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Document publié le Mercredi 18 mai 2022 par la commune de Saint-Cyr-l'École.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1 20220518 affi odj CM)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
COMMUNE DE SAINT-CYR-L'ÉCOLE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L.2121-10 du Code Général des collectivités territoriales)
MERCREDI 18 MAI 2022
À 20 HEURES
Dans la salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
I. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 13 avril 2022
II. Examen des délibérations :
1- Instauration d’un forfait mobilité durable.
2- Utilisation des véhicules municipaux : véhicule de fonction et véhicule de service. 3- Création d’un Comité Social Territorial commun entre la commune et le C.C.A.S de Saint-Cyr-
l’École.
4 Composition du Comité Social Territorial et de la Formation spécialisée en matière d'Hygiène
et Sécurité.
5- Tarification séjour jeunes vacances d’été (juillet).
6- Tarification séjour jeunes vacances d’été (août).
7- Actualisation de la tarification du service Culture Evénement pour 2022. 8- Création d’une brigade cynophile.
9- Marché relatif aux prestations de travaux, d'aménagement, de construction, de rénovation, d’entretien, de réparation et de maintenance des bâtiments communaux.
10- Fontaine Saint Martin — Convention de gouvernance avec le CD78. 11- Décision modificative n°1 au budget 2022 de la ville.
12- Attribution des subventions aux associations locales, aux coopératives scolaires, aux classes transplantées, aux classes à projet éducatif artistique et culturel et aux foyers socio-éducatifs
des établissements scolaires pour l’année 2022.
13- Demande de subvention « Les Saint Cyriennes ».
14- Demande de subvention « Ecole de musique de Saint-Cyr ’Ecole. 2
II. Pour information : Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 25 mai 2020. Application de l’article L2122-22 du Code général des
collectivités territoriales.
IV. Questions diverses
Saint-Cyr-l’ École, le 12 mai 2022
Sonia BRAU
Maire
Conseiller départemental
Vice-Président de Versailles Grand Parc
NB : Les mesures dérogatoires relatives aux réunions des assemblées délibérantes sont levées. De ce fait, Mme le Maire a décidé d’accueillir du public en présentiel.
Cette séance sera filmée et diffusée par le biais des canaux de communication en ligne de la ville, en
direct, et son visionnage restera possible après coup.