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Procès Verbal - 20240213 PV EXTRAORDINAIRE
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Procès Verbal - 20230516 PV
Procès Verbal - 20250318 PV
Document publié le Mardi 18 mars 2025 par la commune de Sauclières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20250318 PV)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 11
ETAIENT PRESENTS : Madame Bernadette NEGROS, Maire ;
Monsieur Frédéric GONTIER, Monsieur Cédric ALEXANDRE, Adjoints ; Madame Christine BOUDET Clément BERTRAND, Stéphane DESPLAS, Christine BOUDET, Philippe AUZUECH, Tessa VEYRIE, Conseillers Municipaux.
ETAIENT EXCUSES : Monsieur Philippe CAUSSE Adjoint ; Michel ARNAL, Jean-Louis BUTACIDE, Conseillers Municipaux.
Madame Christine BOUDET a été nommée secrétaire de séance
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 MARS 2025
Procès-verbal de séance
Arrêtés et délibérations
➢ 6 délibérations sont présentées par Madame le Maire :
6 ont été votées à l’unanimité,
- 2025031806 DELIBERATION DEMANDE DETR 2025 SEBELOUS
- 2025031807 DELIBERATION AFFECTATION DU RESULTAT 2024 SUR LE BUDGET PRIMITIF COMMUNAL 2025
- 2025031808 DELIBERATION AFFECTATION DU RESULTAT 2024 SUR LE BUDGET PRIMITIF LA PARRO 2025
- 2025031809 DELIBERATION AFFECTATION DU RESULTAT 2024 SUR LE BUDGET PRIMITIF ASSAINISSEMENT 2025
- 2025031810 DELIBERATION APPROUVANT LE BP DU BUDGET ASSAINISSEMENT 2025
- 2025031811 DELIBERATION APPROUVANT LE BP DU BUDGET LA PARRO 2025
- Procès-verbal du conseil municipal précédent
➢ Le procès-verbal du conseil municipal du 25/02/2025 a été voté à l’unanimité,
1. POINTS SUR LES CHANTIERS
a. La Parro
➢ Madame le Maire devrait signer d’ici le mois de mai 3 autres lots du lotissement. Maître ROUMEC-
VERGNES a pris contact avec les futurs acheteurs.
b. L’assainissement
➢ Madame le Maire rappelle que tous les raccordements à l’assainissement collectif ont été réglés par
leurs propriétaires, à l’exception de 2 maisons sur La Grave et 2 au Gressentis.
c. Les Sebelous
➢ L’appel d’offre est clos, après l’ouverture des dossiers nous avons convenu avec M. Vidal, architecte, de
relancer un marché pour 5 lots soit parce qu’il n’y avait pas de réponse, soit parce qu’il n’y avait qu’une
seule réponse. Les lots concernés sont :
o Lot n°2A ....... Désamiantage
o Lot n°2B ........ Couverture – Zinguerie
o Lot n°2C......... Bardage
o Lot n°3 .......... Charpente bois
o Lot n°4 .......... Gros œuvre
Cette concertation complémentaire sera dépouillée le 14 avril 2025, en espérant que les travaux
pourront commencer mi-mai 2025.
d. Collecte des déchets
e. Après la signature de la promesse unilatérale de vente au profit de la commune, ce document permet à
la Communauté de Communes de commencer les travaux de la pose des containers au cimetière.
f. Dossier petites parcelles
➢ BENEFIRE, déplacement chemin rural.
Après la signature de la promesse d’échange entre la Commune et les Veyrie, le dossier a été transmis
à la SAFER. 2. FINANCES
a. ASSAINISSEMENT
➢ Présentation du Budget Assainissement
o Budget Assainissement Exploitation
o Budget Assainissement Investissement
b. LOTISSEMENT
➢ Présentation du Budget LOTISSEMENT
o Budget Lotissement Fonctionnement
o Budget Lotissement Investissement
3. DIVERS
a. Epicerie
➢ Madame le Maire informe le conseil municipal, qu’une personne serait susceptible d’être intéressée
par reprise du commerce. Ce qui n’empêche pas de continuer la réflexion de la solution épicerie
participative, afin de prendre conscience de toutes les difficultés associées à ce genre de projet.
b. Eglise maintenance
➢ Madame le Maire informe le conseil municipal, qu’une nouvelle société propose ces services
concernant l’entretien du clocher de l’église. Elle expose les devis par rapport à ceux de la société
BODET. Après concertation, le conseil municipal décide de résilier le contrat avec la Société BODET
et d’accepter le contrat de la Société Brouillet et Fils
c. VAE (Vélos à assistance électriques)
➢ Madame le Maire expose au conseil municipal, la possibilité de signer une convention de prêt de
vélos à assistance électriques avec le Parc Régional des Grands Causses. Après concertation, le conseil
Municipal décide de ne pas donner suite, la prise de risque étant trop importante.
d. Embauche agent technique
➢ Madame le Maire expose au conseil municipal, les différents CV reçu en mairie concernant le poste
d’agent technique pour accroissement d’activité. Après lecture des 2 candidatures proposées, et aux
vues des compétences requises, Monsieur William SANCHE prendra poste à compter du 01 mai 2025.
Municipal
Conseil Municipal Mercredi 9 avril 2025 à 20h30
Levée de séance : 22h30
EXPLOITATION - DEPENSES
Chapitre Désignation B2024 R2024 Ecart 2024 B2025 Ecart b/b ecart b/r
TOTAL DEPENSES 58 273.72 € 39 592.11 € 18 681.61 € 56 171.39 € 2 102.33 € - 16 579.28 €
Chapitre Désignation B2024 R2024 Ecart 2024 B2025 Ecart b/b ecart b/r
TOTAL RECETTES 58 273.72 € 30 422.28 € 27 851.44 € 56 171.39 € 2 102.33 € - 25 749.11 €
RESULTAT EXPLOITATION - € 9 169.83 € - 9 169.83 € - € - € 9 169.83 €
EXPLOITATION - RECETTES
INVESTISSEMENT - DEPENSES
Chapitre Désignation B2024 R2024 Ecart 2024 B2025 Ecart b/b ecart b/r
TOTAL DEPENSES 831 847.72 € 620 044.13 € 211 803.59 € 353 914.80 € 477 932.92 € - 266 129.33 € -
INVESTISSEMENT - RECETTES
Chapitre Désignation B2024 R2024 Ecart 2024 B2025 Ecart b/b ecart b/r
TOTAL RECETTES 831 847.72 € 816 374.16 € 15 473.56 € 353 914.80 € 477 932.92 € - 462 459.36 € -
RESULTAT INVESTISSEMENT - € 196 330.03 € 196 330.03 € - - € - € 196 330.03 € -
FONCTIONNEMENT - DEPENSES
Chapitre Désignation B2024 R2024 Ecart 2024 B2025 Ecart b/b ecart b/r
TOTAL DEPENSES 444 298.30 € 207 958.59 € 236 339.71 € 430 321.92 € 13 466.38 € - 222 363.33 €
FONCTIONNEMENT - RECETTES
Chapitre Désignation B2024 R2024 Ecart 2024 B2025 Ecart b/b ecart b/r
TOTAL RECETTES 444 298.30 € 210 393.96 € 233 904.34 € 430 321.92 € 15 901.37 € - 219 927.96 €
RESULTAT FONCTIONNEMENT - € 2 435.37 € 2 435.37 € - - € 2 434.99 € - 2 435.37 € -
INVESTISSEMENT - DEPENSES
Chapitre Désignation B2024 R2024 Ecart 2024 B2025 Ecart b/b ecart b/r
TOTAL DEPENSES 465 274.10 € 465 274.10 € 465 274.10 € 449 687.85 € 15 586.25 € - 15 586.25 € -
INVESTISSEMENT - RECETTES
Chapitre Désignation B2024 R2024 Ecart 2024 B2025 Ecart b/b ecart b/r
TOTAL RECETTES 456 548.20 € 456 548.20 € 456 548.20 € 449 687.85 € 48 961.28 € - 48 961.28 € -
RESULTAT INVESTISSEMENT 8 725.90 € - 8 725.90 € - 8 725.90 € - - € 33 375.03 € - 33 375.03 € -