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Compte-Rendu - AggloSeineEure CP Bureau Bureau 3 avril 2025
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Ordre du Jour - AggloSeineEure OJ Bureau Communautaire 3 avril 202
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unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSeineEure CP Bureau Bureau 3 avril 2025
Document publié le Jeudi 3 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSeineEure CP Bureau Bureau 3 avril 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sport, Associations, ONG et mouvements politiques,
Réunion
du jeudi
3 avril 2025
COMPTE-RENDU
Date
de
convocation
: vendredi
28
mars
2025
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 75
Nombre
de
conseillers
présents
: 37
Nombre
de
conseillers
votants
: 38
TITULAIRES
PRÉSENTS
:
Jean-Claude
COURANT
-
Bernard
LEROY
-
Jean-Pierre
CABOURDIN
-
François-Xavier
PRIOLLAUD
- Caroline
ROUZÉE
- José
PIRÈS
- Jacky
GOY
- Nicole
LABICHE
- Jean-Philippe
BRUN
- Nadine
LEFEBVRE
- Arnaud
LEVITRE
- François
VIGOR
- Jean-Marc
MOGLIA
- René
DUFOUR
- Annick
VAUQUELIN
- Hubert
ZOUTU
- Gwénaël
JAHIER
- Patrick
MAUGARS
- Serge
MARAIS
- Hervé
GAMBLIN
- Ousmane
N'DIAYE
- Didier
GUÉRINOT
- Dominique
MEDAERTS
-
Philippe
COLLAS
-
Eric
JUHEL
-
David
POLLET
- Yann
LE
FUR
-
Denis
NOËL
-
Christian
GOSTOLI
- Odile
HANTZ
- Joris
BENIER
- Joël
LE
DIGABEL
- Stéphane
BRUNET
- Michel
DRUAIS
- Frédéric ALLOT
- Liliane BOURGEOIS
- Jean-Jacques
COQUELET.
POUVOIR
:
Madame
LABIGNE
à Monsieur
DRUAIS.
TITULAIRES
ABSENTS
EXCUSÉS :
François
CHARLIER
- Janick
LÉGER
- Jean-Pierre
DUVÉRÉ
- Florence
LAMBERT
- Richard
JACQUET
- Laetitia
SANCHEZ
- Pierre
MAZURIER
- Jérémy
THIREZ
- Jean-Marie
LEJEUNE
-
Jean-Michel
DERREY.
ASSISTAIENT ÉGALEMENT
|
Régis PETIT - Vinciane MASURE
- Isabelle THÉODIN - Mathieu TRAISNEL - Sid-Ahmed SIRAT.
Secrétaire
: Joris
BENIER
KKKKEKEAKE
Ordre
du
jour
:
e
SERVICE
NTTULE
ne
|
LUS
Cohésions
COHESIONS
TERRITORIALES
- Participation
financière
aux
Anne
TERLEZ
territoriales
| missions
locales
pour
l'année
2026
- Autorisation
Réseau des
|SUBVENTIONS
-
RÉSEAU
DES
ENSEIGNEMENTS
2 |
enseignements | ARTISTIQUES
- Association
culturelle
La
Vallée
en
Musique
-|
Bernard
LEROY
artistiques
Subvention
2025
- Versement
- Autorisation
1 3
Sports
France
de
para
escalade
-
Versement
de
subvention
-'
Joël
LE
DIGABEL
Autorisation SUBVENTIONS
- SPORTS
- Association
sportive
du
golf PGA
|
ä
Sports
France
du
Vaudreuil
-
Paragolf
des
12
et
13
juillet
2025
-!
José
PIRES
Subvention
- Versement
- Autorisation
Administration
Examen
de
l'ordre
du
jour
du
Conseil
communautaire
du
24
Bernard
LEROY
générale
avril 2025
6
Questions
diverses
Accusé de réception en préfecture 027-200089456-20250506-CRB0425-AU Date de télétransmission : 06/05/2025 Date de réception préfecture : 06/05/2025 Accusé de réception en préfecture 027-200089456-20250506-CRB0425-AU Date de télétransmission : 06/05/2025 Date de réception préfecture : 06/05/2025 1! DB
2025-13
- COHESIONS
TERRITORIALES
- Participation
financière
aux
missions
locales
pour
l'année
2025
- Autorisation
Sur
rapport
de
Monsieur
LEROY,
à l'unanimité,
le Bureau
communautaire
d'apporter
son
concours
financier aux
missions
locales
pour l'année
2025
à hauteur de
:
-
141
840
€ à la Mission
Locale
Louviers-Val
de
Reuil-Andelle,
-
54618
€ à la Mission
Locale
Vernon
Seine
Vexin.
Les
missions
locales
accueillent
tous
les
jeunes
de
16
à
25
ans
afin
de
les
aider
dans
leurs
démarches
d'insertion
sociale
et
professionnelle.
Autour
d’un
accueil
individualisé
ou
collectif,
les
conseillers
de
la mission
locale
informent,
orientent,
conseillent où accompagnent
le jeune
dans
sa
démarche. L'objectif
est
de
permettre
à
chaque
jeune
de
bénéficier
d'un
parcours
cohérent
de
formation
et
d'insertion.
Î! est
aussi
de
garantir
à tous
un
égal
accès
aux
droits
sociaux
et
à
l'emploi
en
faisant
reculer
les
pratiques
discriminatoires
et en
veillant
à
l'égalité
des
chances
entre
les
hommes
et
les
femmes. IH
DB
2025-14
-
SUBVENTIONS
-
RÉSEAU
DES
ENSEIGNEMENTS
ARTISTIQUES
-
Association
culturelle
La Vallée
en
Musique
- Subvention
2025
- Versement
- Autorisation
Sur
rapport
de
Monsieur
LEROY,
à l'unanimité,
le Bureau
communautaire
attribue
une
subvention
de
3 000
€ à l'association
musicale
La
Vallée
en
Musique.
Cette
association
basée
à Clef-Vallée-d'Eure
propose
des
cours
de
guitare,
piano
et batterie.
lH/
DB
2025-15
- SUBVENTIONS
- SPORTS
- ADAPEI
27
- Championnat
de
France
de
para
escalade
- Versement
de
subvention
- Autorisation
Sur
rapport
de
Monsieur
LE
DIGABEL,
à
l'unanimité,
le
Bureau
communautaire
accepte
de
conclure
une
convention
avec
l'ADAPET
27
fixant
la
participation
financière
exceptionnelle
de
l'Agglomération
Seine-Eure
à hauteur
de
1 575
€.
Cette
subvention
est
destinée
à soutenir
le développement
des
actions
en
faveur
du
sport
inclusif
et permettre
à cette
association
de
concourir
aux
championnats
de
France
para-escalade
FFSA
se
sont
déroulés
du
21
au
23
mars
2025
à Besançon.
Sept
athlètes
de
l'ADAPEI
27
ont obtenu
leur
qualification
pour
y participer.
La
participation
de
ces
sportifs
handisports
du
territoire
à
un
Championnat
de
France
représente
une
opportunité
de
promouvoir
l'inclusion
et de
changer
le regard
sur le handicap.
L'action
de
cette
association
s'inscrit
pleinement
dans
la
mise
en
œuvre
de
la
politique
de
l’'Agglomération
pour
l'inclusion
des
personnes
en
situation
de
handicap
et le développement
de
la
pratique
para
sportive.
IV!
DB
2025-16
- SUBVENTIONS
- SPORTS
- Association
sportive
du
golf
PGA
France
du
Vaudreuil
- Para-golf
des
12 et
13 juillet 2025
- Subvention
- Versement
- Autorisation
Sur
rapport
de
Monsieur
PIRES,
à
l'unanimité,
ie
Bureau
communautaire
accepte
de
verser
une
subvention
de
1 500
€
à
l'association
sportive
du
Golf
PGA
France
du
Vaudreuil
afin
de
soutenir
l'organisation
et le financement
du
2°"
grand
prix international
de
para-golf.
L'objectif
du
proiet
est
de
promouvoir
et
développer
le
para-golf
dans
la
région
et
sensibiliser
le
grand
public de
façon
à changer
son
regard
sur
le handicap.
Cette
épreuve,
ouverte
à
une
quarantaine
de
joueuses
et
joueurs
amateurs
en
situation
de
handicap,
de
nationalité
française
ou
étrangère,
est
un
évènement
golfique
majeur
pour
la Ligue
de
golf de
Normandie.
213
Accusé de réception en préfecture 027-200089456-20250506-CRB0425-AU Date de télétransmission : 06/05/2025 Date de réception préfecture : 06/05/2025 Cette
compétition
s'inscrit
pleinement
dans
la
mise
en
œuvre
de
la
politique
de
l'Agglomération
pour
l'inclusion
des
personnes
en
situation
de
handicap
et
le
développement
de
la
pratique
para
sportive. VI Examen
de
l’ordre
du jour
du
Conseil
communautaire
du
24
avril
2025
:
L'ordre
du
jour
de
ce
Conseil,
actuellement
composé
d'un
peu
plus
de
25
délibérations,
n'appelle
pas
de
remarque
VI/ Questions
diverses
:
L'ordre
du jour étant épuisé,
aucune
question
ni remarque
formulée,
la séance
est levée
à 22
h 30.
3/3
Accusé de réception en préfecture 027-200089456-20250506-CRB0425-AU Date de télétransmission : 06/05/2025 Date de réception préfecture : 06/05/2025