Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du conseil communautaire d
Déliberation - liste des deliberations du conseil communautaire d
Déliberation - liste des deliberations du conseil communautaire d
Déliberation - liste des deliberations du conseil communautaire d
unknown - Communauté de communes - Arize Lèze - liste des de
Déliberation - liste des deliberations conseil communautaire du 1
Déliberation - liste des deliberations conseil communautaire du 6
Déliberation - liste des deliberations du conseil commutaire du 6
Déliberation - liste des deliberations du conseil communautaire 4
Déliberation - liste des deliberations conseil communautaire du 1
Déliberation - liste des deliberations du conseil communautaire du 6 mai 2024
Document publié le Lundi 6 mai 2024 par la commune de Bastide-de-Besplas.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil communautaire du 6 mai 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Consommateurs,
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Conseil Communautaire du 6 mai 2024
Liste des délibérations
Délibération n°2024-25 – Vote des taux d'imposition des taxes directes pour l’année 2024
Approuvé
Délibération n°2024-26 – Vote du taux de la Taxe d’ Enlèvement des Ordures Ménagères pour l’année
2024 territoire de la Lèze : 12 zone V124
Approuvé
Délibération n°2024-27 – Vote du taux de la Taxe d’ Enlèvement des Ordures Ménagères pour l’année
2024 territoire de l'Arize : 12 zone V181
Approuvé
Délibération n°2024-28 – Fixation du produit de la Taxe GEMAPI pour l’année 2024
Approuvé
Délibération n°2024-29 – Validation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges
Transférées en date du 22 avril 2024 et validation des attributions de compensations définitives 2024
Approuvé
Délibération n°2024-30 – Signature de l’avenant à la convention avec le Département de l’Ariège
relative à l’entretien des itinéraires du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée
(PDIPR)
Approuvé
Délibération n°2024-31 – Actualisation des tarifs horaires du matériel et des agents du service voirie au
1er juin 2024
Approuvé
Délibération n°2024-32 – Budget primitif 2024 du budget principal
Approuvé
Délibération n°2024-33 – Budget primitif 2024 du budget annexe Hôtel d’Entreprises
Approuvé
Délibération n°2024-34 – Budget primitif 2024 du budget annexe CEL
Approuvé
Délibération n°2024-35 – Budget primitif 2024 du budget annexe TAD
Approuvé COMMUNAUTE DE COMMUNES ARIZE-LEZE
Route de Foix - 09130 LE FOSSAT - Tél: 05.61.68.55.90 – accueil@arize-leze.fr
Délibération n°2024-36 – Budget primitif 2024 du budget annexe ZA de Peyjouan
Approuvé
Délibération n°2024-37 – Budget primitif 2024 du budget annexe ZA de Plagnes
Approuvé
Délibération annulée n°2024-38 – Budget primitif 2024 du budget annexe Organisme de Formations
Approuvé
Délibération n°2024-38-1 – Budget primitif 2024 du budget annexe Organisme de Formations
Approuvé
Délibération n°2024-39 – Délibération élargissant le bénéfice du RIFSEEP à de nouveau cadre d’emplois
Approuvé
Délibération n°2024-40 – Adhésion au groupement de commandes porté par les Syndicats
Départementaux d’Energies de l’Ariège (SDE09), de l'Aveyron (SIEDA), du Cantal (SDEC), de la
Corrèze (FDEE 19), du Gard (SMEG), du Gers (SDEG), de la Haute-Loire (SDE 43), des Hautes-
Pyrénées (SDE65) du Lot (TE46), de la Lozère (SDEE), des Pyrénées-Orientales (SYDEEL 66), du Tarn (SDET)
et du Tarn-et- Garonne (SDE82) pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de
services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique
Approuvé
Délibération n°2024-41 – Participation financière 2024 au SIVOM du Plantaurel et signature de
l’avenant n°14 à la convention
Approuvé
Délibération n°2024-42 – Signature de la convention de financement avec l’Association « Agence
Ariège Attractivité »
Approuvé
Délibération n°2024-43 – Signature d’une convention de fonds de concours avec le Syndicat Mixte du
Bassin Versant de l’Arize (SMBVA)
Approuvé
Délibération n°2024-44 – Vote des subventions 2024 aux associations
Approuvé
Délibération n°2024-47 – Mise en place de la prime pouvoir d’achat exceptionnel
Approuvé