaux
voirie
Beulotiére
: Le
début
des
travaux
est
prévu
pour
fin
octobre.
Travaux
d'aménagement
«
Rue
Principale
»
:Les
travaux
ont
débuté
le
1%
Octobre.
Travaux
de
création
d’un
cheminement
doux
école/Morfelon
:Les
travaux
ont
commencé
et,
vu
les
conditions
climatiques
et
la
zone
humide,
se
poursuivront
à
l’été
2025.
Travaux
d'aménagement
«
Bassin
de
la
Salais
»
:Les
travaux
se
poursuivent.
Aucun
retard
n’est
à signaler
pour
l’instant.
Laval
Agglomération :
-
Attribution
du
fonds
de
concours
pour
les projets
« Aménagement
Rue
Principale
» (pour
un
montant
de
13
388
€)
et « Patelage
zone
humide
» (pour
un
montant
de
26
625
€)
-
Vote
du
Fond
de
Péréquation
InterCommunal
(FPIC)
2024
pour
23
175
€,
Dotation
de
Solidarité
(DSC)
2024
pour
17
131
€
et des
Attributions
de
Compensation
(AC)
2024
pour
198
881
€
Prochaines
séances
du
CM
:
-
Jeudi
7 Novembre
et
Lundi
9
Décembre
Le
Maire,
Affiché
le
18/10/2024
:
François
BERROU